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352 résultats pour « Metzner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69f045c9cdc6046d47cd0e49

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

y afférents avant ladite audience, à peine de caducité, sans qu'il ne soit adressé de convocation aux parties ; Disons n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile ; Mettons

Source officielle

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TCOM

Référés

69f0572ccdc6046d47ce494b

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

afférents avant le 18 novembre 2025, à peine de caducité, sans qu'il ne soit adressé de convocation aux parties ; Disons n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile ; Mettons

Source officielle
TCOM

Référés

69f0d60ccdc6046d47d9e6c2

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Mettons les dépens à la charge des sociétés SCCV [F] [Z] MARNE et SCCV [F] [Localité 10] [Localité 4].

Source officielle
TCOM

Référés

69f17604cdc6046d47ea1ef9

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Mettons les dépens à la charge de la partie demanderesse.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e35db0cdc6046d47ac8060

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

; DEBOUTONS la société BBO de sa demande de dommages et intérêts ; CONDAMNONS Monsieur [W] [H] à payer la somme de 500 € à la société BBO au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; METTONS

Source officielle
TCOM

REFERE

69c75055cdc6046d473f5f19

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

SWISS KRONO, aux sociétés IMAL SRL, TAICOM SRL, AMF, [I], [Y], SGS INDUSTRIAL, [Y] et GRECON SARL seront communes et opposables aux sociétés SGS INDUSTRIAL SERVICE AG et SGS INDUSTRIAL SERVICE GMBH, Mettons

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6a25cdc6046d473155a2

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

2026, à peine de caducité, sans qu'il ne soit adressé de convocation aux parties ; Disons n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile ; RG n°: 2026R00084 Page 4 sur 4 Mettons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c9959cdc6046d4734f815

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Mettons les dépens à charge de BRED COFILEASE SA en ce compris les frais de greffe liquidés à la somme de 81.07 euros TTC.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f443accdc6046d472e94f3

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Richard METZGER M. Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69fc9156cdc6046d47ec7b92

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

d'observation, Prononce la liquidation judiciaire de : SA LMS SA [Adresse 3] RCS NANTERRE : 572044808 1980 B 23599 Etablissements secondaires : GRENOBLE ROMANS NANTES TOULOUSE BORDEAUX ROUEN STRASBOURG METZ

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6749cdc6046d4781a6ea

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Metz n° 490 752 805 (S.E.L.A.R.L. CLARENCE, Maître Joachim BERNIER, Avocat au barreau de Nantes) […] Société MAC PEINTURE S.A.S.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d18c56cdc6046d4724dda9

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

ter boulevard Berthier 75017 PARIS Partie demanderesse : comparant par Me [I] [G] Avocat (R132) ET : la SAS T&M Trans Express, N° Siren 887696995, dont le siège social est au 4 rue le Joindre 57050 METZ

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb1a30cdc6046d47c871f4

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

METTONS à la charge de la société AEROSPORT la somme de 4 500€ à valoir sur la rémunération de l'expert. DISONS que l'expert sera avisé du versement de la provision par les soins du Greffe.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f26717cdc6046d4702640e

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Richard METZGER M. Hervé BARDIN Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f44613cdc6046d472ec707

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Richard METZGER M. Hervé BARDIN Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f44650cdc6046d472ecb03

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Richard METZGER. Mandataire Liquidateur : SELARL ASTEREN prise en la personne de Me [C] [X] [Adresse 4]. Le Tribunal confie au liquidateur la mission de réaliser l'inventaire dans cette procédure.

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TCOM

Chambre 04

69f44beecdc6046d472f379a

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Richard METZGER M. Luc DOUTRELANT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de M.

Source officielle
TCOM

Référés

69f05e80cdc6046d47cee4fc

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

PAR CES MOTIFS Nous, président, Rétractons notre ordonnance du 4 août 2023 ; RG n° : 2025R01008 Page 4 sur 4 * Confirmons notre ordonnance du 23 mars 2023 ; * Mettons les dépens à la charge de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

6a0e5e57cdc6046d47607a89

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

RCS Caen - RCS Grenoble - RCS Quimper -RCS Laval - RCS Aix-en-Provence - RCS Nancy - [Adresse 5] - RCS Rouen - RCS Pau - RCS Vannes - RCS Romans - RCS Chalon sur Saône - RCS Créteil - RCS Sedan - RCS Metz

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TCOM

chambre 05

69a404edcdc6046d47200cb0

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Adresse 2] Registre du commerce et des sociétés de Metz n° 477 751 481 (Partie défaillante) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

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