répartition électrique à jour » indiquant les points d'arrivée de distribution du courant et nécessaires au chiffrage du devis ; Les travaux du chantier d'installation du matériel par STEAM'O ont débuté

Le chiffre d'affaires est quasiment stable mais l'on note une hausse des achats et charges externes (due aux multiples dépenses de réparation qu'a connu la société en début 2024) et une baisse significative

La société a débuté son activité le 7 juillet 2020. Elle développait une activité de construction, réparation et entretien de maisons individuelles. Le siège social était fixé [Adresse 1].

dommagesintérêts : * Sur la responsabilité délictuelle d'AUDRIX * Constater l'ancienneté de la facture litigieuse, les nombreuses relances d'AUDRIX par CANON, et l'absence de transmission du moindre début

Il en résulte que les déclarations de TVA ont été volontairement éludées dès le début de l'activité.

Le 27 janvier 2021, la société ANJOU TP a débuté les travaux de réalisation d'une forme en béton de type « Hormigon ».

Ses travaux d'intervention ont commencé au début de l'année 2023 et la société B.F.R LITTORAL SAS a émis à l'attention de la société LES JARDINS D'HERMES SARL plusieurs situations de travaux, dont les

Au début de l'année 2022, HBCD recrute trois candidats : Monsieur [V] [W], Monsieur [Q] [A] et Monsieur [G] [E] : elle adresse à Mexi Kebab des factures partielles correspondant à la signature des contrats

le Pérasma n'est pas à la hauteur de vos attentes concernant le rendu fini, il est vrai et je l'ai constaté, que les fibres végétales que nous avons utilisées se sont affaissées sur les parties en débord

PROTECT FRANCE, dont le siège social est [Adresse 3] [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par Maître Vincent DEBORDES

procès-verbaux et constat faits unilatéralement en septembre et novembre 2023, soit bien plus tardivement, puissent revenir sur cet état de fait ; Que, ainsi qu'en atteste Monsieur [T], dès avant le début

renouvelé le 30 avril 2022 pour une nouvelle période de 36 mois, aucune des parties n'ayant donné de préavis au moins 30 jours avant cette date ; La résiliation a été notifiée le 3 juin 2022, soit après le début

La pièce n°32 (décision ARCEP n°2023-1587-RDPI) versée au débat par Transatel le 17 février 2025, a été régularisée au début de l'audience du juge chargé d'instruire l'affaire.

Et prononcé, ce jour, par sa mise à disposition au Greffe par Paul BERNARD, Président de Chambre, Assisté de Johanna LISSARRE LANGELUS, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE Au début

Selon [F], au début de l'année 2024, un individu non identifié aurait usurpé l'identité du gérant de [F] et aurait fait créer frauduleusement un compte client auprès de DKV en utilisant une adresse Gmail

trouvée dans une situation financière délicate et que l'absence de paiement de la créance par [H] [U] la retardait, voire l'empêchait de procéder à la clôture de son activité qu'elle prévoyait fin 2024/ début

OPSOON OUEST a quitté le chantier début juillet 2022.

La société CENERGY explique qu'elle a pour objet social l'exécution, pour une durée de vingt ans ayant débuté le 30 Septembre 2019, d'une délégation de service public de production, transport et distribution