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432 résultats pour « Jardin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69aba35bcdc6046d47cb253c

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[F] [P] [Adresse 1] Travaux agricoles entretien parcs et jardins DEFAILLANT Intervenant : [Localité 1] (SELARL), représentée par Me [J] [X], liquidateur Par jugement en date du 30/10/2024, notre tribunal

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b692e8cdc6046d47be58d6

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : SARL AIDOFAMILLE [Adresse 1] Activité : Services à la personne à domicile (ménage, repassage, jardinage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69bede6ccdc6046d47763253

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

. - Les activités de nettoyage et multi-services, nettoyage de jardins, nettoyage de conduit en PVC intérieur extérieur, le ramonage de tous type de conduits de cheminée, le débouchage des conduits et

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c040f6cdc6046d4792f52a

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Localité 1] Activité : transport public routier de marchandises logistique entreposage stockage de marchandises Location de tous véhicules et matériels sans chauffeur terrassement entretien parcs et jardins

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1c10dcdc6046d47b44650

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

en son rapport ; PROROGE le délai au terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : Monsieur, [T], [E], [M], [C], exerçant une activité de Aménagement et entretien de jardins

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c8704fcdc6046d4758e0dc

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Monsieur, [P], [G], [V], [M], 37 Rue les Mollets Villechaud 58200 COSNE-COURS,-[Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 511 347 163 RCS, [Localité 2] Activité : Paysagiste entretien et création de jardin

Source officielle
TCOM

.

69c91819cdc6046d4764cf5c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

une activité de Création de compositions florales, gerbes, couronnes, achat et vente de fleurs, arbres, arbustes, réalisation de décorations diverses, paysagiste, création et aménagement de parcs et jardins

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5e62ccdc6046d475202fc

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Bruno JARDIN, Mme Corinne BERENGUER, Juges.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6641cdc6046d4701f003

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 7 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience des référés du 3 décembre 2024 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Michel JAFFRIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6718cdc6046d4701fcfc

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

cause a été entendue à l'audience des référés du 3 décembre 2024 à laquelle siégeait : La cause a été entendue à l'audience des référés du 3 décembre 2024 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Michel JAFFRIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f46be6cdc6046d47316bfe

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Ainsi jugé et prononcé Le Président Jean-Michel JAFFRIN Pour le Greffier Paola BOCCHIA un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par Jean-Michel JAFFRIN Signe electroniquement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69da17f3cdc6046d47dd2cd0

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

assigner Monsieur [H] [S] [L] [Y], [Adresse 1], immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 831 798 707 ayant pour activité Petit bricolage et petits travaux de jardinage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1d4ffcdc6046d4754d715

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

statuant par jugement contradictoire et en premier ressort, Le Ministère Public, entendu en ses réquisitions, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : SARL COURS ET JARDINS

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e88510cdc6046d471c4a43

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

l'entretien sous toutes ses formes, de locaux à usage industriel, commercial professionnel, de tous locaux à usage privé, la vente de produits et matériels de nettoyage industriel, l'entretien de parcs et jardins

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba5563cdc6046d470f62b2

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

suivants du Code de Commerce, PRONONCE l'ouverture de la liquidation judiciaire simplifiée de : La société UN SOURIRE A DOMICILE, exerçant une activité d'entretien de la maison, petits travaux de jardinage

Source officielle
TCOM

.

69d7806acdc6046d47a1a9bc

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

SEMA [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 894390285 Exerçant une activé de : La vente au détail de matériaux et de matériels de bricolage, d'articles de quincaillerie, de jardinage

Source officielle
TCOM

.

69d78083cdc6046d47a1ab5a

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Identification de l'entreprise en difficulté : SAS SASU [Q] Multiservices [Adresse 1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 880349824 Exerçant une activé de : Petits travaux de bricolage et de jardinage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1176cacdc6046d47aa7581

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Entretien espaces verts jardinage Dirigeant(s): Monsieur [L] [E] Comparution : en personne Accompagné Madame [G] [S], sa compagne Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2dd20cdc6046d47a31045

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DRAGUIGNAN (83) Jugement du 07 octobre 2025 Affaire : SARL FRANCE TRACTOR Vente conseil animation entretien et réparation de tous article et produit de manutention transport de matériaux relatif au jardinage

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f9aa1bcdc6046d47a4bc12

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

débitrice est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 524 008 273 et a déclaré exercer l'activité suivante : « Commercialisation de matériel et outillages de jardin

Source officielle

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