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615 résultats pour « Lotz »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 00

69f6c9cfcdc6046d4767f49b

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

A titre plus subsidiaire, elle fait valoir que le lot N° 4 serrurerie/métallerie confié à la SARL TAMS portait notamment sur la modification de la façade avec intégration d'une porte dans le mur rideau

Source officielle

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Annonces BODACC399 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

Leroux & Lotz Maintys

SIREN 344095260Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

31/07/2026

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Dépôts des comptes

FINANCIERE LOTZ - C.N.O.

SIREN 387659147Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

26/07/2026

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Créations

LOTZ, Mehdi

SIREN 106401409Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

09/07/2026

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Dépôts des comptes

TISSIER-LOTZ

SIREN 907475545Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

30/06/2026

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Dépôts des comptes

TISSIER-LOTZ

SIREN 907475545Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

30/06/2026

Voir →

TCOM

Chambre 07

69f19487cdc6046d47ed53ab

Commerce

4 février 2025

4 février 2025

C'est ainsi que pour réaliser le lot « Agencement sur mesure », la société LA GRANDE SERRE a contracté avec la société L'ATELIER DU GAULOIS et a réglé les deux acomptes de 50% relatifs aux phases 1 et

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e01ab7cdc6046d476280ba

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

d'un village d'activités technologiques et artisanales moyennant un prix de 1 800 000 €, prix converti en dation par la remise à la société ECLAT EXPANSION de deux cellules : * L'une constituant le lot

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f46fbbcdc6046d4731acb0

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

– PESME & JENVRIN 1 I – LES FAITS Dans le cadre de la construction d'un immeuble à usage de bureaux et de stockage, la SCI DU PARC DES MAZIERES a confié à la société [U] ET FILS la réalisation des lots

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1218dcdc6046d47e0b979

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

2022, de lui verser la somme de 10 800.00 euros à titre d'indemnité compensatrice du préjudice subi du fait de la résiliation de la clause d'exclusivité ; en application du mandat 220 806 portant sur le lot

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb77fcdc6046d4757086e

Commerce

20 juin 2025

20 juin 2025

La société MK exploite un commerce de brasserie, bar, presse, cadeaux, jeux, accessoires, débit de tabac, loto, PMU à l'enseigne « LE CYRANO ».

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69fc4e8ecdc6046d47e6751d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Le débiteur identifié ci-dessous a été assigné en liquidation judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRENEUR INDIVIDUEL : Mme [C] [A] [S] [L] [U] [Adresse 2], brasserie, restaurant, tabac, presse, loto

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69f08e6dcdc6046d47d2eaa3

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire et la déclaration de cessation de paiements déposées au Greffe de ce Tribunal le 09 avril 2026, par : Madame [T] née [B] [A] [R] Articles de fumeurs, loto

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cb48cdc6046d47e56145

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Béziers N° ROLE 2025 000063 DEFENDEUR : M., [U], [E], [Adresse 1] N° RCS 450 466 974 2018 A 1014 L'EXPLOITATION D'UN FONDS DE COMMERCE DE DEBIT DE TABAC DEPOT DE PRESSE JEUX DE LA FRANÇAISE DES JEUX LOTO

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a37c7ccdc6046d47169fd9

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Sur le bien-fondé des demandes : La société GP AMENAGEMENT, dont Monsieur [B] [K] était le président, a réalisé en 2021 une opération immobilière consistant en la création d'un lotissement à [Localité

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TCOM

Trib. de Commerce

69e0b81bcdc6046d476fdc18

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

remboursement et d'actualisation des créanciers réglés, Par ordonnance en date du 23/03/2026, Monsieur le juge commissaire a autorisé le liquidateur judiciaire à poursuivre la vente du bien immobilier ne un seul lot

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TCOM

Trib. de Commerce

69a78246cdc6046d476d0e90

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de de vente de produits alimentaires, épicerie générale, vente de sandwichs, vente de poulets rôtis, vente du produits du terroir le tout sur place ou par livraison, café à emporter, point presse, loterie

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TCOM

Trib. de Commerce

69a787cbcdc6046d476d5b20

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

HAMEAU DE RABASTE, exerçant une activité de L'acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous immeubles et la construction sur ceux-ci de tous biens de toutes destinations, la vente en totalité ou par lots

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac3dc7cdc6046d47d7db9d

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

immobilière » ; Que la société [S] [W] a fait appel à la société SAS 888, dans le cadre de l'opération RENOVATION HOTEL ZENITUDE EN RESIDENCE HOTELIERE appelé « COWOOL [Localité 2] », relative au « Lot

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TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac9c8acdc6046d47e163ad

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

la société [Z] et la société LE JARDIN D'AMBRE fait état dans l'article 6 « règlements » des articles 16 et 17 du CCAP qui définissent et contractualisent les modalités de règlements au titulaire du lot

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TCOM

REFERE

69b1fe15cdc6046d47586a96

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

&L IMMOBILIER une provision d'un montant de 9 512,74 € à valoir sur les acomptes indument perçus et conservés par elle relatifs aux devis n°2202011er et n°2202012er du 31 mars 2022(travaux au sein du lot

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be7b3acdc6046d476e824f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

AVEC L'ACTIF DONT ELLE DISPOSE, ATTENDU OU'IL APPARAIT D'ORES ET DEJA OUE LADITE SOCIETE EST DANS L'IMPOS-SIBILITE DE REDRESSER SON ENTREPRISE, OU'ELLE N'ENTEND PAS EXERCER LA POSSIBILITE OUVERTE PAR LA LOT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be7b6acdc6046d476e858f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

AVEC L'ACTIF DONT ELLE DISPOSE, ATTENDU OU'IL APPARAIT D'ORES ET DEJA OUE LADITE SOCIETE EST DANS L'IMPOS-SIBILITE DE REDRESSER SON ENTREPRISE, OU'ELLE N'ENTEND PAS EXERCER LA POSSIBILITE OUVERTE PAR LA LOT

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be7fcdcdc6046d476ed123

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

AVEC L'ACTIF DONT ELLE DISPOSE, ATTENDU OU'IL APPARAIT D'ORES ET DEJA OUE LADITE SOCIETE EST DANS L'IMPOS-SIBILITE DE REDRESSER SON ENTREPRISE, OU'ELLE N'ENTEND PAS EXERCER LA POSSIBILITE OUVERTE PAR LA LOT

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be818acdc6046d476ef028

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

AVEC L'ACTIF DONT ELLE DISPOSE, ATTENDU OU'IL APPARAIT D'ORES ET DEJA OUE LADITE SOCIETE EST DANS L'IMPOS-SIBILITE DE REDRESSER SON ENTREPRISE, OU'ELLE N'ENTEND PAS EXERCER LA POSSIBILITE OUVERTE PAR LA LOT

Source officielle