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352 résultats pour « Metzner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

6ème chambre

69e80801cdc6046d471315de

Commerce

29 avril 2025

29 avril 2025

AARPI [Localité 2] et par Me Nicolas DHUIN [Adresse 22] [Adresse 66] ALLEMAGNE comparant par Me Véronique JULLIEN [Adresse 24] et par Me Hubert METZGER [Adresse 25] 11/ SARL SECOA (SOCIETE D'ETUDES

Source officielle

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TCOM

chambre 00

69f6cbfccdc6046d47681a14

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Mettons les dépens à la charge de la partie demanderesse. Liquidons les dépens à la somme de 54,82 euros dont 20% de TVA. Nous avons signé avec le Greffier.

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TCOM

Chambre 04

69f28b65cdc6046d470567f1

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Richard METZGER M. Bernard d'HAU DECUYPERE Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI, commis assermenté En présence de M.

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TCOM

Chambre 04

69f44390cdc6046d472e92e7

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Richard METZGER. Mandataire Liquidateur : SELARL ASTEREN prise en la personne de Me [K] [L] [Adresse 4]. Le Tribunal confie au liquidateur la mission de réaliser l'inventaire dans cette procédure.

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TCOM

Référé mardi salle 3

69d46f08cdc6046d475bbd90

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par ces motifs, Statuant par ordonnance contradictoire en premier ressort, nous : Vu l'ordonnance de référé du 23 janvier 2025 (RG J2024000785), Mettons hors de cause la SAS NGE, Disons recevable l'intervention

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TCOM

Référés

69e9b6facdc6046d47389c64

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

afférents avant le 31 janvier 2025, à peine de caducité, sans qu'il ne soit adressé de convocation aux parties ; Disons n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile ; Mettons

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TCOM

Trib. de Commerce

69e35dc6cdc6046d47ac81be

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

délégation de la Présidente, statuant publiquement, par ordonnance réputée contradictoire, en premier ressort, et exécutoire par provision, DEBOUTONS la SAS DISPRODAL de l'intégralité de ses demandes ; METTONS

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TCOM

Référés - audience publique

6a31bf42cdc6046d478a9ae5

Commerce

11 juin 2026

11 juin 2026

Nous mettons les dépens de la présente instance à la charge des défendeurs.

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TCOM

.

69df6797cdc6046d474fa108

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Cabinet SELARL CABINET LECLERCQ, demeurant [Adresse 5], Toutes trois comparantes par Maître Léa DAMERY, du Barreau de Compiègne ET FM FRANCE SAS, Immatriculée sous le numéro 367 801 404 au RCS de METZ

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TCOM

Trib. de Commerce

69e9e83ccdc6046d473c717e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

2 du Code de procédure civile : A: LA DEMANDE DE : ISM Energie SAS [Adresse 1] représenté(e) par Monsieur [L] [N] en sa qualité de dirigeant, assisté de Maître Julie HILLARD, avocat au Barreau de METZ

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TCOM

Référés

69effaa1cdc6046d47c72072

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

l'audience de ce tribunal du 06 novembre 2025 à 09h15 ; Disons que la présente ordonnance emporte saisine du tribunal ; Disons n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile ; Mettons

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TCOM

REFERE

69b1e8c4cdc6046d4756a3a1

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

référé et renvoyons les parties à mieux se pourvoir auprès des juges du fond, Condamnons la société SARL ANTARES à payer à la société SARL [O] la somme de 1 000 € au titre de l'article 700 du CPC, Mettons

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TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bc384cdc6046d4723afff

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

redressement, conformément aux dispositions de l'article L.623-1 du code de commerce, ATTENDU qu'il existe des liens capitalistiques entre la SAS LM CONSULTING, la SAS DURISOTTI FRANCE et la SARL DURISOTTI METZ

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69e0a0e5cdc6046d476dcb35

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Mettons les dépens, dont frais de greffe de la présente décision liquidés à la somme de 54,86 euros à la charge de la SAS SDJ. Fait et donné en Notre Cabinet, le 16 avril 2026 par Nous, M.

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TCOM

Référés

69f01a86cdc6046d47c92468

Commerce

13 novembre 2025

13 novembre 2025

y afférents avant ladite audience, à peine de caducité, sans qu'il ne soit adressé de convocation aux parties ; Disons n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile ; Mettons

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69df541fcdc6046d474d1108

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Elle indique les informations suivantes : « …/… La trésorerie du mois d'avril étant bouclée, nous mettons en place l'échéancier suivant pour apurer le règlement de la facture de 7 800 €, 1300 € par mois

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TCOM

DELIBERE REFERE JUGE

69e7dd18cdc6046d470fd1a7

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

, * Disons n'y avoir lieu à référé, * Renvoyons les parties à se pourvoir au fond ainsi qu'elles aviseront, * Disons n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile, * Mettons

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TCOM

Trib. de Commerce

69e80830cdc6046d47131930

Commerce

1 août 2025

1 août 2025

AARPI [Localité 7] et par Me Nicolas DHUIN [Adresse 31] SDE FLOECKSMÜHLE- ENERGIETECHNIK GMBH [Adresse 32] ALLEMAGNE comparant par Me Véronique JULLIEN [Adresse 81] et par Me Hubert METZGER [Adresse 82

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TCOM

Trib. de Commerce

69df5b27cdc6046d474e20c2

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

METTONS les dépens des 2 instances à la charge de la société TISSAGES DENANTES, et les liquidons aux sommes indiquées au bas de la 2 ème page de la présente décision.

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TCOM

Référés

69e9a485cdc6046d4736f88e

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

afférents avant le Lundi 10 février 2025, à peine de caducité, sans qu'il ne soit adressé de convocation aux parties ; Disons n'y avoir lieu à application de l'article 700 du code de procédure civile ; Mettons

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