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573 résultats pour « Pierre PETIT »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69f49fa4cdc6046d47353f54

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Patrick PETIT Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f4a043cdc6046d47354971

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f4a199cdc6046d47356886

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a64247cdc6046d474f6527

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

ATTENDU que la "SARL LD COUVERTURE" exerce une activité de couverture, rénovation, entretien, petite charpente, ramonage sous la forme de SARL et possède donc la qualité de commerçante.

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9ed20cdc6046d47a5ca1e

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

SAS, identifiée sous le n° 537 740 623 RCS BORDEAUX (2011 B 4043), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de débit de boissons, licence iv à consommer sur place, petite restauration

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da50a1cdc6046d47e0e9a3

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en Chambre du Conseil que le chiffre d'affaires s'élève à la somme de 79.742 euros pour un résultat net de 39.395 euros (exercice clos le

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99d4ecdc6046d4771b5cc

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 910 499 482 et exploite un fonds de commerce de vente de vins en gros et au détail, de spiritueux, l'épicerie fine, la petite

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1d5bfcdc6046d4754ea13

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

RCS d'[Localité 1]) Le (La) Représentant(e) Légal(e) de l'entreprise a été appelé(e) à comparaître en Chambre du Conseil par les soins de Monsieur le Greffier, Madame [C] [Q], assistée de Monsieur PETIT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3cc4ccdc6046d47b807e6

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

e) au Registre du Commerce sous le numéro 922276530 et exerce une activité de Maçonnerie générale gros oeuvre paysagiste terrassement vente dépannage aménagement agencement dépannage de cave à vins petite

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b655f7cdc6046d47ba54e9

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

dans une situation irrémédiablement compromise et l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire a été sollicitée, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal et des pièces

Source officielle
TCOM

PC- LUNDI

69c01b51cdc6046d478e16fc

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Activité : Menuiserie, couverture, petits travaux du bâtiment Vu la requête présentée par la SELARL [W], représentée par Maître [S] [W], et reçue au greffe le 9 octobre 2025, aux fins que soit prononcée

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69c0c562cdc6046d479c1e26

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

ATTENDU que Madame [I] [S] se présente à l'audience et déclare que l'activité de conciergerie a été transférée et que celle de débit de boissons, petite restauration est fermée mais qu'elle détient toujours

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c73d41cdc6046d473e153a

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

III – MOTIFS DU JUGEMENT Le Tribunal s'estime suffisamment informé par les pièces à sa disposition dans le cadre de la procédure écrite simplifiée et accélérée pour le traitement des litiges transfrontaliers

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0eea6dcdc6046d476dc345

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - la SAS J 2 R n'emploie aucun salarié. * son chiffre d'affaires annuel n'a pas été communiqué.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f297f6cdc6046d47064830

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f42890cdc6046d472bb309

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba54b8cdc6046d470f545c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

présente décision : PRETENTIONS DES PARTIES : Vu la déclaration de cessation des paiements faite au greffe de ce siège en date du 08/04/2025 par Monsieur [R] [V] (entrepreneur individuel) ; Vu les pièces

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c28c17cdc6046d47c4b0bd

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 815 251 616 et a déclaré exercer l'activité suivante : entretien de tous locaux, traitement des sols, remise en état après travaux ; transports de petits

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c866dbcdc6046d4758296d

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

liquidation judiciaire et la déclaration de cessation de paiements déposées au Greffe de ce Tribunal le 14 octobre 2025, par : La SARL, [T] Restauration rapide sandwicherie cafeteria salon de thé petite

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7a0c2cdc6046d47072fd2

Commerce

18 mars 2025

18 mars 2025

référencée ci-dessous a déposé le 4 Mars 2025, au greffe de ce Tribunal, une demande de liquidation judiciaire : SAS [Etablissement 2] [Adresse 1] Laquelle entreprise exerce une activité de brasserie, petite

Source officielle

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Journal officiel
Créations

PETITFRERE, Thomas, Pierre, Pascal

SIREN 107617847Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

28/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL PETIT PIERRE

SIREN 512542184Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL PETIT PIERRE

SIREN 512542184Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

Voir →

Procédures collectives

Monsieur LE PETITCORPS Pierre (EI)

SIREN 393946264Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire — Jugement prononçant la résolution du plan de redressement et la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Décembre 2025 , désignant liquidateur Selarl Praxis (Me Bruno David) 30 bis, place Saint-Michel - BP 4240 - 22042 Saint-Brieuc Cédex 2 . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les art

24/07/2026

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Ventes et cessions

DUBURQUOY, Pierre, Petit, Aline

SIREN 888925286Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

Acte SSP du 03 juin 2026 à Lens enregistré au SIE d'Arras le 11 juin 2026; Dossier 202600013063 réf 6204P01 2026 A00726

21/07/2026

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