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333 résultats pour « Bastiani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6387dcdc6046d47e79494

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

aux enchères publiques conformément à l'article L644-2 du Code de Commerce, FIXE provisoirement la date de cessation des paiements au 15 octobre 2023 NOMME en qualité de Juge-Commissaire Monsieur Bastien

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e63d01cdc6046d47e7efe0

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

enchères publiques conformément à l'article L644-2 du Code de Commerce, FIXE provisoirement la date de cessation des paiements au 1er septembre 2024 NOMME en qualité de Juge-Commissaire Monsieur Bastien

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e685c8cdc6046d47f0ad97

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] N° B 852 948 819 (2019B00590) Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au 1er décembre 2025, Nomme en qualité de Juge-Commissaire Monsieur Bastien

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI DELIBERES

69be7340cdc6046d476df926

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

OCCITANE [Adresse 1] [Localité 1] REPRESENTANT(S) : SELARL OUTRE DROIT - Maître Christophe BRINGER * DEFENDEUR(S) : Mme [W] [L] [Adresse 2] * ASSIGNE LE : 25/07/2023 REPRESENTANT(S) : Hubert AOUST et Bastien

Source officielle
TCOM

SAUVEGARDE

69a4eb7acdc6046d47339a3c

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

juge-commissaire ; Désigne Monsieur Jean-Pierre DUCOL en qualité de juge-commissaire suppléant ; Désigne la SCP [V] [P] - prise en la personne de Maître [V] [P], 81 rue Rempart Saint-Claude, Résidence Le Bastion

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e61e3ccdc6046d47e54feb

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Nomme en qualité de juge commissaire Monsieur Artus de VASSELOT de REGNE et en qualité de Juge-Commissaire Suppléant Monsieur Bastien HULIN, Désigne en qualité de mandataire judiciaire la SELARL ACTIS

Source officielle
TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69c00bcdcdc6046d478d0782

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

des paiements au 18/12/2025 ; Désigne Monsieur [Z] [P] en qualité de juge-commissaire ; Désigne la SCP [V] [I] - prise en la personne de Maître [V] [I], 81 rue Rempart Saint-Claude, Résidence Le Bastion

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

6a0e5e57cdc6046d47607a89

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Montauban - RCS Libourne - RCS Nîmes -RCS Chambéry - RCS Coutances - RCS Bar-le-Duc - RCS Saint-Malo - RCS Saint-Étienne - RCS La Roche-sur-Yon - RCS Bobigny - RCS Nanterre - RCS Bavonne - RCS Fréjus - RCS Bastia

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e4404ecdc6046d47bfdd66

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

ASSOCIES)/[Localité 2] Me Audrey TRALONGO (DE DICTO AVOCATS)/[Localité 3] Défendeur(s) : ETS [V] [U] (SAS) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant(s) : Me STELLA/[Localité 5] Me Laurence BASTIAS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3b586cdc6046d471a4e31

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

créancière à l'encontre de la société RECOM [Localité 1] (SAS) d'une somme totale de 2 263.87 euros, correspondant à une ordonnance d'injonction de payer du 04/04/2024 rendue par le tribunal de commerce de Bastia

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce8124cdc6046d47de2319

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

III, 7 Porte de Neuilly, 93160 Noisy-le-Grand, ci-devant et actuellement sans siège social connu, assignée selon les modalités prévues par l'article 659 du CPC Partie défenderesse : assistée de Me Bastien

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2a32dcdc6046d479efdf4

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Janvier 2026 ENTRE : SASU LOCAL.FR [Adresse 1] Ayant pour avocat constitué Maître Baptiste CHASSAGNE, Avocat au Barreau de Lyon ET : Mme [P] [V] (EI) [Adresse 2] Représentée par Maître Nicolas BASTIANI

Source officielle
TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69a4ec4dcdc6046d4733a746

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

de juge-commissaire ; Désigne Monsieur [S] [Q] en qualité de juge-commissaire suppléant ; Désigne la SCP [N] [H] - prise en la personne de Maître [N] [H], 81 rue Rempart Saint-Claude, Résidence Le Bastion

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d216b2cdc6046d472e0249

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DAUCHEL Avocat (W09) ET : SAS NSC exerçant sous le nom commercial LIMOUSINE SERVICE FRANCE, dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 800046666 Partie défenderesse : comparant par Me REVERBEL Bastien

Source officielle
TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69a4eb97cdc6046d47339c13

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

de juge-commissaire ; Désigne Monsieur [G] [Q] en qualité de juge-commissaire suppléant ; Désigne la SCP [E] [Y] - prise en la personne de Maître [E] [Y], 81 rue Rempart Saint-Claude, Résidence Le Bastion

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32816cdc6046d47a9017a

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

à l'audience de la Chambre du Conseil du 20/01/2025 à 13 heures 30 ; ATTENDU que Maître DISPERATI Tatiana Avocat au barreau de TOULON substituant Maître GENISSIEUX Frédérique avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69a4eac8cdc6046d47338f78

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

de juge-commissaire ; Désigne Monsieur [Z] [I] en qualité de juge-commissaire suppléant ; Désigne la SCP [O] [L] - prise en la personne de Maître [O] [L], 81 rue Rempart Saint-Claude, Résidence Le Bastion

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a116f50cdc6046d47a9f8c7

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Rôle n° 2024J477 ENTRE - La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS [Adresse 1] - représenté(e) par Maître Marie-Catherine CALDARA-BATTINI [Adresse 2] SELARL PIVOINE Me Ghislaine BETTON [Adresse 3]

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69d759d3cdc6046d479e384f

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

JUGEMENT DU 07 avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la Sté [W] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Bastien

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e45553cdc6046d47c1833c

Commerce

13 février 2026

13 février 2026

02/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 000182 Demandeur(s): ECCM BATIMENT (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : SCP de ANGELIS & ASSOCIES/MARSEILLE Me Laurence BASTIAS

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BASTIANI, Rémy, Joseph

SIREN 932119308Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

18/09/2026

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Immatriculations

BASTIANI, MICHEL, VAZELLA, MARIE

SIREN 528680416Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

Fonds reçu en location gérance.

26/07/2026

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Dépôts des comptes

BASTIANI

SIREN 921296034Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

26/07/2026

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Radiations

BASTIANI, Michel, BASTIANI

SIREN 528680416Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BASTIANI MECANIQUE NAUTIQUE

SIREN 985150648Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

18/06/2026

Voir →