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1 591 résultats pour « Grand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bebe2ccdc6046d477312b2

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Kakis 66570 Saint-Nazaire Comparant par Maître [O] [U] et Maître [Q] [M] substitué par Maître Patrice BIDAULT le 08/09/2025 demandeur, suivant ASSIGNATION RPVA CONTRE : [V] (SAS) 61, avenue de la Grande

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c5d232cdc6046d471a1843

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

application des dispositions de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée dans la mesure où un véhicule doit être réalisé aux enchères publiques mais le commissaire de justice rencontre les plus grandes

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TCOM

Procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil

69c8b359cdc6046d475dc246

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

souhaite poursuivre son activité en : récupérant les sommes de son poste clients, en fermant ses bureaux en travaillant en télé-travail, en négociant son procès, et en s'investissant beaucoup plus sur les grands

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TCOM

.

6a0bbb82cdc6046d47233c2d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

l'acte de saisine : Requête du ministère public (parquet) Nature de l'affaire : Loi 2005 : Demande d'ouverture de redressement judiciaire IDENTIFICATION DU DEMANDEUR : Mme [L] [Adresse 1] Tribunal de Grande

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e76a2ecdc6046d4702869b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

sociétés co-contractantes suivantes sont défaillantes et n'ont pas écrit à la date où le Tribunal a examiné l'offre : ULYS-CGAS, PETIT FORESTIER LOCATION, GRENKE LOCATION, CEGID, LES CAFES ALBERT, PAPREC GRAND

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TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

69fdb1f6cdc6046d4707c3c2

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 06/05/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 21/04/2026, l'entreprise ci-après nommée : SAS GRANDIR ENSEMBLE [Adresse 1] Activité : L'accompagnement des

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TCOM

Chambre 2-5

69d2ab68cdc6046d473a949d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

A l'issue du délai fixé, une offre de reprise émanant de la Société GRAND AIR, holding du groupe GRAND AIR, spécialisée dans l'architecture, a été reçue.

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chambre 1-12

69ce92e7cdc6046d47df9dfc

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

MOUNET & HUSSON-FORTIN, agissant par Me Christophe MOUNET Avocat (E668) et comparant par la SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL Avocats (W09) ET : SAS DIGITALENT, dont le siège social est 8 avenue de la Grande

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TCOM

Trib. de Commerce

ésordres et rejette les demandes des partiesc/DIE

69ae55bdcdc6046d4700f339

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

A la demande de la société TERAGEST et du syndicat des copropriétaires, le juge des référés du tribunal de grande instance de LYON ordonne le 15 février 2011 une expertise judiciaire.

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TCOM

Chambre 2

69bcfeaacdc6046d474cf0a1

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Attendu qu'antérieurement, par acte du 8 août 2014, les administrateurs judiciaires de la société [Z] avaient saisi le tribunal de grande instance de PARIS des mêmes demandes, de sorte que Maître [G] [

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REFERES DELIBERE MME BOURSEAU

69e9dc43cdc6046d473b968c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

L'extrait du Grand Livre de la SCS GARRIA pour la période du 5 octobre 2022 au 31 décembre 2023 montre sur la ligne suivant celle faisant apparaître au 23 mars 2023 la somme de 70.000 € au crédit du compte

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Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a49a57cdc6046d472de48c

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Sur le quantum de la demande en paiement Maître [W] [B], ès qualités, prétend un solde de 88 907,23 € en présentant un certain nombre de factures mais ne produit pas d'état récapitulatif ni de grand livre

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TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69dad224cdc6046d47ed96f8

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En février 2020, elle a procédé, par l'intermédiaire de la SARL « La Grande Charcuterie », à l'acquisition d'un fonds de commerce destiné à développer son activité de traiteur.

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CHAMBRE DU CONSEIL MARDI

69cb5150cdc6046d4794d976

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

D'OFFICE REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s): SCIMDD (SCI), [Adresse 1], [Adresse 2] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 20/01/2026 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Madame JACOUIN-GRANGER

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Procédures Collectives

69ade136cdc6046d47f94a59

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

OPCA s'est développé et déployé au cours de ces 15 ans et s'est positionné sur 4 à 5 grands secteurs de marchés qui vont lui permettre cette année, le 31/10/24, de clôturer sur un CA de 5.4 M€ en employant

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CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bbb84ecdc6046d472f38ca

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

(s): REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s): HJDP (SARL) -, [Adresse 1] REPRESENTANT (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 01/04/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Madame JACQUIN-GRANGER

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Procédures Collectives

69f46a2acdc6046d47314c88

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

l'article L.622-17 du Code de Commerce, Dit que le débiteur est convoqué à l'audience du 07 juillet 2026 à 14h00, audience au cours de laquelle il devra présenter au moins oralement au Tribunal les grandes

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Procédures Collectives

69f46a48cdc6046d47314e81

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

à l'article L.622-17 du Code de Commerce, Dit que le débiteur est convoqué à l'audience du 12 mai 2026 à 14h00, audience au cours de laquelle il devra présenter au moins oralement au Tribunal les grandes

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Procédures Collectives

69f48022cdc6046d4732c51f

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

DEFENDERESSE : Sàrl [Z] [I] [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] Ne comparait pas, bien que régulièrement assignée, d'autre part, Par acte en date du 09/03/2026 du ministère de la SCP ABC JUSTICE OFFICE GRAND

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Procédures Collectives

6a0b77e0cdc6046d471eb59b

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

l'article L.622-17 du Code de Commerce, Dit que le débiteur est convoqué à l'audience du 01 septembre 2026 à 14h00, audience au cours de laquelle il devra présenter au moins oralement au Tribunal les grandes

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