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352 résultats pour « Metzner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE

69b1e872cdc6046d47569d8c

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Mettons les dépens y compris les frais de greffe taxés et liquidés à la somme de 106,42 euros à la charge de la SARL TRANSPORTS GAUBERVILLE Le Greffier, P. DANIEL Le Président.

Source officielle

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TCOM

REFERE

69b1fb55cdc6046d4758331e

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Mettons les dépens y compris les frais de greffe taxés et liquidés à la somme de 128,80 euros à la charge de la société CHARIER TP. Le Greffier, T. DANIEL Le Président.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be7a9cdc6046d4726b99c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

la société [E] & ASSOCIES à saisir le juge du fond de sa demande en paiement des des sommes qu'il considère comme dues ; REJETONS les demandes au titre l'article 700 du Code de procédure civile ; METTONS

Source officielle
TCOM

REFERE

6a0b9cc9cdc6046d47217de1

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Mettons les dépens y compris les frais de greffe taxés et liquidés à la somme de 107,33 € à la charge de la société ESCORT SECURITE PRIVEE, Le Greffier, T. DANIEL Le Président.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69b36fc4cdc6046d477b7355

Commerce

20 août 2025

20 août 2025

ET : PARTIE(S) DEFENDERESSE(S) : EXPERTISE CHOIX B [Adresse 2] Comparant par Maître Marine KLEIN DESSERE Avocate plaidante au barreau de METZ et Maître Bertrand GASSE Avocat correspondant au barreau

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb0eccdc6046d475690de

Commerce

12 juin 2025

12 juin 2025

remettre une copie directement aux parties et leurs conseils dans le délai de 6 mois à compter du jour de la notification par le greffe de la consignation de la provision à valoir sur sa rémunération, Mettons

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a197bf6cdc6046d475be61b

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 3ème CHAMBRE N° de RG 2026L02212 Le 29 mai 2026, A ÉTÉ MIS A DISPOSITION LE PRÉSENT JUGEMENT DÉBITEUR SARL DG HotPot, [Adresse 1] N° RCS de METZ

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5ca4cdc6046d474e6f09

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

METTONS à la charge de la société EBG la somme de 3 000€ à valoir sur la rémunération de l'expert. DISONS que l'expert sera avisé du versement de la provision par les soins du Greffe.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69cf7d31cdc6046d47f62974

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

la demande d'extension de la société [Q] S.A.S., qui n'est pas faite au contradictoire de l'ensemble des parties à l'expertise, est irrecevable ; PAR CES MOTIFS : Advenant l'audience de ce jour Mettons

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69f0a66ccdc6046d47d54f1a

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DISPOSITIF : Au principal, renvoyons les parties à se pourvoir, Cependant, dès à présent et par provision, Disons n'y avoir lieu à écarter des débats les conclusions de la SAS AUTOPRESTIGE 78, Mettons

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a3f07ecdc6046d471e9388

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

présent et par provision, vu l'urgence, Vu les dispositions des articles 328 et suivants du code de procédure civile, Recevons la société OPTEVEN SERVICES S.A.S. en son intervention volontaire ; Mettons

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba0f7dcdc6046d4709bf10

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

METTONS hors de cause la société STELLANTIS AUTO SAS. PRENONS ACTE de l'intervention volontaire de la société AUTOMOBILES PEUGEOT en lieu et place de la société STELLANTIS AUTO SAS.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aa5deacdc6046d47acef74

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

METTONS la société BDA [Z] hors de cause.

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d23c3ccdc6046d473074ae

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

92274 Nanterre CEDEX – RCS B 310357776 Partie demanderesse : comparant par Me Gisèle COHEN Avocat (B342) ET : SAS TIME'S TRANSPORT, dont le siège social est au 20 bis rue de Marly 57950 MONTIGNY-LES-METZ

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 3 (délibérés)

69cf7ed8cdc6046d47f64afa

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

/2026 Demandeur(s) : SARLU MKA CREATIONS [Adresse 1] immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] n°904 293 164 Madame [L] [X] [Adresse 1] Représentant(s) : Maître Guillaume DELORD, avocat au barreau de Metz

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TCOM

Chambre 2-2

69d385bbcdc6046d47492c0e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Etablissement(s) - RCS Cannes - RCS Bobigny - RCS Nice - RCS Troyes - RCS Bourges - RCS Brest - RCS Toulouse - RCS Bordeaux - RCS Montpellier - RCS Rennes - RCS Tours - RCS Grenoble - RCS Reims - RCS Metz

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7dcfbcdc6046d474a7a52

Commerce

22 septembre 2025

22 septembre 2025

associés, [Adresse 3] à 52000 Chaumont, la BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE, société coopérative de banque populaire à capital variable, inscrite au registre du commerce et des sociétés de METZ

Source officielle
TCOM

REFERE

69f4706bcdc6046d4731b7c0

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

soulevées, le Juje des référés dira n'y avoir lieu à référé, PAR CES MOTIFS, Par ordonnance contradictoire et en premier ressort, Disons n'y avoir lieu à référé compte tenu des contestations sérieuses, Mettons

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69cf8250cdc6046d47f6929d

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Mettons les dépens, dont frais de greffe de la présente décision liquidés à la somme de 57,72 euros, à la charge de la société RS TRANSPORTS. Rejetons toute autre demande.

Source officielle
TCOM

REFERE

69b1a807cdc6046d474edb64

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Déboutons Monsieur [O] [I] et Madame [J] [N] de leurs autres demandes plus amples ou contraires, Mettons les dépens solidairement y compris les frais de greffe liquidés à la somme de 89,90 euros à la

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