Bruno BALDUCCI Juges : M Abdel AMEUR Mme Audrey MULA Greffier présent lors des débats : M. Luc SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : M.

Pour plus ample exposé des prétentions et moyens de la partie présente, il est renvoyé à ses dernières écritures conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.

Il convient de se référer pour plus ample exposé des faits et moyens des parties à l'acte introductif d'instance, aux éléments de procédure et aux documents versés au débat.

Conformément à l'article 455 du code de procédure civile, il sera fait référence aux écritures de la demanderesse pour un plus ample exposé des moyens invoqués au soutien de ses prétentions.

CPC) : 47,69 € HT, 9,54 € TVA, 57,23 € TTC Copie exécutoire délivrée le 30/04/2026 à Me Hervé BARTHELEMY, Avocat du Cabinet PBO AVOCATS ASSOCIES, EXPOSE DES FAITS La société ART WOOD CONCEPT a été amenée

Pour un plus ample exposé détaillé des moyens et prétentions des parties soutenus oralement à l'audience, le tribunal renvoie aux dernières conclusions déposées conformément à l'article 455 du Code de

Pour plus ample exposé des prétentions et moyens de la partie présente, il est renvoyé à son acte introductif d'instance, conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.

Condamne la SAS RENOUVO à payer à la SAS LOXAM la somme de 1.500 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; * Déboute les parties de leurs demandes autres, plus amples

Pour plus amples, il est renvoyé aux conclusions déposées par les parties le 12 décembre 2025, conformément aux dispositions de l'article 455 du CPC.

qu'il apparaît équitable de condamner la SARL DI NAPOLI à payer à la SAS LOCADIAL la somme de 800 euros pour le remboursement de ses frais irrépétibles ; Déboute les parties de leurs demandes plus amples

RÉSERVER les frais et dépens ; DÉBOUTER toutes parties de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions plus amples et contraires aux présentes et notamment Monsieur, [P], [X] en sa demande de mise

[X] [M] ne conteste pas être un organisateur d'évènements depuis de nombreuses années, proposant un large choix de prestations, ce qui a amené Mme [Z] [G] et M.

EXPOSE DU LITIGE, FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES La SARL AZUR TRANSPORT est spécialisée dans le domaine du déménagement et de la livraison et à ce titre elle peut être amenée à réaliser des prestations

Pour la BPGO, en demande ; Elle fait valoir ses moyens et arguments dans ses conclusions, datées et signées du 12 décembre 2024 auxquelles il convient de se reporter pour plus amples détails, conformément

du jugement à intervenir, nonobstant appel et sans constitution de garantie, * CONDAMNER la société ICD BENSIMON aux entiers dépens, * Débouter la société ICD BENSIMON de toutes ses demandes plus amples

PRETENTIONS DES PARTIES Pour un plus ample exposé des moyens et prétentions des parties, il convient de renvoyer les parties à leurs conclusions déposées et soutenues à l'audience, conformément aux dispositions

Société [J] [G] à verser la somme de 20.000,00 euros à la Société 2L SERVICES au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile et de condamner la Société [J] [G] aux entiers dépens ; Pour un plus ample

Jean-Claude TISSIÉ, Juge Commissaire, NOMME la SELARL MMJ prise en la personne de Me [Y] [P] [Adresse 2] [Localité 2] en qualité de liquidateur, DÉSIGNE la SELARL AMELIE MEYSSON [Adresse 3] en qualité