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690 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

EKIP

69c9a978cdc6046d4772c62d

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

matériel nécessaire pour effectuer l'entretien ou la réparation adéquate de son véhicule, organisation d'évènements sportifs, roulage motos sur circuits, balades, rallyes, rassemblements, organisation de braderies

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5c55dcdc6046d47de1925

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

de la République avisée de la date d'audience, Renouvelle la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : SARL [Z] [Adresse 1] Activité : restaurant brasserie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5ab94cdc6046d47adc9e1

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : SARL MA WAFFLE RIE Société à responsabilité limitée [Adresse 3] RCS B 979925955 (2023B00849) Activité : Vente sur place, a emporter, sur les braderies

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5ad60cdc6046d47adfa59

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

DIT ET JUGE IMPECUNIEUSE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : Sté SAS DES REMPARTS Société par actions simplifiée [Adresse 1] RCS B 878538974 (2019B00892) Activité : [Localité 1], brasserie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b73ec5cdc6046d47ccb38e

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

le numéro 794419416 de la SARL LE KALYENTE, exerçant une activité de Discothèque, club privé, exploitation, piste de danse, bar a thème, bar, piano-bar, pub, karaoké, soirées privées, restauration, brasserie

Source officielle
TCOM

EGIDE

69b8ff87cdc6046d47f113b5

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

juge-rapporteur, Vu la requête présentée par la SELAS EGIDE prise en la personne de Maître [I] [R], liquidateur de la liquidation judiciaire KGH (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Restauration traditionnelle, brasserie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bc225cdc6046d47239bfa

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

commerce, DIT ET JUGE IMPECUNIEUSE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : SAS BASMALA (SAS) Société par actions simplifiée [Adresse 1] RCS B 804046670 (2014B00922) Activité : Restauration rapide, brasserie

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0eda23cdc6046d476c4a32

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

, Sur l'avis du ministère public, Proroge la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire de la : SAS à associé unique FRANALEX [Adresse 4] Enseigne : [Adresse 5] Activité : Bar, brasserie

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76b17cdc6046d47029df2

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS JUGEMENT DU 20 AVRIL 2026 1 ère chambre Références : 2026000658 ENTRE : [U] France [Adresse 1] (RCS [Localité 1] n° 385 038 146) Plaidant par Maître Carla

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf2f1bcdc6046d477dfcc1

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Décision susceptible d'aucun recours conformément aux dispositions de l'article 537 du Code de Procédure Civile.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af559dcdc6046d47165321

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

liquidation judicaire de [Localité 1] (SAS) [Adresse 2] [Localité 2] En présence de : Liquidateur Mme [H] [A] pour la SELARL MJPA prise en la personne de Me [B] [O], [T], [X] Représentant légal Mme CARLES

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af55decdc6046d47165872

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

CARLES Stéphane, président de HARTE BON SAS Composition du tribunal lors des débats en chambre du conseil Jugement prononcé publiquement en présence de : Pascal LAFFITAU Président, ayant prononcé publiquement

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf2f29cdc6046d477dfdd4

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69dfef0acdc6046d475f15f0

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

la procédure ouverte à l'encontre de : EURL VLG COLOMBUS CAFE [Adresse 2] [Localité 3] RCS [Localité 2] 831274824 activité : Exploitation de tout fonds de commerce de café, bar, restaurant, brasserie

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a045e58cdc6046d47949842

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Le Tribunal, statuant publiquement, contradictoirement et en premier ressort, Ouvre la procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de l' EURL [R] [Adresse 1] Activité : [Localité 1], brasserie

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TCOM

Trib. de Commerce

69f47eadcdc6046d4732acdd

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

En conséquence, décide de convertir la procédure de liquidation simplifiée de Madame [C] DIT [O] [K] née [R] - activité : Épicerie multi services bar brasserie, immatriculée au Registre du Commerce et

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69ef27e9cdc6046d47b12cef

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 837 736 826 et exerce une activité de restauration traditionnelle, bar, brasserie, café, restauration à emporter

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db36f9cdc6046d47f4691e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La société LA LYCORNE, SAS immatriculée au RCS de Rouen, a exploité, à compter du 1 er novembre 2020, un café, bar, débit de boissons, petite brasserie, snack, vente à emporter.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6572cdc6046d47f76726

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

. : 2024015825 PC : 2024J1081 Sté PUB SAINT [H] Café, brasserie, restaurant [Adresse 1] Claye-Souilly N° du Registre du Commerce [B] des Sociétés de MEAUX : 888382116 2020B01880 DESIGNATION D'UN ADMINISTRATEUR

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c987c4cdc6046d47700018

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

jugement en date du 31/10/2024 ce Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société LE BABYLON, [Localité 1] (SARL) -, [Adresse 1], ayant une activité de bar - brasserie

Source officielle

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