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336 résultats pour « Vaknin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

6a0c85c0cdc6046d473369de

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

La société ECE a mis en demeure la société MECAMOBILE de lui verser une somme de 82.899,00€ en vain. Ainsi est née la présente instance.

Source officielle
TCOM

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4ème chambre

6a119ae3cdc6046d47acd38f

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

condamnation de Lubrizol à la garantir et la relever indemne de condamnations pouvant être prononcées à son encontre dans une action initiée par un assureur subrogé dans les droits de Lubrizol est absconse et vaine

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f59095cdc6046d474bd61e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La société DILIGENCE SOFTWARE a mis en demeure la société FINTECTURE de régler la facture contestée, en vain. Ainsi est née la présente instance.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce7abccdc6046d47dda0bb

Commerce

27 mars 2025

27 mars 2025

pour statuer sur la recevabilité de la demande de STROS de 3.039.606 euros, il n'est pas nécessaire d'examiner l'affaire au fond ; Que, pour réduire les coûts et délais qui pourraient être engagés en vain

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69fda58ecdc6046d4706f0ee

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Cette action s'est révélée vaine. Le 10 janvier 2012, les cédants ont assigné la société FH HOLDING pour que celle-ci, soit condamnée à payer le solde du prix, qu'ils considéraient être dû.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b7ac9cdc6046d471eec46

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Les démarches amiables tendant à parvenir au règlement étant restées vaines, c'est en l'état que l'affaire se présente.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a1834b2cdc6046d473b2002

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

En vain. C'est ainsi que se présente l'affaire.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

6a19695dcdc6046d475a68a9

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

CLASQUIN s'est retournée contre BORGONHA, qui s'est elle-même retournée contre TRANSPORTES, en vain. C'est ainsi que se présente le litige.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f19ba4cdc6046d47ee0350

Commerce

18 mars 2025

18 mars 2025

Les mises en demeure aux fins de règlement de la somme précitée sont restées vaines. C'est ainsi qu'est né le présent litige.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef3f9ccdc6046d47b38bc4

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La société ISA [W] a formulé vainement plusieurs demandes amiables de copie recto verso de bonne qualité.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69ad126ecdc6046d47e9a443

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

En vain.

Source officielle
TCOM

2ème chambre

69e8a124cdc6046d471ebefa

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

En vain. Le 19 août 2020, L'Oréal PLI a répondu au courriel de rupture adressé par Kaldor le 25 juin pour contester la demande d'indemnisation.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f58b08cdc6046d474b714d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Elle l'a mise en demeure le 16 novembre 2022 pour le paiement de la somme de 273.585,00€ HT, en vain.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

6a184711cdc6046d473ce95f

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

En vain.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11730ccdc6046d47aa37ae

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Il est recherché, en vain, dans le dossier des demandeurs la plainte d'un quelconque utilisateur, ou les critiques de l'autorité compétente en la matière.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

LES FAITS ET LA PROCEDURE Le 16 mars 2022, le PBC passait commande auprès de SELECT TIMBER COMPANY d'un lot de bois en provenance du Brésil. Le transport maritime est confié par le chargeur à la com

Résumé IA — à vérifier