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377 résultats pour « Vigy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69dc1a5dcdc6046d4706810b

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

de commerce, du tribunal qu'il se saisisse aux fins d'ouverture d'une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire à l'encontre de la société Sté KJC TOITURE [Adresse 3] Saint-Thibault-des-Vignes

Source officielle

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69cae22fcdc6046d478d3b55

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

couvrira la période du 22/05/2025 jusqu'au * 31/12/2025 ; 2. un prévisionnel ; 3. une situation de trésorerie à jour ; Dit que la présente décision fera l'objet des informations prévues par les textes en vigue

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ac40cdc6046d479facfe

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[N] [G] (EI) Culture de la vigne, entreprise de travaux agricoles [Adresse 2] Comparaissant en personne et assisté de Maître Patrick GIOVANNANGELI, Avocat au Barreau de Draguignan Composition du Tribunal

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab4c47cdc6046d47c59106

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

l'apparence, la SARL DELONCA affirme que Monsieur [D], dirigeant de la SAS MAT SUD TP, a bien commandé les travaux facturés rappelant par ailleurs qu'il a une société, dont l'activité est la culture de la vigne

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3923bcdc6046d4718186c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

d'Aix-en-Provence sous le numéro 891 232 472 et a pour activité : « Activités agricoles pour compte de tiers, préparation de terres, récoltes, semis plantations, traitement, pulvérisation, taille arbres fruitiers, vignes

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ec3acdc6046d47a3ffea

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[E] [A] (EI) Culture de la vigne, entreprise de travaux agricoles [Adresse 1] Ets secondaire : travaux de terrassement courants et travaux préparatoires… [Adresse 2] Comparaissant en personne, assisté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69da1877cdc6046d47dd36ef

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Attendu que Monsieur [J] [Y] a comparu représenté par Maître Carole VIGIER. Attendu que la société DUMAS (SAS) a fait défaut.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69e76bbfcdc6046d4702ad6d

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

À ce jour, ces démarches ne sont pas encore abouties, étant rappelée que la participation dans la SCI DES VIEILLES VIGNES est minoritaire (34%).

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69bfc763cdc6046d478860ce

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Partie défenderesse: Monsieur [V] [Z], demeurant 6 rue de la Vigne – 14950 BEAUMONT-EN-AUGE, représenté par Me [P], avocate au barreau de Lisieux,comparant à l'audience.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eaef44cdc6046d4755d4b9

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Jacques SULTAN, président, Mme Aude WALTER, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

6a0b3c99cdc6046d47173e74

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

: La société [Q] [F] au capital de 300,00 euros, identifiée sous le n° 951 125 293 RCS [Localité 2] (2023 B 2178), dont le siège social est situé [Adresse 3], exerçant une activité de culture de la vigne

Source officielle
TCOM

Procédure accélérée au fond

69c3304ecdc6046d47d55f3d

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

C/ DEFENDERESSE ◊ SAS FRADIN, [Adresse 3], Comparaissant par Maître Paul-André VIGNE, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de la SCP TMV, Avocats associés, [Adresse 4].

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e993a8cdc6046d4735500c

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Pascal AZNAR, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle
TCOM

REFERES

69fc4d9fcdc6046d47e663b2

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

2024, et que depuis cette dernière n'a plus rien réglé, Attendu d'autre part que l'EURL RJGM a pu constater que le vignoble exploité par la SARL [Y] [F] était en déshérence, qu'aucun entretien des vignes

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d15d3fcdc6046d472188dd

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[W] [Q], demeurant 1508 route de Bellegrade 42210 SAINT-CYR-LES-VIGNES 7) M. [A] [O], demeurant 50 Gray Street, MA02116, BOSTON, ETATS-UNIS 8) M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a5288dcdc6046d473785d9

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : Monsieur [M] [N], [Adresse 3], Travaux forestiers travaux agricoles coupe de vignes

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69a8f079cdc6046d478bebb2

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

LES FAITS ET EXPOSÉ DE LA DEMANDE LES VINS DE L'[Adresse 1] (SASU) exerce une activité de : « Commerce de la vigne et du vin sous toutes ses formes (production, négoce, distribution) ».

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99bfccdc6046d47719cd2

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Attendu que Madame, [A], [C] et Madame, [X], [T] ont comparu représentées par Maître Carole VIGIER. Attendu que la société COIFF & BEAUTY (SAS) a fait défaut.

Source officielle
TCOM

Référé

69c0fa60cdc6046d47a0620a

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

En l'espèce, le lieu d'exécution de la prestation des travaux étant à St Laurent des vignes, le tribunal de céans est compétent territorialement.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

6a2e953ccdc6046d4743cecd

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

R D O N N A N C E La société [G] [S] EMILION est une société civile qui exploite des vignes dans le bordelais.

Source officielle