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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 06
69f40b05cdc6046d4728f52b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LE ROYAUME DES DELICES [Adresse 1] [Courriel 1] comparant en personne DEFENDEUR : EURL LE ROYAUME DES DELICES Activité : boulangerie pâtisserie artisanales confiserie glaces traiteur et vente de boissons
Source officielleChambre 09
69f54ca3cdc6046d4746e661
10 avril 2026
10 avril 2026
DEFENDEUR : SAS CRISTAL HAUSSMANN [Adresse 2] [Localité 1] Activité : la création et l'animation de café, restaurant, pâtisserie, viennoiserie, sandwicherie sur place et à emporter ( sans vente de boissons
Source officielleChambre 09
69f54cb3cdc6046d4746e76a
10 avril 2026
10 avril 2026
PC : 2024J00827 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS SUSHI TORI [Adresse 2] FRANCE Activité : restauration rapide sur place et à emporter, vente de boissons
Source officielleChambre 09
69f54dfdcdc6046d4746fc58
10 avril 2026
10 avril 2026
2026L00327 N° de PC : 2024J00032 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS JTDAM [Adresse 2] Activité : la fourniture, la vente et le service d'aliments et de boissons
Source officielleChambre 09
69f55426cdc6046d474760be
27 avril 2026
27 avril 2026
SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS PLAISIRS SUCRES [Adresse 2] [Localité 1] Activité : boulangerie - Pâtisserie, confiserie, glaces, chocolaterie, traiteur et boissons
Source officielleChambre 02 (chargement)
69aa0c5ecdc6046d47a81175
28 octobre 2025
28 octobre 2025
sous le n° 492 838 149 RCS BORDEAUX (2016 A 2363), dont le siège social est situé CENON 33150, exerçant une activité de fabrication et vente de plats prépares en magasin et sur éventaires et vente de boissons
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab3586cdc6046d47c40eca
6 octobre 2025
6 octobre 2025
l'audience du 29 juin 2026 sera examinée la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de la : [G] [H] [Adresse 1] Ventes de pizzas à emporter ou à consommer sur place, vente de salades, paninis, boissons
Source officielleChambre 06
69f29316cdc6046d4705f5ca
21 janvier 2025
21 janvier 2025
pour activité : activités dans le secteur de la restauration traiteur bar café brasserie vente A emporter restauration rapide snack organisation de spectacles prives privatisation de salle ventes de boissons
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69eb4f90cdc6046d475e344f
20 avril 2026
20 avril 2026
DES VINS ; TOUTES ACTIVITES SE RATTACHANT A LA DEGUSTATION, LA SOMMELLERIE ET L'ŒNOLOGIE ; ACHAT, VENTE, NEGOCE, IMPORTATION, EXPORTATION, REPRESENTATION ET DISTRIBUTION DE VINS, SPIRITUEUX, TOUTES BOISSONS
Source officielle9ème chambre
69f1609ccdc6046d47e8bb41
2 avril 2026
2 avril 2026
de salle de sport dédiée principalement à l'activité d'escalade en salle, et accessoirement proposant des espaces de détente, saunas et/ou de musculation, ainsi que de la restauration rapide et de boissons
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a7e559cdc6046d477444d1
27 janvier 2025
27 janvier 2025
salon de thé, confection, épicerie, vente et livraison de plats à emporter et à consommer sur place, vente de verrerie et goodies, vente à emporter, vente en ambulant de tous produits alimentaires, boissons
Source officielleChambre du conseil procédures collectives
69a09c4ccdc6046d47d797d5
3 avril 2025
3 avril 2025
La débitrice inscrite au RCS de SAINT-QUENTIN sous le numéro 948141437 / N° de Gestion : 2023 B 31 a pour activité : Ddscothèque, débit de boissons, bar de nuit, location de salles, animation événements
Source officielleProcédures Collectives
69dbb003cdc6046d47fc4f0d
7 avril 2025
7 avril 2025
REDRESSEMENT Par jugement du 22/01/2024, le tribunal de commerce de Meaux a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : Sté LE RAPTOR [Adresse 1] Activité : Restauration rapide, boissons
Source officielleProcédures Collectives
69dbf371cdc6046d4703a065
7 juillet 2025
7 juillet 2025
REDRESSEMENT JUDICIAIRE LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 13/06/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sté ESCAPE [Localité 1] [Adresse 1] Activité : Sports et loisirs, escape-Game, débit de boissons
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5fdf9cdc6046d47e2d3df
7 janvier 2026
7 janvier 2026
SARLU LES DOUCEURS D'APREMONT a déclaré exercer l'activité suivante : L'exploitation de tous fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, chocolaterie, glace, confiserie, traiteur, boissons
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b637a1cdc6046d47b7e9a8
7 juillet 2025
7 juillet 2025
procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : Société en nom collectif SNC KABYLIA [Adresse 1] Activité : L'EXPLOITATION DE FONDS DE COMMERCE DE BRASSERIE, RESTAURANT, DEBIT DE BOISSONS
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7b3d8cdc6046d47d4a40e
6 janvier 2025
6 janvier 2025
AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON TENUE LE 06/01/2025 LE TRIBUNAL, A LA DATE DU 27/12/2024, MME [S] [O] (EI), EXERCANT L'ACTIVITE DE RESTAURATION SUR PLACE ET A EMPORTER SANS VENTE DE BOISSONS
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7ca9bcdc6046d47d68c73
19 janvier 2026
19 janvier 2026
K] [G] [C] [S], [P] AGISSANT EN SA QUALITE DE REPRESENTANTE LEGALE DE LA SOCIETE [C] [S] (SARL), EXERCANT L'ACTIVITE D'EXPLOITATION DE TOUT FONDS DE COMMERCE D'EPICERIE, DE CAFE, BAR AVEC VENTE DE BOISSONS
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4a0bdcdc6046d47fada3f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : EURL LR, [Localité 1], [Adresse 1] Enseigne : Domino's pizza Activité : Restauration rapide, pizzeria, snacking, sandwicherie, vente d'aliments et de boissons
Source officielleTrib. de Commerce
69c7c8c3cdc6046d47490f88
8 juillet 2025
8 juillet 2025
REIMS sous le numéro 910 722 354 et exploite un fonds de commerce d'exploitation par tous moyens, directement ou indirectement, de tous fonds de commerce de salon de thé, de vente de confiseries et de boissons
Source officiellePage 19 sur 57