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407 résultats pour « Faucard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

VENDREDI

69c2faa1cdc6046d47d1174f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

L'objectif de la SARL HMD est de revendre cette propriété en deux lots, la maison en façade et le terrain situé derrière, après l'avoir divisée et créé une bande d'accès d'une largeur de 3 mètres sur le

Source officielle

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0f53f3cdc6046d477bcd94

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

simplifiée à l'encontre de : BATIK [Localité 1] (SARL) [Adresse 1] 890 351 513 - 2020 B 603 ayant pour activité : Toutes activités artisanales relatives à la plâtrerie, à la plomberie, chauffage et à la façade

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb26dcdc6046d4756aaa7

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

procédure civile, Vu les pièces versées aux débats, Désigner tel expert qu'il plaira au tribunal de nommer avec pour mission, notamment Examiner les travaux d'édification d'un muret de clôture en façade

Source officielle
TCOM

Chambre 12

69a4317fcdc6046d47234484

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 812 993 632 - 2015 B 2789 et exerce une activité de maçonnerie générale, peinture, étanchéité, platrerie, façades

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b832d7cdc6046d47df3654

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Faits et Procédure : Monsieur [A] [X] et la SARL [M] [T] ont signé un contrat de sous-traitance, non daté, pour des travaux d'isolation de façade pour un montant de 3 735 €.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cea675cdc6046d47e26662

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

MASSIBAT s'engage à exécuter et garantir les travaux objet du marché moyennant le paiement par le maître d'ouvrage des sommes suivantes : * 1 920 166,88 € TTC pour le lot n°1 (Gros œuvre, Curage, Façade

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69aa85c4cdc6046d47b15b23

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Les désordres sont plus prononcés en périphérie du bâtiment le long des murs de façades.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e30abecdc6046d47a6ac1a

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

conclu avec le maître de l'ouvrage » ; ATTENDU qu'en l'espèce l'entrepreneur, la SAS BENEVENTI CONSTRUCTIONS, a confié, sous sa responsabilité, à Monsieur [B] [N] la réalisation de travaux d'enduits de façades

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TCOM

Chambre 08

69bf4900cdc6046d477fb362

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

La débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 978 944 924 - 2023 B 4831 et exerce une activité de maçonnerie générale, ravalement de façades, peintures extérieures

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TCOM

JEUDI

6a11671ecdc6046d47a97022

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

CACHOT, Président de Chambre, Assisté d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société B.F.R LITTORAL SAS est une société spécialisée en revêtement de façades

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TCOM

Référés

69de2966cdc6046d4731b82e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

EXPOSÉ DES FAITS Dans le cadre du développement de ses activités (application de peinture, de résine de sol et traitement de façades), la société XP sise à Tigery (91250), immatriculée au registre de

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TCOM

Chambre 04

69f2381dcdc6046d47fbc080

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

des ventes des mois de janvier et février 2025 laissent apparaître les chiffres d'affaires suivants : * Janvier 2025 27.750 € HT vs 56 K€ HT en 2024 (dont un chantier exceptionnel de nettoyage de façades

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TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac9b2ccdc6046d47e14b6e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

verbal précité ainsi que le rapport de recherche de désordre réalisé par la société SOLUTION EXPERTISE SINISTRES démontrent la nécessité de réaliser des travaux au niveau de la toiture ainsi que sur la façade

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TCOM

Chambre 01

69f21e0bcdc6046d47f99753

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La SAS LBTP, immatriculée au RCS à [Localité 2] sous le n° 978 611 051 depuis le 21 août 2023 et dont le siège social est sis au [Adresse 8] à [Localité 3], exerçait une activité de « travaux de façade

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TCOM

3ème chambre

69e8b004cdc6046d471ff6a5

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Les pièces font apparaître l'adresse mail d'un expéditeur qui semble être, en façade, identique à celle habituellement utilisée lors des échanges.

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TCOM

chambre 1-10

69ce6d8dcdc6046d47dc5b25

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE Avocat (P240) APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits La société BYN, ci-après dénommée BYN est une société spécialisée dans le ravalement de façades

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TCOM

Trib. de Commerce

69ba3d67cdc6046d470d47a0

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

La société [S] est spécialisée dans les travaux de ravalement de façade, peinture extérieure et revêtement de sol.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0ba804cdc6046d472224b8

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

. (…) Je constate qu'en appuyant très légèrement avec 2 doigts, par simple pression que la totalité de la façade Sud de la véranda bouge fortement. (…) ».

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TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e702b9cdc6046d47f99c04

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

au regard des travaux à effectuer et des devis produits, se présente ainsi : Peinture/lasure 25 140,12 € Evacuation eaux vannes 1 000,00 € Aérothermes 27 998,16 € Couverture/zinguerie 10 800,00 € Façade

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TCOM

Chambre 06

69bef602cdc6046d4779a746

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

l'utilisation de la marque [L] [V] [F] ESTATE : La société LICENCE HM reproche à la société CHRISTOPHE [Y] d'avoir maintenu, après le terme du contrat en date du 20 décembre 2023, la marque « [V] » sur la façade

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