Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-11
69ce1de6cdc6046d47d51e57
23 janvier 2025
23 janvier 2025
26 rue Jean Mermoz 75008 Paris Partie demanderesse : comparant par Me Elodie AZOULAY-CADOCH, Avocat (A0985) ET : SA AXA FRANCE IARD, RCS de Nanterre B 722 057 460, dont le siège social est 313 Terrasses
Source officielleTrib. de Commerce
69b03a1acdc6046d472a723b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SAS TRAVAUX PUBLICS CONCEPT [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 903 146 108 Activité : Terrassement
Source officielleTrib. de Commerce
69b05876cdc6046d472dc4d8
22 janvier 2025
22 janvier 2025
B.B.S SERVICES [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS et au RNE sous le numéro 808 838 361 Activité : Multiservices dans la maçonnerie - plâtrerie - peinture - acrrelage - ravalement de façades - terrassement
Source officielleTrib. de Commerce
69b07e6fcdc6046d47318cd8
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Activités de travaux paysagers et de terrassement. Activité de négoce et d'intermédiaire de vente de matériels et d'équipements d'élevage.
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e4fca0cdc6046d47ccc657
1 octobre 2025
1 octobre 2025
comparution du débiteur ; Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : [K] [B] & FILS (SARL) [Adresse 1] Travaux de terrassement
Source officielleTrib. de Commerce
69b4e271cdc6046d479c1489
15 juillet 2025
15 juillet 2025
DEMANDEUR : URSSAF DE BOURGOGNE [Adresse 1] Comparution : représenté(e) par Maître [S] Florent [Adresse 2] DEFENDEUR : Monsieur [N] [B] [Adresse 3] [S] - 520 975 830 RM 58 Activité : Travaux de terrasement
Source officielleTrib. de Commerce
69bc4479cdc6046d473e480c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
MANGEURS DE BOIS [Adresse 1] [Localité 1] SIREN : 812954246 Activité : La fabrication et pose de charpente, la couverture, l'isolation thermique, l'ossature bois, la fabrication et pose d'escaliers, terrasses
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69bec81bcdc6046d4773c395
16 octobre 2025
16 octobre 2025
au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 952 235 125 et a pour activité : « Tous travaux d'enduits, plâtrerie, pose de plâtre, électricité, peinture, maçonnerie, terrassement
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69bedde0cdc6046d47761beb
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Monsieur [K] explique que l'activité de la société est très différente durant la période estivale et plus importante, la brasserie disposant d'une très grande terrasse accueillant plus de clients.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69c0c407cdc6046d479c0788
16 juillet 2025
16 juillet 2025
[B] exerce une activité de maçonnerie générale, pavillons neufs et rénovation et plus généralement toutes opérations se rapportant à la construction ; aménagement des extérieurs et de terrains, terrassement
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69c2768fcdc6046d47c2f4df
16 octobre 2025
16 octobre 2025
de : la SAS SOCIETE DE BATIMENT ET CONSTRUCTION, C/O ANNEXX, [Adresse 3], N° siren : 980 372 551 - N° gestion : 2023B05137 « travaux de maçonnerie générale du bâtiment, ravalement de façades et terrassement
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c60e05cdc6046d471e1c61
10 octobre 2025
10 octobre 2025
été avisé de la date de l'audition en Chambre du Conseil Sur ce, le Tribunal, Il ressort des éléments et pièces du dossier et des débats que : * La société, [D] TP (SARLU) exerce l'activité de terrassement
Source officielleTrib. de Commerce
69a16f8ccdc6046d47e7a8a2
28 janvier 2025
28 janvier 2025
date du 22/01/2025, Monsieur [O] [W] [S] [D] et Madame [O] [N] [X] ont procédé à la déclaration de cessation des paiements de : La SAS E M T [Adresse 1] RCS [Localité 1] N°: 480093327 ACTIVITE : Terrassement
Source officielleChambre 2-4
6a182c6bcdc6046d473a7e47
13 mai 2026
13 mai 2026
simplifiée à l'égard de la : SAS à associé unique ECCB [Adresse 1] Activité : L'étude technique, le conseil, le contrôle, la vérification et la construction de bâtiments; Tous travaux de démolition, terrassement
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a6870ecdc6046d475465ad
6 mars 2025
6 mars 2025
redressement judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS [Adresse 2] [Adresse 3] Laquelle entreprise exerce une activité commerciale Viabilisation - aménagement - assainissement - terrassement
Source officielle11 ème chambre
69d1edf1cdc6046d472b5c70
22 janvier 2025
22 janvier 2025
la reprise : Sont compris dans le périmètre de la reprise les éléments incorporels dont la clientèle, l'achalandage, les deux droits au bail (lot 2 et 11 ; lot 1 et 12), la licence IV, le droit de terrasse
Source officielleOPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM
69ad1acecdc6046d47ea23af
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Adresse 3] FAITS ET PROCEDURE Monsieur [G] [E] a été immatriculé le 20 mai 2020 au Registre du Commerce et des Sociétés de RENNES sous le numéro 883 943 862 pour exercer une activité de travaux de terrassement
Source officielle5ème chambre
69e90a98cdc6046d472bc0cf
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Dans le cadre du projet de la SCCV Drancy, ROC s'est vu attribué le lot n°2 « Terrassement/VPP/GO ». ROC sous-traite la réalisation des plans à la société BK Engineering.
Source officielleREFERE
69dfb96acdc6046d475727f7
17 juillet 2025
17 juillet 2025
La société BTS CONSTRUCTION est une entreprise générale de bâtiment, gros œuvre, terrassement, démolition, infrastructures.
Source officielleTrib. de Commerce
69f7c00ccdc6046d477ddb08
8 avril 2026
8 avril 2026
] [V] [G] SARL [Adresse 3] [Localité 3], 918533423 DÉFENDEUR - non comparant La SARL [L] [V] [G] (ci-après appelée SARL RTM) exerce des activités qui relèvent du secteur du bâtiment (travaux de terrassement
Source officiellePage 19 sur 32