CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 02
69f58630cdc6046d474b07d5
13 janvier 2026
Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 13 janvier 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.
Chambre 03
69f5a180cdc6046d474d08bf
21 octobre 2025
Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M. Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.
69f5a409cdc6046d474d3417
69f5bc4acdc6046d474eed2f
1 juillet 2025
Emmanuel BARATTE en qualité de Juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Décision de dessaisissement. Délibérée par M. Emmanuel BARATTE, Président, M.
69f61007cdc6046d4755764e
14 avril 2026
Emmanuel BARATTE, Président, M. Eddie BOHBOT, Mme Nadia BENNACER, Juges. Prononcée à l'audience publique du 14 avril 2026 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M.
69f613d4cdc6046d4755cbf7
69f599b3cdc6046d474c7a88
69f5ad1acdc6046d474ddc9a
69f5ef92cdc6046d4752c709
chambre 1-14
6a0e61d3cdc6046d4760b122
16 avril 2026
Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 16 avril 2026 où siégeaient : Mme Valérie De Barrau, président présidant l'audience, M.
69d4cbcacdc6046d4762983a
9 octobre 2025
PARIS JUGEMENT EN DATE DU 09/10/2025 CHAMBRE 1-14 RG : 2025042826 ENTRE : SARL WEB IPRO, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 502664915 Partie demanderesse : assistée de l'AARPI STERU BARATTE
Chambre 10
69a40d7dcdc6046d4720ad1d
7 janvier 2026
BARRABE, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 7 janvier 2026 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. DAUMONT, M. DARBES, M. LEGER, M.
69a3db71cdc6046d471d1314
2 avril 2025
BARRABE, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 2 avril 2025 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. VIAL, M.
69a40c8dcdc6046d47209a34
BARRABE, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 7 janvier 2026 où siégeaient M. GEFFROY, Président, M. DAUMONT, M. DARBES M. LEGER, M.
Contentieux n°1 - audience publique
69f32894cdc6046d471223c1
7 avril 2026
Yannick AINOUCHE, Juges, Maître Elisa PROT, Greffier, Affaire J2025000081 en jonction des affaires : 2025004354 - ENTRE - Monsieur [B] [U] [Adresse 1] [Localité 1] demandeur ayant pour conseil Maître BARATTE
chambre 1-9
69d00f35cdc6046d47058b7a
3 avril 2025
Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 3 avril 2025 où siégeaient : Mme Valérie de Barrau, juge présidant l'audience, M. Hervé Philippe, M.
chambre 1-2
69ce50c7cdc6046d47d9d078
13 octobre 2025
représentée par Me Martine LEBOUCQ-BERNARD, avocat (R285) ET : 1) SAS MOTHER SHIP, dont le siège social est [Adresse 2] – RCS de de [Localité 1] 815 380 639 Partie défenderesse : assistée de Me Aude BARATTE
69d8054dcdc6046d47afeb58
22 janvier 2026
Réserve les dépens, Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 22 janvier 2026 où siégeaient : Mme Valérie De Barrau président, présidant l'audience, M. Laurent Lemaire et M.
69a3e25fcdc6046d471d8fc3
BARRABE, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.
6a18173ecdc6046d4738e830
15 mai 2026
Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : Mme Valérie de Barrau, M. [W] [U] et Mme [T] [Q]. Délibéré le 7 mai 2026 par les mêmes juges.
Page 2 sur 9