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1 732 résultats pour « Bocher-Alanet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

6a0b5e4dcdc6046d471cf85b

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

de Commerce de Montpellier Jugement du 07/05/2026 prononcé par mise à disposition au Greffe du Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'Article 450 alinéa

Source officielle

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TCOM

audience ordinaire

69e2cae2cdc6046d47a1f273

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Et : SARLU [C] DU CANTON Commerce de boucherie charcuterie plats à emporter traiteur sur place et en ambulant rôtisserie volailles triperie gibier « [Q] [T] [D] » [Adresse 2] 2 Ets complémentaires avant

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0e31e2cdc6046d475d8fa9

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle exerce une activité de boucherie, charcuterie et rôtisserie sous la forme de société à responsabilité limitée. Le siège social de l'activité est situé au [Adresse 1].

Source officielle
TCOM

Référés

69effb96cdc6046d47c72fc4

Commerce

18 juin 2025

18 juin 2025

greffe le 18 Juin 2025 référé numéro : 2025R00059 DEMANDEUR SAS CM-CIC LEASING SOLUTIONS [Adresse 1] comparant par Me Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER [Adresse 2] DEFENDEURS SAS ETABLISSEMENTS GESLER BOUCHERIE

Source officielle
TCOM

Référés

69f0544ecdc6046d47ce1483

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

C] a fait assigner [E] en référé devant le président de ce tribunal, lui demandant par dernières conclusions récapitulatives n°2 déposées à notre audience du 15 janvier 2026 de : Vu l'article 873, alinéa

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbd949cdc6046d479f97f2

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

MILLERET MINAGE & CONFORTEMENT [Adresse 1] SUISSE Représentée par Me Massimo LOMBARDI (MENTON) ayant comme correspondant Me Fabien PERRIER (CHAMBERY) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SAS ENTREPRISE BOCH

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f1c5cdcdc6046d47f16841

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

BEN YOUSSEF PRONONCÉ le 23 avril 2026 publiquement par mise à disposition du jugement au greffe de ce tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a16a890cdc6046d471464de

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Julie LENEVEU PRONONCÉ le 21/05/2026 publiquement par mise à disposition du jugement au greffe de ce tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a85e30cdc6046d4780998f

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

CONTRATS REPRIS (L.642-7 du Code de Commerce) * Contrat de bail commercial conclu avec la SCI CHO OYU, portant sur un local commercial situé au [Adresse 1] en rez-de-chaussée, sur une période de 9 ans, allant

Source officielle
TCOM

chambre C2

6a0c24c2cdc6046d472bba78

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

demeurées impayées et n'ont pas été réglées dans les huit jours de la mise en demeure datée du 15 Septembre 2025 ; Le montant des sommes dues s'élève à : * 4 loyers échus impayés pour la période allant

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a195d38cdc6046d4758c586

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Article L.526-22 alinéa 8 du code de commerce.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f9b336cdc6046d47a56cb1

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Public a été avisé de la procédure, La société, qui est identifiée sous le n° 988 813 671 RCS BORDEAUX (2025 B 4112), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : boucherie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e77dcdc6046d4780bb8c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

MOLLA Monsieur [H] [D] Madame [E] [P] Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le vingt et un avril deux mille vingt-six, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a049692cdc6046d479a29d6

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

LENEVEU PRONONCÉ en audience publique le 07/05/2026 par mise à disposition du jugement au greffe du Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f1c598cdc6046d47f16394

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

YOUSSEF PRONONCÉ en audience publique le 23 avril 2026 par mise à disposition du jugement au greffe du Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f1c5aacdc6046d47f1651f

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

YOUSSEF PRONONCÉ en audience publique le 23 avril 2026 par mise à disposition du jugement au greffe du Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
TCOM

JUGE RAPPORTEUR

69f1c5becdc6046d47f166ab

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

LENEVEU PRONONCÉ en audience publique le 23 avril 2026 par mise à disposition du jugement au greffe du Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f076d5cdc6046d47d0e30d

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

PRONONCÉ en audience publique le 23/04/2026 par mise à disposition du jugement au greffe du Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f076e6cdc6046d47d0e48d

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

YOUSSEF PRONONCÉ en audience publique le 23/04/2026 par mise à disposition du jugement au greffe du Tribunal, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e6a5cfcdc6046d47f32c08

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Economiques de Limoges du 5 Mai 2025 sous le numéro 2025/1759, A cette audience à laquelle siégeaient Madame Maryline MACQUET, Présidente d'audience, Monsieur Gilles CROIZAT et Madame Valérie PATEAU BOUCHER

Source officielle