CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

174 résultats pour « Call »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE 9 H 30

69adc3b3cdc6046d47f79451

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Numéro de minute : Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 000654 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX JUGEMENT DU 02/04/2025 Demandeur : CALM&QUILIBRE (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] représentée

Source officielle

Page 2 sur 9

← PrécédentSuivant →
TCOM

CHAMBRE 01

SSOCIATION CONGÉS INTEMPÉRIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SARL CALOR ENERGIE

69dfcc21cdc6046d475a646a

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 29 JANVIER 2026 PREMIERE CHAMBRE N° RG : 2026F00007 L'ASSOCIATION CONGÉS INTEMPÉRIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre SARL CALOR ENERGIE DEMANDEUR

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eaa4f7cdc6046d47505786

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

SELARL [M] [Z] mission conduite par Me [M] [Z] [Adresse 5] mandataire judiciaire de la SAS AGILINK CABLES M.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eaa51acdc6046d475059bf

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

SELARL [P] [M] mission conduite par Me [P] [M] [Adresse 5] mandataire judiciaire de la SAS AGILINK CABLES M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6718cdc6046d4701fcfc

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Rôle n° ENTRE 2024R569 * La CAISSE DE CONGES PAYES INTEMPERIES BTP RHONE-ALPES AUVERGNE - CCPB -[Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par SCP REGORD Avocat -[Adresse 2] ET - La SAS PRO CALO [Adresse

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

J00368 MALAKOFF HUMANIS AGIRC-ARRCOc/SARL NEW TELECOM

69ef70a0cdc6046d47b85b40

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 752620252 - 2017 B 2282 et a pour activité déclarée : Installation téléphonique raccordement tirage et installation de cables

Source officielle
TCOM

Chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil

69b71949cdc6046d47c9de48

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Greffier d'audience : Monsieur Etienne CAILLE Ministère Public : Monsieur Stéphane BILLIET Mis en délibéré le : 08/07/2025 AINSI JUGE APRES DELIBERE : par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil

69b7172ecdc6046d47c9bcbd

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Greffier d'audience : Monsieur Etienne CAILLE Ministère Public : Monsieur Stéphane BILLIET Mis en délibéré le : 08/07/2025 AINSI JUGE APRES DELIBERE : par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 - Procédures collectives - Chambre du Conseil

69c8fcd2cdc6046d4762e6de

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Greffier d'audience : Monsieur Etienne CAILLE Ministère Public : Monsieur Stéphane BILLIET Mis en délibéré le : 15/07/2025 AINSI JUGE APRES DELIBERE : par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f41dcacdc6046d472a2812

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

de poteaux, pose et dépose de câbles téléphoniques, travaux d'installation et d'entretien de réseaux de télécommunication filaires..

Source officielle
TCOM

Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)

6a0f8a10cdc6046d47802d52

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

cessation des paiements de son entreprise exerçant l'activité de "vente et le négoce de toutes marchandises liées à la construction de bâtiment de toute nature et en particulier matériel électrique, câbles

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de799fcdc6046d47386e68

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Elle maintient que le câble en l'espèce ne disposait pas de grillage avertisseur lui permettant d'éviter tout incident.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f27eb4cdc6046d47044771

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

La débitrice inscrite au RCS de 9401 sous le numéro 890212350 (N° de Gestion : 2024 B 4635) a pour activité : Raccordement de lignes téléphonique, tirage de câble et de fibre optique, plantation de poteaux

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad7707cdc6046d47f038d0

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Activité : L'installation et l'entretien de matériel de communication la vente et la distribution de tous appareils, matériels et accessoires nécessaires à ces activités le tirage et le raccordement de câble

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b092f0cdc6046d4733065b

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F1007 Numéro de Procédure collective : 2025RJ333 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SAS CALY

Source officielle
TCOM

Chambre 2 - Procédures collectives - Chambre du Conseil

69b70acfcdc6046d47c8f4d1

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Greffier d'audience : Monsieur Etienne CAILLE Ministère Public : Monsieur Frédéric TRINH Mis en délibéré le : 28/01/2025 AINSI JUGE APRES DELIBERE : par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae7e8fcdc6046d470392c0

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La déclaration a été effectuée le 25 mars 2025 par : La SAS CALME ET HARMONIE [Adresse 1] [Localité 1] représenté(e) par mandataire avec pouvoir Monsieur [Y] [Z] -5 [Adresse 2] Convocation lui a été adressée

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bc135cdc6046d47238e32

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

par actions simplifiée [Adresse 3] - [Localité 2] [Adresse 4] et [Localité 1] RCS B 918069915 (2022B01313) Activité : Travaux d'installation électrique dans tous locaux, notamment l'installation de câbles

Source officielle
TCOM

Chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil

69b71788cdc6046d47c9c27a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Greffier d'audience : Monsieur Etienne CAILLE Ministère Public : Monsieur Stéphane BILLIET Mis en délibéré le : 08/07/2025 AINSI JUGE APRES DELIBERE : par les mêmes Juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 1- Procédures collectives - Chambre du Conseil

6a0bb662cdc6046d4722f2bb

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Greffier d'audience : Monsieur Etienne CAILLE Ministère Public : Monsieur Stéphane BILLIET Mis en délibéré le : 05/05/2026 AINSI JUGE APRES DELIBERE : par les mêmes Juges.

Source officielle