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273 résultats pour « Coudiere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

6a0f4285cdc6046d477a3c3a

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

monsieur le greffier du tribunal, a régulièrement convoqué les parties à comparaître devant le tribunal afin d'être entendues en leurs explications à l'audience du 7 mai 2026 ; EXPOSÉ DES PARTIES Par courriel

Source officielle

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Annonces BODACC38 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL COUDIERE LEXCORPUS

SIREN 822883054Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

28/04/2026

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Créations

COUDIERE, Alexandre Bernard Claude

SIREN 938555687Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

15/01/2026

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Radiations

COUDIERE, Raphaël

SIREN 990753634Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

21/10/2025

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Créations

COUDIERE, Raphaël

SIREN 990753634Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

09/09/2025

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Dépôts des comptes

SELARL COUDIERE LEXCORPUS

SIREN 822883054Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

30/06/2025

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TCOM

REFERE

69dfbdcdcdc6046d4757c1cc

Commerce

27 novembre 2025

27 novembre 2025

devant Nous, Juge statuant en matière de référé, à l'audience du 24 Septembre 2025 ; Après renvoi, l'affaire est revenue à l'audience du 5 Novembre 2025 ; Lors de cette audience, la SAS AINU, par courriel

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be4b8fcdc6046d476b4988

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Par jugement en date du 17/05/2023 le Tribunal de Commerce de Narbonne a prononcé la Liquidation judiciaire simplifiée de IMPORT AUTO MOTO CORBIERES (SAS) [Adresse 1] …exploitation tous établissements,

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9dba3cdc6046d473b873a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Par courriel adressé au greffe le 30 mars 2026, la société TECHNIQUE EQUIPEMENT MEDICAL SARL formule la même demande. SUR CE, Vu le protocole d'accord transactionnel signé par la société B.D.B.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb336cdc6046d4756ba4e

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

[J] [M], par courriel adressé à la juridiction par son conseil, a indiqué solliciter le désistement d'instance introduite à l'encontre de la SAS NOVIMO, en raison de l'ouverture d'une procédure à l'égard

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f6fe92cdc6046d476bc68d

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Par courriel du 29 janvier 2026, le tribunal a sollicité la communication de la déclaration de créance de la SA BRED BANQUE POPULAIRE à l'égard de la SAS ENSIS GROUP et la preuve de sa réception auprès

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a19757dcdc6046d475b6827

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Le 1er décembre 2022, 5COM adresse par simple courriel un avenant à [X] [L], pour réduire la période de référence contractuellement définie de 3 mois à 1 mois, en maintenant la tacite reconduction d'égale

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1974cbcdc6046d475b5973

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Dans deux courriels du 9 et du 31 janvier 2024, il apparait que NEXITY informe et confirme à ALVAREZ, que ses paiements seront bien faits via BARROTE, en s'excusant du retard.

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TCOM

Référés

69de28c1cdc6046d4731ab48

Commerce

5 mars 2025

5 mars 2025

Par courriel du 8 novembre 2024, le président de la société OPUS AEROSPACE, Monsieur [P] [Y], domicilié à [Localité 5], a adressé aux actionnaires de cette société, par un courriel, une convocation à l'assemblée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a271e3cdc6046d47ff719d

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

d'interdiction" ; Ordonnons que soit cité(e) par un commissaire de justice du choix du greffe devant le tribunal de commerce d'Aubenas, salle d'audience habituelle au rez-de-chaussée, 10 rue Georges Couderc

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a985accdc6046d4799e4c8

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

le délai d'un mois à compter de la signification de la décision à intervenir, et portant sur : * la reprise des portes d'aménagement, * les retouches de peinture dans le salon, * la reprise des cornières

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TCOM

Trib. de Commerce

69df501bcdc6046d474c899c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

/04/2026 ; A l'audience, le débiteur n'était ni présent ni représenté ; il y a lieu de constater sa non-comparution ; A l'audience et dans son rapport, le mandataire judiciaire a déclaré que par courriel

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TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

6a048b54cdc6046d4799437f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Par courriel en date du 04 mai 2026, Mme [W] [L] a indiqué ne pas pouvoir être présente lors de l'audience.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be6ae2cdc6046d476d6893

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Suivant acte de la SCP [E] [K] & Laurine JAFFUS-LEFRENE, Commissaire de Justice associé à Lézignan-Corbières (11), en date du 14/10/2025, la partie demanderesse a fait donner assignation la partie défenderesse

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TCOM

AFFAIRES NOUVELLES

69c95964cdc6046d476a65df

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

ЕГ : * Monsieur, [M], [V], demeurant, [Adresse 4] COURRIERES partie défenderesse ayant pour Conseil Maître Hélène AVELINE du cabinet TTLA, Avocate au Barreau de PARIS, demeurant, [Adresse 5] * Intervention

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TCOM

Fond

69ad2de2cdc6046d47eb48fd

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Thierry GUY, juge rapporteur, Mme Nathalie FAYAT et Monsieur Ludovic COUDERT et rendue par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2026.

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TCOM

référés - première chambre

69ef258dcdc6046d47b0ebb6

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Par courriel en date du 25/11/2025, la SASU NOBEL a reconnu l'existence d'un retard dans l'exécution de la commande et a proposé une livraison tardive, indiquant que le matériel était désormais prêt.

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TCOM

1ère chambre

69e8a054cdc6046d471ead5e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Ces demandes ont fait l'objet de réponses partielles de Monsieur [I] [N], sous forme de courriel du 25 juin 2024.

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TCOM

contentieux - première chambre

69ef2299cdc6046d47b0aa0e

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Par courriel envoyé au Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes le 16 Mars 2026, M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69eb52f2cdc6046d475e8214

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

en cours, Qu'en effet, malgré sa présence au rendez-vous du 26/09/2023, Monsieur [H] [A] n'a fourni aucun élément et n'a jamais répondu aux différentes sollicitations du liquidateur adressées par courriels

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