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284 résultats pour « Culture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

69d10f20cdc6046d47184d74

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Culture de fruits et légumes herbes aromatique et médicinales. Culture d'herbe aromatiques et médicinales et fruits et légumes, tubercules. sous la forme de Société par actions simplifiée..

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a0e1fbccdc6046d475c09fa

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Partie défenderesse : SAS à associé unique CULTURE NUIT, (RCS [Localité 2] 820 038 578), Société par actions simplifiée, dont le siège social est [Adresse 2], représentée par sa présidente, la SARL SOCIETE

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c570cdc6046d47e4db18

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL, La Sàrl CLEF DE SOLS a déclaré exercer l'activité suivante : culture, transformation, commercialisation de vins et de tous végétaux et fruits en général recherche, expérimentation

Source officielle
TCOM

5ème Chambre A

6a111500cdc6046d47a330c0

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

RESTAURATION [Adresse 1] Laquelle entreprise exploite un fonds de Fabrication vente de plats préparés à emporter boissons non alcoolisées restauration rapide sur lieux de manifestations sportives culturelles

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c4facdc6046d47e4d070

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S): * Sté ADS VITI , [Adresse 1] Activité : Services aux entreprises et aux exploitations agricoles, soutiens aux cultures

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

6a0c50f1cdc6046d472f2463

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SARL [W] [K] [Adresse 1] Activité : Réalisation de tous travaux agricoles notamment labours, préparation et mise en place de cultures

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au greffe chambre 7

6a0b7a6acdc6046d471ee605

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

5 assistants de station / manutention, 1 poste de chef d'équipe station et contrôle expédition, 1 poste de mécanicien / maintenance, 1 poste de responsable technique, 1 poste de chef de culture, 6 postes

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69f9b8c2cdc6046d47a5d6ce

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

solutions lumineuses à base de technologie led destinées à des applications dans le domaine de l'agriculture contrôlée, de la croissance du végétal, et du traitement phytosanitaire des parasites sur cultures

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7aedbcdc6046d476f7e07

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

automatique, installation de fosses septiques, installation pour la récupération d'eaux de pluie, achat vente import export de tout matériel et accessoire pour le palissage et protection physique des cultures

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69cb31fbcdc6046d47924dfa

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

par jugement du tribunal de céans en date du 04/02/2025, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA FERME DU TREFLE en abrégé EARL, [Adresse 5] (EARL) -, [Adresse 4], Elevage d'ovins, caprins, culture

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1cdbfcdc6046d47f2174c

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

cuisinés, sur place, à emporter et en livraison l'activité de bar, débit de boissons et exploitation d'une licence (III IV) l'activité évènementielle, organisation d'évènements artistiques, musicaux et culturels

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb9d3ccdc6046d472cdd9e

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

tribunal de commerce du MANS a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de L'ALISIER (SARL) -, [Adresse 2] avec établissement secondaire sis, [Adresse 3], autres cultures

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb9e9ccdc6046d472d2b41

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

premier ressort, Attendu qu'à la date du 01/10/2024 le tribunal de commerce du MANS a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de PLAINE DES COEURS -, [Adresse 2], cultures

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb9eb2cdc6046d472d3072

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

premier ressort, Attendu qu'à la date du 01/10/2024 le tribunal de commerce du MANS a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de SARL, [M], [L] (SARL) -, [Adresse 2], culture

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b20583cdc6046d4758f5f9

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 10 octobre 2025 par : SARL AU COMPTOIR MALGACHE [Adresse 1] Activité : Commerce et vente de produits de prêt à porter, d'artisanat art et culture

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4ad63cdc6046d47603dbc

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[T], en lien avec les valeurs de lien social, de culture et d'alimentation durable.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f295e0cdc6046d47062645

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

sportifs ou autres genres non réglementés dans les domaines du sport en général dont notamment matériels pour la pratique du fitness, sismo fitness, cardio training, cross training, biking virtuel, culture

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TCOM

Chambre mixte

69d5fd83cdc6046d477d19ef

Commerce

22 septembre 2025

22 septembre 2025

public, statuant par jugement contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SARL HYDROPLANT [Adresse 1] Nom commercial et Enseigne : CULTURE

Source officielle
TCOM

MARDI

69e0a7f9cdc6046d476e6ade

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Les légumes cultivés grâce à ces produits ont été acquis, conditionnés et revendus par la société TOP LEGUMES SAS.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

J00079 CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - CICc/SARL CMW FORME

69dff2b1cdc6046d475f5d1e

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

La SARL CMW FORME est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 804880409 et a pour activité déclarée : exploitation de salles de culture physique musculation Cardio training

Source officielle

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