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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-5
69d10f20cdc6046d47184d74
4 avril 2025
Culture de fruits et légumes herbes aromatique et médicinales. Culture d'herbe aromatiques et médicinales et fruits et légumes, tubercules. sous la forme de Société par actions simplifiée..
Chambre 2-3
6a0e1fbccdc6046d475c09fa
1 avril 2026
Partie défenderesse : SAS à associé unique CULTURE NUIT, (RCS [Localité 2] 820 038 578), Société par actions simplifiée, dont le siège social est [Adresse 2], représentée par sa présidente, la SARL SOCIETE
Chambre 1 : Procédures collectives
69c3c570cdc6046d47e4db18
26 janvier 2026
SUR CE, LE TRIBUNAL, La Sàrl CLEF DE SOLS a déclaré exercer l'activité suivante : culture, transformation, commercialisation de vins et de tous végétaux et fruits en général recherche, expérimentation
5ème Chambre A
6a111500cdc6046d47a330c0
27 avril 2026
RESTAURATION [Adresse 1] Laquelle entreprise exploite un fonds de Fabrication vente de plats préparés à emporter boissons non alcoolisées restauration rapide sur lieux de manifestations sportives culturelles
69c3c4facdc6046d47e4d070
12 janvier 2026
Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S): * Sté ADS VITI , [Adresse 1] Activité : Services aux entreprises et aux exploitations agricoles, soutiens aux cultures
Chambre Procédures Collectives 1
6a0c50f1cdc6046d472f2463
6 mai 2026
une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SARL [W] [K] [Adresse 1] Activité : Réalisation de tous travaux agricoles notamment labours, préparation et mise en place de cultures
Délibéré par remise au greffe chambre 7
6a0b7a6acdc6046d471ee605
15 mai 2026
5 assistants de station / manutention, 1 poste de chef d'équipe station et contrôle expédition, 1 poste de mécanicien / maintenance, 1 poste de responsable technique, 1 poste de chef de culture, 6 postes
DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3
69f9b8c2cdc6046d47a5d6ce
24 avril 2026
solutions lumineuses à base de technologie led destinées à des applications dans le domaine de l'agriculture contrôlée, de la croissance du végétal, et du traitement phytosanitaire des parasites sur cultures
Trib. de Commerce
69a7aedbcdc6046d476f7e07
8 octobre 2025
automatique, installation de fosses septiques, installation pour la récupération d'eaux de pluie, achat vente import export de tout matériel et accessoire pour le palissage et protection physique des cultures
CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES
69cb31fbcdc6046d47924dfa
21 octobre 2025
par jugement du tribunal de céans en date du 04/02/2025, EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE LA FERME DU TREFLE en abrégé EARL, [Adresse 5] (EARL) -, [Adresse 4], Elevage d'ovins, caprins, culture
MERCREDI
69f1cdbfcdc6046d47f2174c
22 avril 2026
cuisinés, sur place, à emporter et en livraison l'activité de bar, débit de boissons et exploitation d'une licence (III IV) l'activité évènementielle, organisation d'évènements artistiques, musicaux et culturels
CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45
69bb9d3ccdc6046d472cdd9e
8 avril 2025
tribunal de commerce du MANS a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de L'ALISIER (SARL) -, [Adresse 2] avec établissement secondaire sis, [Adresse 3], autres cultures
69bb9e9ccdc6046d472d2b41
premier ressort, Attendu qu'à la date du 01/10/2024 le tribunal de commerce du MANS a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de PLAINE DES COEURS -, [Adresse 2], cultures
69bb9eb2cdc6046d472d3072
premier ressort, Attendu qu'à la date du 01/10/2024 le tribunal de commerce du MANS a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de SARL, [M], [L] (SARL) -, [Adresse 2], culture
CHAMBRE DU CONSEIL - F3
69b20583cdc6046d4758f5f9
15 octobre 2025
procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 10 octobre 2025 par : SARL AU COMPTOIR MALGACHE [Adresse 1] Activité : Commerce et vente de produits de prêt à porter, d'artisanat art et culture
69d4ad63cdc6046d47603dbc
4 juillet 2025
[T], en lien avec les valeurs de lien social, de culture et d'alimentation durable.
Chambre 06
69f295e0cdc6046d47062645
14 janvier 2025
sportifs ou autres genres non réglementés dans les domaines du sport en général dont notamment matériels pour la pratique du fitness, sismo fitness, cardio training, cross training, biking virtuel, culture
Chambre mixte
69d5fd83cdc6046d477d19ef
22 septembre 2025
public, statuant par jugement contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SARL HYDROPLANT [Adresse 1] Nom commercial et Enseigne : CULTURE
MARDI
69e0a7f9cdc6046d476e6ade
14 avril 2026
Les légumes cultivés grâce à ces produits ont été acquis, conditionnés et revendus par la société TOP LEGUMES SAS.
CHAMBRE 09
J00079 CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL - CICc/SARL CMW FORME
69dff2b1cdc6046d475f5d1e
La SARL CMW FORME est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 804880409 et a pour activité déclarée : exploitation de salles de culture physique musculation Cardio training
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