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357 résultats pour « Deburge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69f4a926cdc6046d47360f33

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La débitrice inscrite au RCS de [Localité 1] : 953302536 / N° de Gestion : 2023 B 6315 a pour activité : échafaudage, travaux de bâtiment, nettoyage, débarras.

Source officielle

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Annonces BODACC20 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SC BERTRAND DEBURGE

SIREN 899468631Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

26/05/2026

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Dépôts des comptes

Holding Dominique DEBURGE

SIREN 528001670Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

13/09/2024

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Dépôts des comptes

Holding Dominique DEBURGE, H.D.D.

SIREN 528001670Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

02/11/2023

Voir →

Dépôts des comptes

Holding Dominique DEBURGE, H.D.D.

SIREN 528001670Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

05/07/2022

Voir →

Modifications diverses

Holding Dominique DEBURGE, H.D.D.

SIREN 528001670Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

10/06/2022

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TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab52e7cdc6046d47c6099a

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le délai indiqué fait état d'un début de chantier le 19/02/2024 et d'un temps de montage d'une semaine.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69a8f3c0cdc6046d478c1ad3

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Christian BRESSON Juges : Olivier DEBART Stéphane RISS Assistés lors des débats par : Catherine PAUZIES Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99243cdc6046d4770d5ba

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de AVG 63 (SAS) -, [Adresse 1] Achat et revente de tout mobilier de seconde main (sans transformation) ; le désencombrement, le déblaiement et le débarra

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69f32d7ccdc6046d47128ca6

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Le contrat prévoyait une durée d'un an avec un début de bail au 05/11/2024 et un terme au 04/11/2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c94d40cdc6046d47690bae

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

ET SASU HDFI PATRIMOINE ayant siège 19 Boulevard de la Liberté - 59800 LILLE, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Mélissa DEBARA, Avocate au Barreau de LILLE, demeurant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0acfacdc6046d4735206a

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SARL ECURIE DES HAMEAUX [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 828 360 065 Activité : Centre équestre, achat, vente et valorisation du cheval, débourrage

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d61d4ccdc6046d477fe95c

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

JUGEMENT PRONONCE LE 24/10/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025069582 ENTRE : SA PROFIAL, dont le siège social est [Adresse 1], PORTUGAL Partie demanderesse : assistée de Me Frédéric DEBORNE

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69eb44bbcdc6046d475d54ee

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

l'entreprise Sàrl BH CONCEPT ALU, nom commercial : BH CHARPENTE COUVERTURE, [Adresse 1], Activité : Couverture-zinguerie, pose de gouttières profilées en aluminium, couvertine en aluminium, habillage de débords

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae1f2acdc6046d47fd80b5

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ouvert une procédure de Redressement Judiciaire simplifiée, à l'égard de : Monsieur [G] [J] CCAS de [Localité 1] [Adresse 3] Activité : Coursier a vélo, achat et revente de véhicules d'occasion, débarras

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69d8bffacdc6046d47bfa4db

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 22 août 2019, SNTD signe l'accusé de réception de l'ordre de service n°1 émis par Hostellia qui l'invite à débuter ses lots de travaux à compter du 1 août 2019.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b61544cdc6046d47b5c1e8

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

générer, la conversion en liquidation judiciaire s'impose, Attendu que l'affaire a été renvoyée à l'audience de ce jour, lors de laquelle * Madame [Q] [B] es-q représentant légal assistée de Maître DEBEURME

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69ea04aacdc6046d473ee48d

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Un contrat d'entretien est initialement mis en place puis est interrompu début 2020.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f8532cdc6046d477fc6f5

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

légal, expose que la société, créée en avril 2026 pour le rachat du fonds de commerce de la société ORVIEL CONCEPT moyennant le prix de 30 000 euros, s'est trouvée confrontée à des difficultés dès le début

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69e0c227cdc6046d4770afb3

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

SUPERIEUR LIBRE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 532836327 2) SAS SZTRUMPFMAN, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 450792627 Parties demanderesses : assistées de la SELARL PESTEL DEBORD

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f6def5cdc6046d47697d3a

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[D] [Y], juge commissaire, Nomme le mandataire judiciaire, SELARL JSA, comme liquidateur, Maintient SCP PESTEL-DEBORD, commissaire de justice, aux fins de réaliser le récolement d'inventaire, Constate

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69b278c5cdc6046d4763876c

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Elle indique avoir déboursé la somme de 145,64 euros TTC pour la sommation de payer en date du 12 février 2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e35d9bcdc6046d47ac7ee2

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

tous les éléments techniques et de fait lui permettant de déterminer les responsabilités encourues et d'évaluer les préjudices, en ce compris les préjudices de jouissance et le coût des frais annexes déboursés

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d22f81cdc6046d472fa034

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Désigne la SCP Pestel-Debord [Adresse 7], commissaire-priseur judiciaire, aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée prévus à l'article L.622-6 du code de commerce.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69eb443ccdc6046d475d4b11

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

ayant comme activité : Nettoyage chez les particuliers et professionnels, nettoyage industriel de locaux, et parties communes, vitres, véranda, repassage, nettoyage haute pression, nettoyage voiture, débarras

Source officielle