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61 résultats pour « Heloun »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a6e385cdc6046d475be6c8

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Patrick HELAINE Monsieur [Z] [S] Assistés lors des débats par Madame Jurmilla RICHARDEAU

Source officielle

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TCOM

Référé

6a180aadcdc6046d47372ce4

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Localité 3]) 3/ SAS [E] ET [H] [Adresse 5] 4/ SE CHUBB EUROPEAN GROUP [Adresse 6] [Localité 4] [Adresse 7] Toutes deux représentées par Me Edouard DUFOUR ([Localité 2]) ayant comme correspondant Me Hélène

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6e500cdc6046d475c0036

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Monsieur Patrick HELAINE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6d59acdc6046d475ab49e

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Inscrit au RCS sous le numéro 412 228 439 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Patrick HELAINE

Source officielle
TCOM

AUDIENCE EXCEPTIONNELLE

69a2955ccdc6046d4702c636

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

les co-contractants suivants : la SAS ARDENNUTRIS, NEALIA, ADM CHAMTOR, ORANGE Mobile, BNP PARIBAS OLINN FINANCE, HORAQUARTZ, EXPENSYA, SVP, ARKEUP, DOCUSIGN, GOOGLE France, TEMSYS, AXA Assurance, HELIUM

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38af2cdc6046d47af7a9c

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Adresse 7] * Monsieur [C] [D] Le Sésame [Adresse 8], RCS DÉFENDEUR - non comparant * La SA COFIDIS [Adresse 9], RCS 325307106 DÉFENDEUR - représentée par Maître PALERM Audrey - [Adresse 10] Maître HELAIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6fef0cdc6046d475eb001

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Inscrit au RCS sous le numéro 818 123 036 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Patrick HELAINE

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69eb2897cdc6046d475afed2

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

[Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 882 938 871 (Maître Anne-Hélène REDE-TORT, avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DE LA JURIDICTION Décision contradictoire et en

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6fd07cdc6046d475e823b

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

sous le numéro 921 282 885 RCS et au RM sous le numéro RM 28 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Patrick HELAINE

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TCOM

Trib. de Commerce

69a6fdb5cdc6046d475e929e

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

sous le numéro 890 288 707 RCS et au RM sous le numéro RM 28 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Patrick HELAINE

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TCOM

Chambre 06

69f54fcacdc6046d474719a5

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

ES/Q Administrateur de ASS CENTRE INFFO CENTRE DEVEIL INFORMATION FORMA PERMANENTE [Adresse 1] [Courriel 1] ASS CENTRE INFFO CENTRE DEVEIL INFORMATION FORMA PERMANENTE [Adresse 2] comparant par Me Heloise

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TCOM

Trib. de Commerce

69a6ff3ccdc6046d475eb75a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

sous le numéro 904 394 707 RCS et au RM sous le numéro RM 28 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Patrick HELAINE

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TCOM

Trib. de Commerce

69a772dacdc6046d476c206b

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Attendu que la SAS SAAM est inscrite au RCS de Nîmes depuis le 09/09/2021, sous le numéro 902 978 501 pour l'activité de salon de coiffure mixte, sous la dénomination « HELORA » ; Attendu que, sur la

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TCOM

Fond

69c04974cdc6046d47938390

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

DISCUSSION La société B19 est une agence d'intérim sous enseigne [B] qui fait partie du groupe Helium, elle exploite une agence situé [Adresse 3] [Localité 3] [Adresse 4] depuis 1999.

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3ème B

69e20785cdc6046d478e5442

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

2026 N° 2025F498 EN LA CAUSE D'ENTRE : SA CA CONSUMER FINANCE, ayant son siège social [Adresse 1], Demanderesse représentée par le cabinet HKH AVOCATS, agissant par Me Olivier HASCOET et Me Xavier HELAIN

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chambre 1-2

69d20a4fcdc6046d472d34fe

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

le siège social est [Adresse 1] - RCS de Brest 338 138 795 Partie demanderesse : comparant par la SELARL HKH AVOCATS INTERBARREAUX ESSONNE - LILLE -représentée par Maîtres Olivier HASCOET et Xavier HELAIN

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5 ème chambre B

69dc9481cdc6046d470ecc04

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

FINANCO, immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 338 138 795, ayant son siège social [Adresse 1], Demanderesse représentée par la SELARL HKH AVOCATS, agissant par Me Olivier et Me Xavier HELAIN

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TCOM

DELIBERES AFFAIRES COURANTES PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE

6a049e11cdc6046d479aaa6b

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

DEMANDEUR(S) : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST [Adresse 1] REPRESENTANT(S): SELARL BALK-NICOLAS Avocats Associés, avocat à [Localité 1] DEFENDEUR(S) : Monsieur [X] [P] [Adresse 2] REPRESENTANT(S): Maître HELOU

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Trib. de Commerce

69a909d0cdc6046d478d57c4

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

, Vu le courrier de Maître Jonathan CITTONE du 14 octobre 2025, Après avoir entendu les parties le 24 octobre 2025, Etaient présents : La SAS PAROT VI et la SAS PAROT TRUCKS, assistée de Maître Hélène

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Trib. de Commerce

69c13deacdc6046d47a64d7d

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Monsieur Patrick HELAINE

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