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395 résultats pour « Lemoine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

9ème chambre

69f109b6cdc6046d47e23acd

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaire DEBATS Audience du 2 avril 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle

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TCOM

9ème chambre

69f11d2acdc6046d47e3be09

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaire DEBATS Audience du 9 avril 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eac638cdc6046d47527a64

Commerce

5 juin 2025

5 juin 2025

Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaire Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République, DEBATS Audience du 5 Juin 2025 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c11d78cdc6046d47a36582

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Eric LEMONNIER, Président, M. Francis DORANGE et M. Vincent FICOT, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b13c9cdc6046d4713d8d3

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

COMMERCE DE DIJON DEUXIÈME CHAMBRE JUGEMENT DU 12/05/2026 A l'égard de : [Localité 1] (SAS) [Adresse 1] Numéro SIREN : 904 794 427 Prise en la personne de ses représentants légaux : Messieurs Tony LEMOINE

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69f12500cdc6046d47e4631a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaire DEBATS Audience du 14 avril 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

6a0c615fcdc6046d47308ea3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Pascal AZNAR, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier MINISTERE PUBLIC Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaire Camille SIEGRIST, vice-procureur de la République

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a0f91eccdc6046d4780c1a8

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaire DEBATS Audience du 7 avril 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a0f92e5cdc6046d4780d324

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaire DEBATS Audience du 7 avril 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

6a1ab968cdc6046d47798ee2

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaire Mme [D] [Y], auditrice de justice DEBATS Audience du 21 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69d8bcc4cdc6046d47bf5dcc

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SCP BARON COSSE en la personne de Me Pierre DELANNAY (EVREUX) Comparante par Me Pauline COSSE PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Nous Eric LEMONNIER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

P00353 SA LE CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIALc/SAS DELICES DE MINUIT

6a1aaf20cdc6046d4778daad

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Saïd BENCHIKH LEHOCINE, Juges assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé DEBATS Audience du 20/04/2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6960bcdc6046d47558c80

Commerce

22 mai 2025

22 mai 2025

Eric LEMONNIER Président, M. Nebojsa SRECKOVIC et M. [G] [R], et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9ed8fcdc6046d47aa352a

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaire DEBATS Audience du 14 avril 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

6a0c60bdcdc6046d473081eb

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Philippe LEMOINE, magistrat à titre temporaire DEBATS Audience du 7 mai 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d11376cdc6046d4718a54f

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Laurent Lemaire, M. Gabriel Lévy et Mme Claire Audin. Délibéré le 20 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d22280cdc6046d472ec770

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Laurent Lemaire, M. Gabriel Lévy et Mme Claire Audin. Délibéré le 20 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69fc4eb6cdc6046d47e677c2

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Eric LEMONNIER Juges : M.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69fc4edacdc6046d47e67a1e

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Eric LEMONNIER Juges : M.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69fc4f22cdc6046d47e67f47

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Eric LEMONNIER Juges : M.

Source officielle