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57 résultats pour « Marneau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

6ème chambre

69e7f8d5cdc6046d4711ff85

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE Jugement du 14 octobre 2025 6ème Chambre DEMANDEURS SASU [E] [Adresse 1] comparant par CABINET SEVELLEC DAUCHEL 11 Rue MARBEAU 75116 PARIS [Courriel 1]

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b99f9acdc6046d4701ac7d

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Comparution : Débiteur : Assisté(e) du cabinet PELTIER [Localité 2] MARPEAU & Associés, en la personne de Maître [U] [I].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b99faecdc6046d4701adc5

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Comparution : Débiteur : Assisté(e) du cabinet PELTIER [Localité 2] MARPEAU & Associés, en la personne de Maître [Z] [C].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b99fbfcdc6046d4701aeb4

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Comparution : Débiteur : Assisté(e) du cabinet PELTIER [Localité 2] MARPEAU & Associés, en la personne de Maître [B] [D]. Contrôleur : CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD MEDITERRANEE, non comparant.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b99fd1cdc6046d4701afdf

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Comparution : Débiteur : Assisté(e) du cabinet PELTIER [Localité 2] MARPEAU & Associés, en la personne de Maître [N] [M].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f3207dcdc6046d47116ee6

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

publiquement par mise à disposition du jugement au Greffe du Tribunal (article 450 du Code de Procédure Civile) Signé par Monsieur Christian VIGOUROUX juge du délibéré en remplacement de Madame Viviane MASSONNEAU

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cbffcdc6046d47e57187

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La société possède du petit matériel (bétonnière, marteau piqueur…) chez le dirigeant. * La société sollicité la liquidation judiciaire ; il convient de lui en donner acte.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5abfcdc6046d474dff47

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

PASTEUR, Président, * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Madame Florence BISCH, Juge, * assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, En présence de : * Monsieur Etienne MANTEAUX

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

69d07f66cdc6046d470d5b11

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

social est [Adresse 1] [Localité 1] - RCS [Localité 1] B 413062860 Partie demanderesse : comparant par Me François ALTMEYER, avocat (L99) substituant Me Clément WIERRE membre du Cabinet PELTIER JUVIGNY MARPEAU

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dab34fcdc6046d47eb41a5

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

conseil représentée par sa Présidente, la société Transoceanic Wind Transport – transport à la voile en la personne de Monsieur [D] [P] assisté de Maître Yves SEXER avocat au barreau de Paris du Cabinet MARCEAU

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b99f54cdc6046d4701a83a

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Comparution : Assisté(e) du cabinet PELTIER [Localité 2] MARPEAU & Associés, en la personne de Maître [N] [M].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5c01cdc6046d474e3078

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Philippe PASTEUR, Président, * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Madame Florence BISCH, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, En présence de : * Monsieur Etienne MANTEAUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dab330cdc6046d47eb3f81

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

comparu en chambre du conseil en la personne de Monsieur Guillaume LE GRAND, Président, de Monsieur Karl SEMENT, Directeur général assistés de Maître Yves SEXER avocat au barreau de Paris du Cabinet MARCEAU

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5c1fcdc6046d474e392d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Philippe PASTEUR, Président, * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Madame Florence BISCH, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, En présence de : * Monsieur Etienne MANTEAUX

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d18a76cdc6046d4724b3a3

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

boulevard Haussmann 75009 PARIS Partie demanderesse : comparant par Me MOCHKOVITCH Charlotte Avocat (RPJ111791) ET : la SAS [W] [M] NILE, N° Siren 83316094, dont le siège social est au 40 rue des blancs manteaux

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TCOM

R E F E R E

69bfc8a2cdc6046d478877ae

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Un devis établi par la société MANCEAUX Aménagement chiffre ces reprises à 47 699,53 euros HT.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d3d51acdc6046d474e44a6

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

continuation de la : SAS à associé unique [D] [F] [Adresse 1] Activité : Fabrication de vêtements de dessus pour hommes femmes et enfants à partir de tissus d' étoffes à mailles de non tissés de manteaux

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TCOM

Chambre 2-3

6a0e1fbccdc6046d475c09fa

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

[L] [T] manseau Copies: -TPG -SELAFA MJA en la personne de Me [R] [N] -Parquet R.G. : 2025075753 P.C. : P202601347 MOYENS Il résulte du rapport du juge commis, des pièces produites et des informations

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a88c76cdc6046d4785b4d3

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il ressort des éléments d'information communiqués au tribunal : * que la SARL [Z] MALHEAU IMMO n'a pas généré de nouvelles dettes depuis l'ouverture de la procédure collective en sa faveur, * que ladite

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1cbc2cdc6046d47541c0e

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

AMMANN ATR60C et ACR68 1 ; * 8 découpeuses STIHL dont TS410 ; * 7 groupes électrogènes 4 KVA et 8 KVA, HX 4000 ; * Environ 8 lasers dont TOPCON RLH4C, Cana et pack complet ; * 8 perforateurs dont marteau

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SIREN 904643046GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

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SIREN 845229244GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

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