Par conclusions reçues par mail le 24 décembre 2025, le conseil de la société CREA'TURE demande au tribunal de : A titre principal.

société AU BON TIRAGE à payer à la Société CAMCA ASSURANCE les sommes de : * 16 679,71 € avec intérêts de retard au taux légal à compter du 2 janvier 2025, date de la reconnaissance de dette actée par mail

Par e-mail du 2 mai 2023, la société DILIGENCE SOFTWARE l'a relancée quant à sa position visà-vis de la Proposition Contractuelle.

représenté par Madame Roxane CHAMPENIER, Substitut du Procureur de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté [G] [Adresse 2] RCS B 831556188 (2017B01881) représentée par Monsieur Marius

Suite à un échange téléphonique avec sa Conseillère, Monsieur [E] confirme par mail n'avoir jamais supprimé comme bénéficiaire de ses virements un de ses salariés, M.

sont anciennes, que madame [G] a pris contact avec l'étude pour la mise en place d'un échéancier de paiement en décembre 2025, qu'aucun versement n'a été effectué malgré les relances téléphoniques et mails

L'affaire a fait l'objet d'un calendrier de procédure ; Attendu que lors de l'audience publique du 13 avril 2026 : * Me MAXWELL conseil de la SA ELECTRICITE DE FRANCE par mail du 10 avril 2026, informe

Par conclusions reçues par mail le 22 décembre 2025, le conseil de la société ATELIER INDEPENDANT D'ACOUSTIQUE demande au tribunal de : Vu les articles 1231-1 et 1240 du Code civil ; Vu l'article L

Ce devis a été accepté et par mail du 24 mars 2025, Monsieur [N] [V] [C] a donné son accord pour la livraison de certains biens. Le montant de la facture était de 16 829,52€ TTC.

Des échanges de mails ont eu lieu au cours du mois d'octobre 2024 à ce sujet. Le véhicule a été immobilisé pendant plusieurs semaines.

La SAS [L] en a alors avisé la SA KASTO FRANCE par plusieurs mails des 4, 8, 10 et 23 juillet 2024.

procédure collective LES MOYENS PRESENTES PAR LE DEFENDEUR EN PRINCIPAL LA SASU ARARAT La SASU ARARAT, au soutien de ses demandes, présente, entre autres, les pièces suivantes : * Des échanges de mails

Le 3 mars, OPTIMUM DECENNALE reçoit par mail la facture correspondante déjà payée, datée du 17 février 2025.

[F] [S] [Adresse 1] comparant par Me Christophe MAHIEU [Adresse 2] SCI SCI AY'S [Adresse 5] comparant par Me Christophe MAHIEU [Adresse 2] DEFENDEUR SARL EL BAYA [Adresse 5] comparant par la SELARL

Après divers renvois, cette affaire a été rappelée à l'audience du 18 septembre 2025 au cours de laquelle les parties indiquent s'être rapprochées et ont conclu l'accord suivant, selon échanges de mails

En réponse, et après échanges téléphoniques avec la société [H] [Localité 5], par mail en date du 17 mai 2024, Monsieur [M] [L] a indiqué s'étonner de cette facturation de novembre 2023, alors que le matériel

Elle verse aux débats les échanges de mails entre la société TERRAX et la société AGIR RECOUVREMENT aux termes de laquelle celle-ci fait état de difficultés financières et la validation selon mail du 10

substantielle du plan de redressement arrêté en faveur de la SARL BOULANGERIE JAUNE et de Monsieur [N] [Y], aux motifs : que Monsieur [Y] a relaté à l'occasion d'un échange téléphonique le 10.12.2025 puis par mail

Cette facture non réglée à l'échéance par la société TRAIN&LEARN fait l'objet de relances par mail les 7 septembre 2023 et 1 er décembre 2023 puis par l'entremise d'un cabinet de recouvrement, par un courrier

Au vu de la production du compte de résultat pour les mois de janvier et février 2026 le 2 avril 2026, le Mandataire Judiciaire donne un avis favorable au plan dans son mail du 3 avril 2026.