AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Procédures Collectives
69c51ce2cdc6046d4707cef3
8 juillet 2025
8 juillet 2025
. : 2025001897 JUGEMENT RENOUVELANT LA PERIODE D'OBSERVATION LE TRIBUNAL Par jugement en date du 14/01/2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la Sàrl THE OLD
Source officielleProcédures Collectives
69ade591cdc6046d47f99473
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Au nom du peuple français Jugement du Tribunal de Commerce de Tours Audience publique du 14/01/2025 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 10/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl THE OLD
Source officielleSALON D'HONNEUR
69a43c97cdc6046d4724b442
10 juillet 2025
10 juillet 2025
matériels suivants objets de la facture RENOV'PRO du 08/09/2022 : le réfrigérateur self-service avec entreposage réfrigéré, le réfrigérateur avec stockage non réfrigéré, le réfrigérateur supports à olives
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e51ac3cdc6046d47d25f52
28 janvier 2026
28 janvier 2026
OLLIER Alain, président présent Mandataire judiciaire : SELARL [Y] [G] représentée par Me Stéphan SPAGNOLO Représentant(s) : M.
Source officielleChambre du conseil (demandes d ouvertures PC)
69c28a04cdc6046d47c48490
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE ORDONNANCE N° de rôle : 2025022475 Demandeur : Comptable du Service des Impôts des Entreprises de, [Localité 1] Cité Défendeur : SAS OLD BROTHERS INDEPENDENT BOTTLER
Source officielleTrib. de Commerce
69af380acdc6046d471411a0
8 janvier 2026
8 janvier 2026
d'orientation 8 janvier 2026 tenue par : * Monsieur [Z] [N], assisté de : * Madame Sonia EN-NAAMANI, commis-greffier, après quoi le juge a rendu la présente décision : Rôle n° 2025J5 ENTRE - la société OLIVE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
69adab5ecdc6046d47f4eabd
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[Q] [I] OLE [Adresse 1] Multiservices RNE 789 315 488 Composition lors de la Chambre du Conseil : Président et juge chargé d'instruire l'affaire : J-Y HARAND Ministère Public : // Greffier : J.
Source officiellechambre 1-12
69d0914bcdc6046d470f3116
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Elle a conclu avec la société OLINN SERVICES, étrangère à la cause, le 16 septembre 2023, un contrat de location d'un véhicule automobile de marque TOYOTA, pendant 36 mois, moyennant des loyers appelés
Source officielleChambre 7
69bd68c6cdc6046d47575838
21 janvier 2026
21 janvier 2026
prise en la personne de Me [O] [R] ès-qualités de mandataire judiciaire [Adresse 1] Comparant en personne DEFENDEUR SARLU RMG [Adresse 2] Comparant en personne assisté à l'audience par Me Benjamin OLLIE
Source officielleChambre 00
69e0226dcdc6046d4763032c
1 octobre 2025
1 octobre 2025
pièces versées aux débats, * Recevoir l'intégralité des moyens et prétentions de la SARL LE THIERCE ; * Enjoindre à la SAS COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX PARTICULIERS CREDIPAR de transmettre : oLes
Source officielleAUDIENCE EXCEPTIONNELLE
69a2955ccdc6046d4702c636
2 octobre 2025
2 octobre 2025
mandataire judiciaire et Madame [U], vice-procureur de la République ; Ont été également convoqués les co-contractants suivants : la SAS ARDENNUTRIS, NEALIA, ADM CHAMTOR, ORANGE Mobile, BNP PARIBAS OLINN
Source officielleChambre 04
69f1a7bfcdc6046d47eef4e3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Olivie BAFUNNO M. Bernard D'HAU DECUYPERE Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI, commis assermenté Lors des débats : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e32b88cdc6046d47a93b85
3 avril 2025
3 avril 2025
ATTENDU que Maître Oliver AVRAMO avocat au barreau de TOULON a comparu pour et nom de la SAS [T] [M] et remet à l'audience les éléments comptables et indique qu'il n'a été généré aucune dette L622-17 du
Source officielleTrib. de Commerce
69b3ca3dcdc6046d4782895b
17 janvier 2025
17 janvier 2025
2024F1637 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Madame Bénédicte SORET Défendeur (s) : L'AMPHITRYON SAS [Adresse 2] [Localité 1] Représentant (s) : Monsieur Oliver
Source officielleRéférés
69f18483cdc6046d47ebc721
7 avril 2026
7 avril 2026
AARPI - Me Virginie TREHET GERMAIN THOMAS [Adresse 2] et par SPARK AVOCATS AARPI -Me Ariane OLIVE [Adresse 3] DEFENDEUR SAS EFFIXIO [Adresse 4] non comparant Débats à l'audience publique du 7 avril
Source officielleChambre 22
69f529e4cdc6046d47449277
3 avril 2025
3 avril 2025
arguments et demandes de son acte introductif d'instance ; Le défendeur ne se présente pas, ni personne pour lui ; MOTIFS Au visa des articles 1103 et 1104 et 1353 du code civil, Attendu que la société OLINN
Source officielleTrib. de Commerce
69b085becdc6046d473205e8
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Comparution : Monsieur Oliver BAYLE assisté de Maître CAYRE Sylvain, avocat à [Localité 2], substituant le cabinet BES SAUVAIGO Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL :
Source officielleTrib. de Commerce
69b08612cdc6046d47320af6
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Comparution : Monsieur Oliver BAYLE assisté de Maître CAYRE Sylvain, avocat à [Localité 2], substituant le cabinet BES SAUVAIGO Décision contradictoire et en dernier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL :
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c4084bcdc6046d47eb0938
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Son objet social comprend les activités de conditionnement et de négoce d'huile d'olive, d'huile d'argan et d'épices, de toute matière agricole et leurs dérivés, de tous produits agroalimentaires, de boissons
Source officielle5ème chambre
69e86e2bcdc6046d471a811c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
They are selling and using the old version Sonovein S+. Actually they are selling a second-hand Sonovein S+ machine for starting price 400.000 €!
Source officiellePage 2 sur 3
SCI AUBRIET OLIER
24/07/2026
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SCI AUBRIET OLIER
08/07/2026
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OLIER ETUDES & RECHERCHE
25/06/2026
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EURL ATELIER L'OLIERE MENUISERIE "SOCIETE EN LIQUIDATION"
23/06/2026
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SARL OLIER
14/06/2026
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