CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Procédures Collectives
69ae23a1cdc6046d47fdc153
20 janvier 2026
nom du peuple français Jugement du Tribunal de Commerce de Tours Audience publique du 20/01/2026 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 15/01/2026, l'entreprise ci-après nommée : La SÀRL POMPES
audience ordinaire
69fdc5dccdc6046d470911a8
5 mai 2026
République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 5 Mai 2026 Affaire : SARL MSPM Plomberie chauffage VMC traitement de l'eau pompe à chaleur arrosage
CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69f0aadecdc6046d47d5bfc3
22 avril 2026
date du 21/05/2025, le Tribunal de Céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : SAS LIM PAC Immatriculée sous le numéro 817 450 034 Activité : Vente et installations de pompes
Trib. de Commerce
69c04c1ecdc6046d4793b0f4
23 janvier 2026
JUGEMENT DU 23 JANVIER 2026 2025L00113 ENTRE La SELARL LGA représentée par Maître [O] [M], mandataire judiciaire agissant es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL POMPES FUNEBRES DE HAUTE-[Localité
CHAMBRE DU CONSEIL
69b56e38cdc6046d47a609a1
13 octobre 2025
2024, le Tribunal de Commerce de VALENCIENNES a ouvert, sur déclaration de cessation des paiements formalisée auprès du greffe le 19 septembre 2024 par Monsieur [I] [N], représentant légal de la SASU POMPES
DELIBERE JUGEMENTS PCL
69fc4d83cdc6046d47e65fff
7 mai 2026
La vente de carrelage, de matériaux de construction, de menuiserie, de décoration intérieure et extérieure, de meubles de salle de bians, de sanitaires (parois, bacs de douche…) de chauffage (insert, pompe
AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
69ab5bc8cdc6046d47c6a25d
7 juillet 2025
JUGEMENT RENDU LE 07/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 000469 DEMANDEUR (S) : VIMCA (SAS) [Adresse 1] RCS 850 437 062 Me Lisa MONTSARRAT Avocat SCP PIJOT POMPIER
REFERES - AUDIENCE PUBLIQUE
69e21ff4cdc6046d479040b4
8 juillet 2025
De la même manière, ils ont procédé à l'installation de trois groupes de pompes à chaleur de marque AUER qui ont été connectées sur le système existant.
AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5
69e76b17cdc6046d47029df2
20 avril 2026
NAOS HÔTEL STRASBOURG SAINT URBAIN une convention de mise à disposition de matériel portant sur : * Une machine à jus de type JM Supérieur, numéro de série 240603209 d'une valeur de 2 196 €HT ; * Une pompe
Chambre Procédures Collectives 1
69e55f2dcdc6046d47d7434f
2 juillet 2025
[M] [W] [Adresse 1] Activité : Exécution de tous services et opérations de pompes funèbres, transports funèbres, toute activité funéraire : réception des familles et accompagnement, vente articles funéraires
69d8d8cbcdc6046d47c1aa01
29 janvier 2026
et de considérer qu'elle n'avait aucun moyen sérieux à opposer à la demande de Monsieur [H] [U] ; Attendu qu'il ressort des pièces versées aux débats que Monsieur [H] a commandé, le 6 juin 2025, une pompe
Rendu de décisions
69cbceb8cdc6046d479eb4d8
9 avril 2025
[Y] [S] a envoyé sur le chantier de [Localité 1] un camion pompe et son conducteur.
Chambre Procédures Collectives 3
69e5e40ccdc6046d47e08ce1
21 janvier 2026
TITULAIRE DE LA PROCÉDURE COLLECTIVE : SARL [Adresse 1][Localité 1] [Adresse 2] Activité : Pompes funèbres, vente d'articles funéraires, prestations de fossoyage et d'exhumations, transports funéraires
Chambre 04
69f24333cdc6046d47ffc6d5
22 janvier 2025
Procureur Débats en Chambre du Conseil le 14 Janvier 2025 DEBITEUR : SAS LES COMPAGNONS Activité : l'installation dans le domaine des énergies renouvelables telles que panneaux solaires, éolienne, pompes
69db6bfbcdc6046d47f7d2da
20 janvier 2025
. : 2024016509 PC : 2024J1294 Sté ECOMEDIS La vente de pompe à chaleur, l'installation de climatisation et de chauffage, la distribution de matériaux d'énergies renouvelables [Adresse 1] Siren : 809834187
69e568dacdc6046d47d7e59b
simplifiée à l'encontre de : SARL HABITAT'LEC ENERGIES 1 la Tredouciere 85500 Mesnard la Barotiere Activité : Tous travaux et prestations d'entreprise d'électricité, automatismes, Photovoltaïque, pompes
69df5ca4cdc6046d474e6f09
14 avril 2026
* Vérifier si la pompe à eau a fait l'objet d'un remplacement par une pompe neuve (cf facture du 04 juillet 2024).
AFFAIRE COURANTE
69f46f9ecdc6046d4731aae4
30 avril 2026
Par la suite, suite à une erreur de positionnement de la pompe à chaleur par rapport au mur voisin, le déplacement de la pompe a nécessité des liaisons hydrauliques non prévues au devis d'origine.
CHAMBRE DU CONSEIL - F3
69b2042fcdc6046d4758ddd1
15 octobre 2025
liquidation judiciaire déposée au Greffe le 07 octobre 2025 par : SAS FB PLOMBERIE [Adresse 1] Activité : Plomberie, chauffage, climatisation, installation d'équipements énergies renouvelables (pompes
Référés
69e9bcf1cdc6046d473906d8
10 janvier 2025
Secourus par un agent de sécurité et par les pompiers, ils sont hospitalisés pendant deux mois et suivent une rééducation avec l'intervention d'une aide-ménagère.
Page 2 sur 10