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181 résultats pour « Pompier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives

69ae23a1cdc6046d47fdc153

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

nom du peuple français Jugement du Tribunal de Commerce de Tours Audience publique du 20/01/2026 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 15/01/2026, l'entreprise ci-après nommée : La SÀRL POMPES

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69fdc5dccdc6046d470911a8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 5 Mai 2026 Affaire : SARL MSPM Plomberie chauffage VMC traitement de l'eau pompe à chaleur arrosage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0aadecdc6046d47d5bfc3

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

date du 21/05/2025, le Tribunal de Céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : SAS LIM PAC Immatriculée sous le numéro 817 450 034 Activité : Vente et installations de pompes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c04c1ecdc6046d4793b0f4

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

JUGEMENT DU 23 JANVIER 2026 2025L00113 ENTRE La SELARL LGA représentée par Maître [O] [M], mandataire judiciaire agissant es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL POMPES FUNEBRES DE HAUTE-[Localité

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b56e38cdc6046d47a609a1

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

2024, le Tribunal de Commerce de VALENCIENNES a ouvert, sur déclaration de cessation des paiements formalisée auprès du greffe le 19 septembre 2024 par Monsieur [I] [N], représentant légal de la SASU POMPES

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4d83cdc6046d47e65fff

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La vente de carrelage, de matériaux de construction, de menuiserie, de décoration intérieure et extérieure, de meubles de salle de bians, de sanitaires (parois, bacs de douche…) de chauffage (insert, pompe

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab5bc8cdc6046d47c6a25d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

JUGEMENT RENDU LE 07/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 000469 DEMANDEUR (S) : VIMCA (SAS) [Adresse 1] RCS 850 437 062 Me Lisa MONTSARRAT Avocat SCP PIJOT POMPIER

Source officielle
TCOM

REFERES - AUDIENCE PUBLIQUE

69e21ff4cdc6046d479040b4

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

De la même manière, ils ont procédé à l'installation de trois groupes de pompes à chaleur de marque AUER qui ont été connectées sur le système existant.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76b17cdc6046d47029df2

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

NAOS HÔTEL STRASBOURG SAINT URBAIN une convention de mise à disposition de matériel portant sur : * Une machine à jus de type JM Supérieur, numéro de série 240603209 d'une valeur de 2 196 €HT ; * Une pompe

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e55f2dcdc6046d47d7434f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[M] [W] [Adresse 1] Activité : Exécution de tous services et opérations de pompes funèbres, transports funèbres, toute activité funéraire : réception des familles et accompagnement, vente articles funéraires

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8d8cbcdc6046d47c1aa01

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

et de considérer qu'elle n'avait aucun moyen sérieux à opposer à la demande de Monsieur [H] [U] ; Attendu qu'il ressort des pièces versées aux débats que Monsieur [H] a commandé, le 6 juin 2025, une pompe

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbceb8cdc6046d479eb4d8

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[Y] [S] a envoyé sur le chantier de [Localité 1] un camion pompe et son conducteur.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5e40ccdc6046d47e08ce1

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

TITULAIRE DE LA PROCÉDURE COLLECTIVE : SARL [Adresse 1][Localité 1] [Adresse 2] Activité : Pompes funèbres, vente d'articles funéraires, prestations de fossoyage et d'exhumations, transports funéraires

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f24333cdc6046d47ffc6d5

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Procureur Débats en Chambre du Conseil le 14 Janvier 2025 DEBITEUR : SAS LES COMPAGNONS Activité : l'installation dans le domaine des énergies renouvelables telles que panneaux solaires, éolienne, pompes

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6bfbcdc6046d47f7d2da

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

. : 2024016509 PC : 2024J1294 Sté ECOMEDIS La vente de pompe à chaleur, l'installation de climatisation et de chauffage, la distribution de matériaux d'énergies renouvelables [Adresse 1] Siren : 809834187

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e568dacdc6046d47d7e59b

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

simplifiée à l'encontre de : SARL HABITAT'LEC ENERGIES 1 la Tredouciere 85500 Mesnard la Barotiere Activité : Tous travaux et prestations d'entreprise d'électricité, automatismes, Photovoltaïque, pompes

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TCOM

Trib. de Commerce

69df5ca4cdc6046d474e6f09

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

* Vérifier si la pompe à eau a fait l'objet d'un remplacement par une pompe neuve (cf facture du 04 juillet 2024).

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f46f9ecdc6046d4731aae4

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Par la suite, suite à une erreur de positionnement de la pompe à chaleur par rapport au mur voisin, le déplacement de la pompe a nécessité des liaisons hydrauliques non prévues au devis d'origine.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b2042fcdc6046d4758ddd1

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

liquidation judiciaire déposée au Greffe le 07 octobre 2025 par : SAS FB PLOMBERIE [Adresse 1] Activité : Plomberie, chauffage, climatisation, installation d'équipements énergies renouvelables (pompes

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TCOM

Référés

69e9bcf1cdc6046d473906d8

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Secourus par un agent de sécurité et par les pompiers, ils sont hospitalisés pendant deux mois et suivent une rééducation avec l'intervention d'une aide-ménagère.

Source officielle

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