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41 résultats pour « Stefani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

69a0a75ecdc6046d47d85242

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Pierre STEFANOV Greffier, lors des débats : Me Aymeric FRAVAL de COATPARQUET Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure.

Source officielle

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Annonces BODACC1 233 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Stefani Consulting

SIREN 880265772Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

22/07/2026

Voir →

Créations

STEFANI, Jerome

SIREN 497778217Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

22/07/2026

Voir →

Radiations

SOMALE, Julienne Camille, STEFANINI

SIREN 561613159Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

Voir →

Procédures collectives

STEFANI TRAITEUR

SIREN 353344286Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 mars 2026, désignant liquidateur SELARL Jsa 42 ter Rue Rabelais 94107 Saint-Maur-des-Fossés.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc.

12/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SELARL DU DOCTEUR STEFANIE REI

SIREN 842026825Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

10/07/2026

Voir →

TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

69a08f59cdc6046d47d5cdd7

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Pierre STEFANOV Greffier, lors des débats : Me Aymeric FRAVAL de COATPARQUET Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure. Débats en Chambre du Conseil le 11 Juillet 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre de contentieux général

6a0ae1cacdc6046d470f79a3

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Pierre STEFANOV M.

Source officielle
TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

69a08f6acdc6046d47d5cee5

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Pierre STEFANOV Greffier, lors des débats : Me Aymeric FRAVAL de COATPARQUET Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure. Débats en Chambre du Conseil le 11 Juillet 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

69a092b0cdc6046d47d6ead4

Commerce

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Pierre STEFANOV Mme Sylvie ROSSEL M. Ludovic PONTHIEU Greffier, lors des débats : Me Aymeric FRAVAL de COATPARQUET Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

69a089bccdc6046d47d54d6b

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Pierre STEFANOV Greffier, lors des débats : Me Aymeric FRAVAL de COATPARQUET Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

69a0a608cdc6046d47d83838

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Pierre STEFANOV Greffier, lors des débats : Me Aymeric FRAVAL de COATPARQUET Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

69a0a78dcdc6046d47d8553e

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Pierre STEFANOV Greffier, lors des débats : Me Aymeric FRAVAL de COATPARQUET Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre de contentieux général

6a0442b2cdc6046d4791ff87

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Pierre STEFANOV M. Philippe OTHACEHE M. Stéphane BONNARDIN & M. Sylvain BAZIN Greffier : Me Aymeric FRAVAL de COATPARQUET.

Source officielle
TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

69a0a79ecdc6046d47d8566c

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Pierre STEFANOV Greffier, lors des débats : Me Aymeric FRAVAL de COATPARQUET. Le Ministère Public a été avisé et a eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82328cdc6046d47de1109

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Maître Romain GOURDOU suppléant Maître Nicolas BRODIEZ, SCP COLLET – de ROCQUIGNY – CHANTELOT – BRODIEZ – GOURDOU & ASSOCIES, Avocats au Barreau de CLERMONT-FERRAND, et ayant pour avocat plaidant Maître Stefan

Source officielle
TCOM

Chambre de contentieux général

6a044286cdc6046d4791fc6f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Pierre STEFANOV M. Philippe OTHACEHE M. Stéphane BONNARDIN & M. Sylvain BAZIN Greffier : Me Aymeric FRAVAL de COATPARQUET.

Source officielle
TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

6a0442d3cdc6046d47920216

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Pierre STEFANOV M. Thierry MALLIARD Mme Véronique ALEMANNO M.

Source officielle
TCOM

Chambre de contentieux général

6a044270cdc6046d4791face

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Pierre STEFANOV M. Philippe OTHACEHE M. Stéphane BONNARDIN & M. Sylvain BAZIN Greffier, lors des débats et du prononcé : Me Aymeric FRAVAL de COATPARQUET.

Source officielle
TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

6a0ae255cdc6046d470f8330

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Pierre STEFANOV M. Thierry MALLIARD Mme Véronique ALEMANNO & M. Guy LECLERE Greffier, lors des débats : Me Aymeric FRAVAL de COATPARQUET.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82303cdc6046d47de0dff

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Maître Romain GOURDOU suppléant Maître Nicolas BRODIEZ, SCP COLLET – de ROCQUIGNY – CHANTELOT – BRODIEZ – GOURDOU & ASSOCIES, Avocats au Barreau de CLERMONT-FERRAND, et ayant pour avocat plaidant Maître Stefan

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69a4b68ccdc6046d472fcfd4

Commerce

20 mai 2025

20 mai 2025

DEFENDERESSE représentée par Maître Stefan SQUILLACI - AARPI SQUILLACI & ASSOCIES, Avocat plaidant inscrit au Barreau de Lille et Maître Christophe GRIS -SELARL LEX & G, Avocat postulant inscrit au Barreau

Source officielle
TCOM

Chambre du conseil procédures collectives

6a0ae22ccdc6046d470f8039

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Pierre STEFANOV M. Thierry MALLIARD Mme Véronique ALEMANNO & M. Guy LECLERE Greffier, lors des débats : Me Aymeric FRAVAL de COATPARQUET.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69df8517cdc6046d4752736c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

DU 14 AVRIL 2026 CHAMBRE 04 N° RG : 2024F01019 DEMANDEUR SAS AZUR TECHNOLOGIES Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par la SELARL ALTILEX en la personne de Me Stefan

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69d93383cdc6046d47c9e63d

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Une hausse des prix d'achat par les constructeurs automobiles (Stellantis et APO) est ainsi obtenue. DA fait l'objet d'un premier déréférencement par APO sur une pièce importante, en novembre 2022.

Source officielle