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153 résultats pour « enseignement à distance »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69e1f057cdc6046d478c688a

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

restauration à destination de tout public organisation de salons et de conférences, édition de revues et d'ouvrages professionnels ou techniques, conseil et gestion de la formation et de l'information à distance

Source officielle

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69f075c3cdc6046d47d0ca58

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

La société LES GLACES DE CELESTINE, exerce l'activité de glacier sous l'enseigne « L'ANGELYS » et assure la distribution des produits sous licence de marque L'ANGELYS.

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TCOM

4ème chambre

69e81f7bcdc6046d47147e0b

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

[W] exploitant sous l'enseigne AB-NSA irrecevable en ses demandes et le débouter de l'ensemble de ses demandes fins et conclusions ; Plus subsidiairement, DEBOUTER M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ba0f7dcdc6046d4709bf10

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° ENTRE - la société MS XXI SAS 2025R1797 [Adresse 1] - représenté(e) par Maître Jorge MONTEIRO -Toque nº 1330 [Adresse 2] ET - la société MS STATION enseigne

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e96aa2cdc6046d4732ba81

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

GIAP, ci-après Heng Giap, ayant pour activité la restauration, concluent le 2 février 2023 un contrat de fourniture de gaz, à prix fixe et à durée déterminée, au point de livraison du restaurant à l'enseigne

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TCOM

contentieux - première chambre

69a1be7fcdc6046d47f0ca7a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Ces travaux concernaient deux entreprises distinctes, la SARL SCEP et la SAS OTTELIER SERVICES [Localité 4].

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TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69a4ec32cdc6046d4733a57c

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

nature à permettre le gel du passif exigible et la poursuite de l'activité, notamment par la fidélisation de la clientèle, l'augmentation des marges commerciales et le développement de la vente à distance

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae2f9bcdc6046d47fe6e4a

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

zones géographiques distinctes.

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TCOM

Audience publique de vacation

6a0f0c93cdc6046d47712968

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

, Statuant par jugement contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS CHALLENKERS [Adresse 1] Nom commercial : CHALLENKERS Enseigne

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ace0edcdc6046d47e5eaad

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

et du montage contractuel L'enseigne CARREFOUR est l'un des leaders de la grande distribution en France.

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TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69d8cbd1cdc6046d47c09d22

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Il exerce une activité de cloisons sèches sous l'enseigne AK CONCEPT HABITAT. Cette entreprise est sise à [Localité 4] (35).

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TCOM

Chambre 14

69befa40cdc6046d4779ef93

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

faits imputables à la société CGSL ; que l'extrait Kbis de CGSL mentionne clairement l'enseigne « CARTE BLANCHE ».

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TCOM

.

69c92b1fcdc6046d4766a74f

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

L'enseignement culturel et multimédia. La vente de prestations scéniques. La location de matériels de sonorisation et d'éclairage. La vente à distance de textiles et supportes audio.

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TCOM

Chambre 2-5

69d833e6cdc6046d47b3a909

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La SAS PHYTOREPONSE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 513724674 et exerce une activité de vente à distance sur catalogue général sous la forme de société par

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TCOM

DELIBERE

69e9e34ecdc6046d473c1c5c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

référencement national de la gamme de chips auprès de l'enseigne SYSTEME U.

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TCOM

chambre 1-13

69d070f8cdc6046d470c7a71

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

MIGAUD « ABM DROIT ET CONSEIL », avocat au barreau du Val de Marne ET : SARLU KS enseigne « CAFE DE LA TERRASSE », dont le siège social est 104 rue Amelot 75011 Paris - RCS B 880717699 Partie défenderesse

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TCOM

Rendu de décisions

69cbdacecdc6046d479fb4c4

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

l'enseigne « PALETTE PUBLICITAIRE » à Saint-Egrève.

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e73919cdc6046d47fdfc76

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

que sur la valorisation proposée, l'offre du groupe PARERA à 100 000 € est également la mieux disante, et ce d'autant plus que son homologation n'augmentera pas le passif social de la procédure. qu'il

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TCOM

chambre 1-5

69cf3f7ecdc6046d47efc28e

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Meaux : 815 295 662 Partie demanderesse : assistée de Maître Christophe MAHIEU, Avocat (G780) et comparant par Maître Carole JOSEPH-WATRIN, Avocat (E791) ET : SAS SIAMAS BIEN-ETRE, exerçant sous l'enseigne

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Chambre 2-3

69d46e89cdc6046d475bb5d8

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La formation professionnelle sous toutes ses formes et sur tous supports à destination de tout public y compris les membres des CSE ou syndicats, l'enseignement, l'organisation de salons et de conférences

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