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127 résultats pour « fuite »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69cb6649cdc6046d479681d7

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Il a constaté des fuites d'huile moteur, une surpression et une fuite de boîte de vitesses, un amortisseur arrière gauche fuyard, des silentblocs de train arrière déchirés ainsi qu'un soufflet de rotule

Source officielle

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TCOM

VENDREDI

69a93a9dcdc6046d47921e90

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

[L] SARL : fuite dans le réseau gaz et non-conformité de celuici.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18ac1cdc6046d474bb15a

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

* Fuite d'huile. * Absence des poids règlementaires. * Manque de documentation règlementaire.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. Yves LALANNE

69c38a6ccdc6046d47dcefcc

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

La société SAINTE, [Localité 1] DISTRIBUTION SAS affirmait au surplus n'avoir jamais reçu d'alerte de surconsommation ou d'une potentielle fuite d'eau avant septembre 2023.

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69d8b519cdc6046d47bebec7

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Le [K] a sollicité la fermeture du restaurant en raison de fuites affectant les galeries situées en-dessous du restaurant et mettant en danger les œuvres qui s'y trouvent, et les pertes d'exploitation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f0261fcdc6046d47c9e124

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le 18 janvier 2024, une fuite a été constatée dans le sous-sol du local professionnel de l'entreprise MENUISERIE [J].

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e89e60cdc6046d471e800f

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

qui est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 907932750 - 2021 B 7383, a pour activité déclarée au RCS : Les travaux de plomberie, de dégorgement, de recherche de fuite

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ba3431cdc6046d470c9f94

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

La société CAVALLO a fait intervenir la société TECH-O pour effectuer une recherche de fuites afin d'identifier les causes du dégât des eaux qu'elle subit.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6571cdc6046d47eea5c7

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

de Rennes a prononcé l'arrêt du plan de cession de la société : SAS BRETAGNE CANALISATIONS [Adresse 1] Enseigne : [Adresse 2] Activité : la réhabilitation technique de canalisations, la recherche de fuite

Source officielle
TCOM

REFERE

69b4c7b1cdc6046d479a5fb2

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

était ; que dans ce contexte, la Société BEL'AIR ENERGIES avait fait intervenir la Société LOGSTOR, qui, aux termes de son rapport du 25 juin 2025, avait constaté la présence d'humidité, et donc de fuites

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69cb1c7bcdc6046d47911745

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Qu'enfin il précise que la dette de loyer est la conséquence d'un litige avec le propriétaire des murs en raison d'une fuite d'eau non solutionnée mais qu'à ce jour, seul un mois de loyer reste dû ainsi

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fd9d35cdc6046d47066591

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Le procès-verbal de commissaire de justice du 21 novembre 2023 permet de faire ressortir des échanges témoignant de fuites sur les blocs de climatisation et de leur signalement auprès des collaborateurs

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a985accdc6046d4799e4c8

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

des cornières sur l'habillage plexi roof, * la reprise des problèmes intermittents d'éclairage dans la cabine Guest Bâbord et la Coursive, * le recollement de trois plexi glass du roof (présence de fuites

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TCOM

Référé prononcé mardi

69d22ebbcdc6046d472f9256

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

sis [Adresse 1], prise en la personne de son Président, domicilié en cette qualité audit siège, A prendre toute mesure conservatoire, à la discrétion de la société AGLM IMMO, pour faire cesser les fuites

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TCOM

6ème chambre

69e961eccdc6046d473230b8

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Mais le branchement a été fermé à nouveau en août 2024 car les parties n'ont pas trouvé un accord sur la consommation d'eau résultant d'une fuite en 2023, et selon SUEZ, ROX reste lui devoir la somme de

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TCOM

REFERE

69ef716ecdc6046d47b86da8

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

En second lieu, la société AXES INGENIERIE fait état de désordres techniques affectant les prestations réalisées, notamment des fuites sur les réseaux de haute pression et d'air comprimé, des défauts de

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e484cccdc6046d47c4b047

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Cette avarie a provoqué une fuite externe d'huile de boite, et par voie de conséquence, des dommages internes à la boite à vitesses.

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TCOM

Chambre 3

6a16cdc9cdc6046d4717f4ef

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

devait procéder au règlement par virement de la soulte de 3.900,00 € le 04 Décembre 2024 ; Dès fin Avril 2025, les acquéreurs ont constaté que le véhicule souffrait de pertes de puissance et d'une fuite

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TCOM

Trib. de Commerce

69df5ca4cdc6046d474e6f09

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

* Dire si la fuite du refroidisseur EGR est avérée et si elle constitue la cause première des dommages.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2f16fcdc6046d47a45240

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[P] [L] (EI) Maçonnerie générale terrassement et recherche de fuite assainissement vente de fournitures du bâtiment « LA TRAME » [Adresse 1] Comparaissant en personne, accompagné de son épouse [T].

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