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854 résultats pour « tableaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux Général

69fc6a93cdc6046d47e91463

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

intervenir, l'exécution devra être réalisée par l'intermédiaire d'un Huissier de Justice, le montant des sommes retenues par l'Huissier, en application de l'article R444-55 du Code de Commerce et son tableau

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

infondées les demandes présentées par la société CHALET JEAN MACE à son encontre au titre d'un problème de remplissage du silo et de la trémie et d'une absence de repérage des fonctions des boutons du tableau

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c1a22ecdc6046d47b1cd4c

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Mensualité de 441,92 €, Créance Société Général Prêt n° 224012100255 déclaré pour un montant de 11.842,12 euros à échoir : poursuite du remboursement des mensualités suivant tableau d'amortissement avec

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ab71cdc6046d47d5cc2e

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

somme de 120 918,16 € dont 49 310,46 € à titre provisionnel, qu'un litige prud'homal est par ailleurs en cours pour une somme réclamée à hauteur de 12 025 €, que le dirigeant lui a remis ses propres tableaux

Source officielle
TCOM

Chambre 05

6a0c76b0cdc6046d47325b2e

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

A l'appui de ses demandes articulées dans l'acte introductif d'instance, le demandeur, la SOCIETE GENERALE, a communiqué l'ensemble des pièces fondant ses prétentions : * Contrat de crédit ; * Tableau

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afce4acdc6046d471f0a5e

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Que l'absence de tenue d'une comptabilité régulière, « d'un tableau de bord », et de prévisionnels permettant de vérifier la rentabilité de l'activité et sa pérennité à moyen terme, ne permettent pas de

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TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69acf345cdc6046d47e6f90e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Pour le 2 nd trimestre, le tableau de chiffre d'affaires réalisé et encaissé fourni par la société ASI fait apparaître un montant à prendre en compte de 1 022,75 €.

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69f9b801cdc6046d47a5c741

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Maître [O] [T] relève cependant qu'il n'est toujours pas en mesure de donner un avis sur la viabilité du plan, Malgré les demandes formulées à chaque audience et retranscrites dans les jugements aucun tableau

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e4ba4acdc6046d47c84451

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

La SAS PEINTURE BAT 84 a demandé à la BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, le 17 janvier 2022, le prolongement de la durée de remboursement pour une période de 5 ans et un nouveau tableau d'amortissement au

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5e74ecdc6046d47e0d7a2

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS ARTEM [M] a déclaré exercer l'activité suivante : Exploitation d'une galerie d'art, achat, vente de tableaux, dépôt et vente de tableaux, négoce de fournitures pour les beaux

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c319cdc6046d47bfe604

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

présentés, qu'il y aura lieu de rectifier le jugement entrepris en date du 05/02/2026 dans le sens de la requête en statuant dans les termes ci-après : […] En page 6 il y aura lieu de modifier le tableau

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TCOM

Trib. de Commerce

69a19ce3cdc6046d47ec73eb

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

, système de sauvegarde externe et terminaux mobiles présents dans les lieux ; * 1- Concernant les terminaux informatiques, ordinateurs, tablettes, système de sauvegarde externe et terminaux mobiles de

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TCOM

chambre 03

69bef7edcdc6046d4779c733

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

En Fait : Frais de nettoyage / reprises peinture : absence de lien avec la perte des tableaux électriques.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f70cc6cdc6046d476ccbdb

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Un tableau d'amortissement était établi à la même date sur 60 mensualités.

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TCOM

2è chambre

69e77d4ecdc6046d47045e00

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

des soldes intermédiaires de gestion comparatif avec les années et périodes antérieures, * Tableau de financement de la période d'observation, * Balance âgée du compte clients et du compte fournisseurs

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0f5116cdc6046d477b9ae1

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Sur l'activité, un tableau de suivi a été communiqué par l'expert comptable qui montre une activité déficitaire sur le 1 er trimestre. Une situation intermédiaire manque.

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e3430acdc6046d47aac246

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Cependant, le mandataire judiciaire regrette de ne pas avoir de tableaux de bord, ainsi que des données chiffrées afin d'étudier la rentabilité de l'entreprise.

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TCOM

MERCREDI

69f1ccdccdc6046d47f203ee

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

affaires et la gestion ; agence de communication ; toutes opérations de formation dans le domaine de la communication et des nouvelles technologies de l'information (web, réseaux sociaux, smarphones, tablettes

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69a97c93cdc6046d4798d40b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

par la Société RTC -[N] [E] CHARPENTE (ci-après: RTC), 5°) Se faire communiquer par RTC son premier bilan détaillé ; procéder à un rapprochement entre les comptes clients de RTC d'une part, et le tableau

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TCOM

Chambre 05

69f20293cdc6046d47f6dca4

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Néanmoins, les devis DE00000594 et [Numéro identifiant 1] sont repris dans les tableaux de répartition intitulés « TABLEAU CIEP » établis par le maitre d'œuvre ( pièce N°10, défendeur ) et leur montant

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