CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

332 résultats pour « visite »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e30d54cdc6046d47a6d5a9

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Elle a contacté la société [W] TECHNOLOGIES pour la réalisation d'un ensemble de visuels destiné à contribuer à la promotion de cet ensemble (maquette orbitale 3D, visite virtuelle de l'ensemble des lots

Source officielle

Page 2 sur 17

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 004 résultats

Journal officiel
Radiations

LA RE-VISITE

SIREN 910337286Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

17/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE BELLE VISITE

SIREN 343635975Greffe du Tribunal de Commerce d'aurillac

16/07/2026

Voir →

Radiations

LA RE-VISITE

SIREN 910337286Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

14/07/2026

Voir →

Immatriculations

VISITES GOURMANDES

SIREN 788857167Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DIGI VISITE ENTREPRISE SERVICES

SIREN 931932388Greffe du Tribunal de Commerce d'antibes

09/07/2026

Voir →

TCOM

Contentieux général - chambre 1 (délibérés)

69bfbc7ccdc6046d4787a4e4

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

sa qualité de professionnel du bâtiment, la société ZENEO ne pouvait s'exonérer du respect du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) établi par le cabinet AXE CREATION ; Attendu qu'une visite

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69e9f691cdc6046d473db0cc

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES (ci-après la MATMUT) a confié à la société [O] une mission de sécurité et de surveillance de ses locaux, ainsi qu'une mission de contrôle d'accès des visiteurs

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cfb3f3cdc6046d47fa56fc

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SANAH soutient que HORECA, qui produit trois « bons de visite », n'a en réalité fait visiter les locaux à aucun des signataires de ces bons et n'a pas informé SANAH de ces supposées visites.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f0804ccdc6046d47d1c7e3

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Le 4 juillet 2023, la Commission communale de la sécurité de la ville de [Localité 1], après une visite de contrôle des installations de la société LE CONTAINER SARL, a formulé un avis défavorable à la

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc422cdc6046d4758f2ad

Commerce

27 novembre 2025

27 novembre 2025

La société IMMOBILIARE produit au débat la réponse par courriel de la société ATE, adressée dans le même après-midi et qui dit « Merci pour ce retour, serait-il possible de le visiter ?

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8cb84cdc6046d47ecb87a

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Que faute de réponse aux courriers revenus avec la mention « destinataire inconnu à l'adresse », la REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES a informé, par courrier du 6 janvier 2025, d'une visite devant avoir lieu

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e81dbacdc6046d4714632f

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Pour chacune des vérifications à opérer correspond un prix par visite ainsi : * « Ponts roulants de capacité inférieure à 10 tonnes 1 visite par an L'unité et par visite : 270 F HT (deux cent quatre vingt

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d58cdc6046d47133f6f

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

pelleteuse à l'intérieur de la serre et la présence de tubes en PVC gris de gros diamètre, percés, abimés en attente d'évacuation et de remplacement » Le 3 juillet 2025, la société [3] SAS a procédé à une visite

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8453fcdc6046d4716c8bd

Commerce

30 avril 2025

30 avril 2025

qu'il lui plaira avec mission habituelle en la matière et, notamment, de : Se rendre sur les lieux situés [Adresse 10] à [Localité 2] (parcelle cadastrée AZ n°[Cadastre 1], lieudit [Localité 3]); Visiter

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e0146acdc6046d476209c7

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

demande de provision présentée par la SAS AXONE ; * Débouter la SAS AXONE de l'ensemble de ses demandes de provision, * Désigner tel expert qu'il lui plaira avec mission de : * Se rendre sur place, visiter

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69e74a62cdc6046d47ff73ff

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

faisant état de 50 logements meublés, et donc de 35 logements vacants et dépourvus de mobiliers ; Que cet inventaire a été établi sur la base d'un échantillonnage, sans que toute la résidence ait été visitée

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69f323a3cdc6046d4711b4a1

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Tribunal de Commerce de CHERBOURG par : [Adresse 1] (SARL) [Adresse 2] [Localité 1] Activité : Location de chambres d'hôtes et de gîtes, tables d'hôtes, salon de thé, salle de réception, organisation de visites

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f383d6cdc6046d471ac914

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

achat, vente de mobiliers neufs, objets de décoration et accessoires, design de mobilier, formation, conseil et assistance de chantiers, locations saisonnières et activités touristiques, excursions, visites

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce9841cdc6046d47dff3ae

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Son action passe notamment par des visites de chantier et la participation à des réunions de chantier.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1ef36cdc6046d47f65be0

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

* DESIGNER tel expert qu'il plaira au Tribunal avec pour mission * VISITER les lieux en présence des parties, immeuble ses à [Localité 3].

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abbf75cdc6046d47cdaf53

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

[U] [D], né le [Date naissance 5] 1967, demeurant [Adresse 6] à [Localité 9] ; Cette cession était assortie d'une garantie de bilan ; La visite périodique de contrôle du 19 mars 2019 révèle que les bâtiments

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c38f6ecdc6046d47dd6535

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

* visiter les lieux et les décrire, * vérifier si les désordres allégués existent et, dans ce cas, les décrire ; indiquer leur nature et, si faire se peut, la date de leur apparition, en rechercher

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69f9b7b1cdc6046d47a5c1a7

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

L'assurance couvre le fonds durant deux mois le temps que la visite de l'établissement soit effectuée.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b22fdcdc6046d47154b96

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Aucune diligence ne sera accomplie par la SARL MSV : * Aucune visite du fonds à de potentiels acquéreurs, * Aucun mise en relation, * Aucune mise à jour de la valeur du fonds ne sera faite, * Aucun

Source officielle