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2 694 résultats pour « Chabbert-Masson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69c8c4e2cdc6046d475f00ff

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

date d'audience, OUVRE la procédure de liquidation judiciaire simplifiée prévue par les articles L.640-1 et suivants du code de commerce à l'égard de : Sas ABBAT RENOV, [Adresse 1] Activité : Maçonnerie

Source officielle

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TCOM

Rendu de décisions

69cbe92acdc6046d47a0b42c

Commerce

25 juin 2025

25 juin 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 25 Juin 2025 Références : 2024F00409 ENTRE : SAS SOCIETE D'EXPLOITATION DES CAFES FRAICA [Adresse 1] Représentée par Me Olivia EMIN ([Localité 1]) ayant

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da1353cdc6046d47dce09f

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

procédure collective : SAS MENUISERIE SAINT VENANTAISE La pose et la fabrication de menuiserie, la pose de plaques de plâtre, la pose et la fabrication de volets roulants, la pose de carrelage et maçonnerie

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TCOM

Chambre 2-5

6a0f02b8cdc6046d47703cc7

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

La SAS à associé unique HOME TRAVAUX 75 est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 883 392 334 et exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de

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TCOM

7ème chambre

6a184c36cdc6046d473d5ea6

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 912896644 et exploite un fonds de commerce de: Travaux de peinture, travaux de maçonnerie

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TCOM

DELIBERE REFERE

69beda3dcdc6046d4775c1ae

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

au greffe le 12/01/2026 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE Madame [X] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Comparant par Maître Rachel COURT-MENIGOZ CONTRE SOCIETE REGIONALE DE MACONNERIE

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TCOM

audience ordinaire

6a0f58cecdc6046d477c2c6a

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

précisé qu'il vendait maintenant des accras et beignets sur les marchés ; qu'il reconnait ses erreurs et le redressement fiscal ; que sur les conseils du mandataire judiciaire il a mis en vente sa maison

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TCOM

Audience en Chambre du Conseil des Procédures collectives

6a048876cdc6046d4798fb3c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire prévue par les articles L.631-1 et suivants du Code de Commerce à l'égard de Mme [H] [I] [R], immatriculé au Répertoire des Métiers de la Charente

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TCOM

ASSIGNATION EN RJ/LJ 14H00 (Audience publique)

69e718f5cdc6046d47fb53b3

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Commis-Greffier : Madame Cécile CHABERT Ministère Public : Monsieur Hugues de Phily Procureur de la République près le Tribunal judiciaire d'Auxerre Mis en délibéré le : 07/04/2025 AINSI JUGE APRES DELIBERE

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b4a8ddcdc6046d47986bbe

Commerce

25 avril 2025

25 avril 2025

Justice associés à LYON, en date du 4 mars 2021, en ce qui concerne la Société NETWORK EQUIPMENT RENTAL LIMITED, la demanderesse étant représentée à l'audience par Me [F] [A], membre de la SELARL Cyril Chabert

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69df6084cdc6046d474ed809

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[H] [E], né le [Date naissance 1] à [Localité 1] (44), FRANCE, exerçant une activité de travaux de ravalement enduit et maçonnerie - location avec opérateur de matériel de construction, à [Localité 2],

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9e15cdc6046d472192cc

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[M] [Y], né le [Date naissance 1] à [Localité 2] (49), FRANCE, exerçant une activité de travaux de maçonnerie, rénovation, menuiserie à [Localité 3].

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TCOM

8ème chambre

6a0f9354cdc6046d4780dadc

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

sous le n° 890208630 et exploite un fonds de commerce de: prestations de services liées généralement au nettoyage des bâtiments et d'immeubles et services associés, travaux de peinture, décoration, maçonnerie

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TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e38076cdc6046d47aecaff

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Dans le cadre de la construction d'une maison individuelle située [Adresse 5] sur la commune de [Localité 1], des travaux ont été confiés en sous traitance à Monsieur [E] [H] exerçant son activité de «

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Audience publique de vacation

69d3b328cdc6046d474c14b5

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[O] [V] actuellement [Adresse 1] anciennement [Adresse 2] RCS DE DOUAI 751846833 Activité : Couverture, ravalement, peinture, maçonnerie, ramonage, nettoyage à haute pression, vente et démonstration

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TCOM

Trib. de Commerce

69a75d32cdc6046d476a6585

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Liquidateur, que la clôture de cette procédure collective ne peut pas être prononcée au terme du délai initialement prévu par la juridiction, Attendu qu'en effet, Monsieur [I] est propriétaire d'une maison

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b3032ecdc6046d47715674

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

07/2025, la société BATI [M] (SAS) dont le siège social est situé [Adresse 1] à [Localité 1], immatriculée au RCS CHAUMONT sous le numéro 822 046 678, pour l'exercice de l'activité de rénovation de maisons

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cebccdc6046d47e5aeaa

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Raphaël BALLAND, Procureur de la République près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 000689 DEFENDEUR :, [V] (SARL), [Adresse 1] N° RCS 843 141 383 2018 B 1108 TRAVAUX DE MAÇONNERIE GENERALE

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TCOM

Trib. de Commerce

69fdc793cdc6046d47092e00

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[E] [V], immatriculé(e) Non inscrit au RCS - 448 173 [Immatriculation 1] sous le numéro 448173948 et exerce une activité de Travaux de maçonnerie générale [Adresse 1].

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Chambre de vacations PC

69f15ca5cdc6046d47e8794b

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Nanterre sous le n° 894469535 et exploite un fonds de commerce de: Achats, ventes, détails, gros, demi-gros, import, export et fabrication en sous-traitance de tous équipements en tous genres de la maison

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