CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

558 résultats pour « GRANIER Anne »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 02

69dedab7cdc6046d47425e30

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

ont bien été payés par la société ADA, cette dernière reste redevable de nombreuses sommes à la suite de cette cession et notamment du reliquat de TVA sur le stock cédé, de la quote-part de la CFE de l'année

Source officielle

Page 20 sur 28

← PrécédentSuivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69fdd0d3cdc6046d4709ccda

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle dispose d'une clientèle majoritairement constituée de grands groupes et institutionnels.

Source officielle
TCOM

Référé

69d0d5b0cdc6046d47146d61

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

A l'issue de la réunion d'expertise du 4 décembre 2025, à laquelle étaient présentes un grand nombre de personnes dont M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35dfecdc6046d471441af

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

société SESAME COMMUNICATION, ci-après SESAME, produit et édite notamment des guides touristiques et a confié à la société K DE COM, avec qui elle entretient des liens commerciaux depuis plusieurs années

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abbcc8cdc6046d47cd261f

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

SPEED ELEC découvre un écart total de 92 341,75 euros en sa défaveur, réparti sur les années 2019 à 2022.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44f9dcdc6046d47c0cf07

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

La société SUEZ avance qu'elle aurait eu grand mal à identifier qui était le nouveau locataire, justifiant que les premières factures émises n'ont pu l'être qu'à compter du 22 juin 2022.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a19765bcdc6046d475b76d5

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

[X] [N] n'a jamais été concerné par un si grand nombre de sociétés. Enfin, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a19676dcdc6046d475a27b2

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Le portefeuille clients Le cabinet disposerait d'une base d'environ 50 clients, comprenant des référencements de long terme avec de grands établissements des domaines financiers, bancaires et assurantiels

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69e9f67acdc6046d473daeef

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

La capitalisation des intérêts étant demandée, il convient d'ordonner la capitalisation des intérêts dus au moins pour une année entière.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb0e08cdc6046d4758b877

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Le catalogue des prestations s'appuie sur deux grandes catégories : la création, à travers la prise en charge de l'ensemble de la chaîne de production pour des films promotionnels, publicités, ou cinéma

Source officielle
TCOM

DELIBERE

69ada68acdc6046d47f45da5

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Au fil des années, il a gravi les échelons de l'entreprise pour accéder au poste de Directeur [Localité 4] Marée, fonction qui le plaçait au sein de la direction industrielle de la société.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69acece7cdc6046d47e69bdb

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

un objectif de 500 000 pièces chaque année pendant deux ans (soit jusqu'au 31 décembre 2021).

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a1ab748cdc6046d47796896

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 22 mai 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU [L] LOCATION 17 Cours Valmy CS 50318 Tour Granite 92800 Puteaux

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69de97b4cdc6046d473d5ef2

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Grand-livre de la société C Y G [J] des comptes SOFRAICOME CITYMAP et DELTADIS 2. Factures CITYMAP 3. Factures DELTADIS 4.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a1966eacdc6046d475a1aec

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Cette coopération permet à Music Box d'être déjà identifiée et reconnue par une grande partie des artistes du catalogue Dixie Frog ce qui facilitera le projet de reprise.

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d1c773cdc6046d4728aa7b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SELARL FHBX en la personne de Me [G] [J] 176 avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine, administrateur judiciaire, présent, * SELARL BDR & ASSOCIES en la personne de Me [M] [I] 34 rue Sainte-Anne

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ace0edcdc6046d47e5eaad

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du CPC, * signé par Monsieur Clément VILLEROY DE GALHAU, Président du Tribunal, assistée de Mme Anna-Gaëlle

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d3ca54cdc6046d474d913a

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

juillet 2024 les sommes suivantes : * 1.306.552,81 euros TTC pour les factures de 2021, * 1.834.207,87 euros TTC pour les factures de 2022, * 297.000 euros TTC en règlement de surcoûts pour les années

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a044696cdc6046d47925d40

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

L'effectif moyen était de 344 salariés en 2023) pour accompagner près de 40 laboratoires partenaires Français et étrangers dans leur distribution multicanal (grossistes, pharmacies, parapharmacies, grands

Source officielle
TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69eb08facdc6046d47585a21

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Selon l'article R. 123-173 du même code, « Tout commerçant tient obligatoirement un livre-journal et un grand-livre.

Source officielle