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421 résultats pour « Jardrin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e8a054cdc6046d471ead5e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

sérieusement écarté, tant à [Localité 3] qu'à [Localité 4], d'une part, et relatives à des équipements de luxe d'autre part, stylo [Localité 5] à 980,00€ par exemple, équipements de moto, ou matériel de jardinage

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae33a9cdc6046d47fea92b

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

La cause a été entendue à l'audience du 04 novembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN, Président, * Monsieur Franck NARDI, Juge, * Monsieur David GUIMARD, Juge, assistés de

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TCOM

ROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES

69dae161cdc6046d47ee91cb

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

La société [P], SARL immatriculée au RCS de [Localité 1] en mars 1992 et dont le siège social se situait [Adresse 3], exploitait un fonds de commerce de quincaillerie, articles de bricolage et de jardinerie

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TCOM

Trib. de Commerce

69cbd8dfcdc6046d479f905f

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

CONSTRUCTION PLUS a conclu un acte d'engagement le 19 décembre 2018 avec la SARL DMP DA SILVA pour la réalisation du lot 12 (Peinture Intérieure) dans le cadre de son projet immobilier dénommé « Les Jardins

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TCOM

Chambre 02

6a0c86afcdc6046d4733786d

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Bruno JARDIN, M. Michel BERNOU, Juges.

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TCOM

Chambre 03

69f59095cdc6046d474bd61e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1baf9cdc6046d4752aedc

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

de la Société LES APICULTEURS ASSOCIES SAS qui permet : * Sur l'activité miel : de renforcer les parts de marché de l'entreprise LES APICULTEURS ASSOCIES SAS et se positionner sur le segment des jardineries

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TCOM

Trib. de Commerce

69eaef44cdc6046d4755d4b9

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

entreprise familiale, spécialisée depuis plus de 70 ans dans le moulage d'articles en plastique par injection thermoplastique, destinés notamment aux secteurs de la parfumerie, de la cosmétique et de la jardinerie

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TCOM

3ème chambre

69e91dcfcdc6046d472d2586

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

GENERALE est en relation de clientèle avec KPN CONSULTING au titre d'un compte-courant professionnel n° [XXXXXXXXXX01], selon convention signée dans les livres de SOCIETE GENERALE, agence Suresnes Jardin

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TCOM

CCC

69fb1377cdc6046d47c7de8d

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Il peut également être relevé qu'énormément de dépenses à caractère privé (Piscine et Spa, pharmacies, Maxi zoo, Gemo chaussures, Super Chauss 34, la Jardinière, Auchan, Lidl, Gifi, Décathlon, Séphora

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb5707cdc6046d472755fc

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

des parties pour l'audience du 12/05/2025 auxquelles il est expressément fait référence, Vu les pièces des partie versées au dossier, RAPPEL DES FAITS ET PROCEDURE Le 6 février 2016, la SARL LES JARDINS

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TCOM

Chambre 03

69f5a137cdc6046d474d02cd

Commerce

10 février 2026

10 février 2026

Bruno JARDIN, M. Arnaud du PELOUX, Juges, qui ont clos les débats et mis en délibéré. Décision contradictoire en premier ressort. Délibérée par M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7b874cdc6046d477d485c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

dans le cadre de l'allocation personnalisée d'autonomie et de la prestation de compensation du handicap, et une activité annexe à l'attention des particuliers avec des propositions de prestations de jardinage

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TCOM

Contentieux général - chambre 4 (délibérés)

69a491a0cdc6046d472d5aa5

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

cabinet 3C font état de nombreuses rayures visibles et généralisées sur la couverture et sur des plaques verticales, l'existence d'une plaque fissurée de la marquise et la dégradation de mobiliers de jardin

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TCOM

chambre 1-10

69cf18b2cdc6046d47ecbeab

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

d'y construire des immeubles, a confié à la société CANER, entreprise de couverture, bardage et étanchéité, le lot n°4 Charpente – Couverture – Zinguerie, du chantier de la résidence sénior « Les Jardins

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PROCEDURE COLLECTIVE

69ab8762cdc6046d47c98477

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

individuelles) a des copropriétairesinvestisseurs, lesquels ont ensuite donne à bail ces derniers à diverses sociétés d'exploitation du groupe WITOLD KRAUZE qui se sont succédées, les sociétés [Localité 2] JARDINS

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Contentieux - audience publique

69b5ddcdcdc6046d47b1d34c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La perte de valeur peut être évaluée à 16 000 € (amputation de 40 m2 de jardin valant 400 € /m2).

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Chambre 02

69f2bde3cdc6046d4708b45d

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

réhabilitation des salles existantes (traitement des façades et des toitures), création d'hébergements et d'espaces de coworking (chalets), d'un restaurant, d'un parking sur pilotis, de logements et d'un jardin

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Chambre 03

69f5c13ecdc6046d474f46c4

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Bruno JARDIN, M. Jérôme DARRIBERE, Juges.

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TCOM

Référé prononcé mercredi

69d36d89cdc6046d47479ed6

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

HANNOTIN Avocat (R182) Elisant domicile en son cabinet Et par Me Natasha PETER Avocat (D0130) ET : 1) Société IVOIRE HYDRO ENERGY, dont le siège social est Cocody les Deux-Plateaux Vallon, Rue des Jardins-Rue

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