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2 032 résultats pour « grosse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69fb3dedcdc6046d47cb709a

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Dans le cadre de cette opération, 3F OCCITANIE a confié le lot « gros œuvre » à la société ARTAM CONSTRUCTIONS, la maîtrise d'œuvre étant assurée par la société SCIB.

Source officielle

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TCOM

Chambre 1

69fc8df2cdc6046d47ec3053

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

CONTRADICTOIRE en PREMIER RESSORT FAITS et PROCEDURE : La Société B KONSTRUCTION est une société créée en Mars 2023 ayant pour activité déclarée la réalisation de travaux de maçonnerie générale et de gros

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69d8cc46cdc6046d47c0a5d6

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

[A] [C] [Adresse 2] NON COMPARANT DEFENDEUR FAITS ET PROCEDURE Monsieur [A] [C] exerce une activité professionnelle dans le domaine des travaux de maçonnerie et de gros œuvre de bâtiment.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a197883cdc6046d475ba080

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

La SAS [M] Bâtiment (ci-après [M]), domiciliée à [Localité 3], exerce une activité de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment.

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a1167eecdc6046d47a97ced

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

d'Anne-Marie LACOUR RIVIERE, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société KHOR IMMO SAS, promoteur immobilier, avait confié à la société AS2 CONSTRUCTION SAS la réalisation des lots de gros

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e77c1ecdc6046d470442f5

Commerce

24 février 2026

24 février 2026

domicilié, Défendeur ayant pour avocat Maître Gaëlle CHIMAY, avocat au Barreau d'Auxerre, [Adresse 5] D'AUTRE PART, LE TRIBUNAL, LES FAITS : La société MALECOT POIRIER, spécialisée dans le commerce de gros

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69feecadcdc6046d4721a0bb

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

NUMERO ROLE GENERAL : 2025 001555 MINUTE N0 /2025 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE Grosse délivrée [Adresse 1] ORDONNANCE DE REFERE DU 07/10/2025 rendue

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69f32d47cdc6046d47128835

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

DESREUMAUX Président de Chambre Grosse délivrée à Maître Francois-Xavier WIBAULT Avocat au Barreau d'ARRAS Le 29 Avril 2026 Signé électroniquement par M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69f07668cdc6046d47d0d8df

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

madame [C] [B], assistée de maître Olivier LOPES, avocat à Saintes, indique qu'elle a débuté son activité en avril 2025, qu'elle n'a pas fait les bons choix concernant l'embauche, qu'elle a rencontré de grosses

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a304bacdc6046d470bb96f

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

NUMERO ROLE GENERAL : 2023 000257 * MINUTE N0 /2025 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE PREMIERE CHAMBRE Grosse délivrée Leà JUGEMENT DU 21 JANVIER 2025

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77a1bcdc6046d476c9557

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

remontent à fin 2023, Que la société a mal négocié un agrandissement et l'afflux de travail et a rencontré des difficultés au niveau du recrutement, Que les charges fixes s'accumulent engendrant des grosses

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c95048cdc6046d47693ff8

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

HOCHARD Président de Chambre Grosse délivrée à Maître Nicolas FRISCOURT Avocat au Barreau d'ARRAS Le 19 Septembre 2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c96715cdc6046d476d9256

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

DESREUMAUX Président de Chambre Grosse délivrée à Maître Crystel CAZAUX, Avocate au Barreau de Toulouse Le 14 Janvier 2026.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b7e077cdc6046d47d87399

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

CARBONNIER Président Grosse délivrée à Maître Antoine VAAST, Avocat au Barreau d'Arras, Le 01 Octobre 2025.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b7fc1ccdc6046d47da9d41

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

DESREUMAUX Président de Chambre Grosse délivrée à Maître Crystel CAZAUX, Avocate au Barreau de Toulouse Le 14 Janvier 2026.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b8001fcdc6046d47daf2df

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

CARBONNIER Président Grosse délivrée à Maître Gisèle COHEN Avocate au Barreau de PARIS Le 21 Janvier 2026.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69d7825acdc6046d47a1ce5c

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

SART Président de Chambre Grosse délivrée à Maître Eric DEVAUX Avocat au Barreau de Béthune, Le 08 Avril 2026 Signé électroniquement par M. Jean-Bernard SART Signé électroniquement par M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69d782c6cdc6046d47a1d65f

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

SART Président de Chambre Grosse délivrée à Maître Éric DEVAUX Avocat au Barreau de BETHUNE Le 08 Avril 2026 Signé électroniquement par M. Jean-Bernard SART Signé électroniquement par M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cda292cdc6046d47cbcd0d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Inscrite sous le numéro 911919512 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité d'import, export, achat, vente, négoce, distribution et de commercialisation par tous moyens et sous toutes ses formes, en gros

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TCOM

Chambre 17

69bf0137cdc6046d477a62fa

Commerce

25 septembre 2025

25 septembre 2025

ARKHEOS agissant par Maître [R], avocat au barreau de Marseille) C/ Société COOPGO [Adresse 2] 2 [Adresse 3] VALBONNE Registre du Commerce et des Sociétés de Grasse n° 812 641 314 (Maître [K], avocat

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