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1 388 résultats pour « Cave »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

référés - première chambre

69a1eadccdc6046d47f61325

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Cour d'Appel d'Aix-en-Provence TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES ORDONNANCE DE REFERE Rendue le 10 Juillet 2025 N° Minute : 2025R00050 N° RG: 2025R00006 Date des débats : 15 Mai 2025 Délibéré annoncé

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0aee88cdc6046d4710a091

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de La SAS LA FLAMME GOURMANDE, adresse : [Adresse 1], activité : rôtisserie, plats à emporter, épicerie fine et générale, cave

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a89ceacdc6046d4786a393

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 843 136 672 et a déclaré exercer l'activité suivante : exploitation d'un restaurant, débit de boissons, bar à vins, cave

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6b3ecdc6046d470240cd

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La déclaration a été effectuée le 16 janvier 2025 par : La SAS NEW BATH [Adresse 1] représenté(e) par Maître GICQUEL Marie -[Adresse 2] Maître Didier BRUERE-DAWSON -BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER [Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6b56cdc6046d4702420a

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La déclaration a été effectuée le 16 janvier 2025 par : La SAS BATH FOURNITURES [Adresse 1] représenté(e) par Maître GICQUEL Marie -[Adresse 2] Maître Didier BRUERE-DAWSON -BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6b6ccdc6046d47024363

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La déclaration a été effectuée le 16 janvier 2025 par : La SAS BATH Distribution Sanitaire France [Adresse 1] représenté(e) par Maître GICQUEL Marie -[Adresse 2] Maître Didier BRUERE-DAWSON -BRYAN CAVE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6b93cdc6046d47024596

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La déclaration a été effectuée le 16 janvier 2025 par : La SAS ALLIBERT SANITAIRE [Adresse 1] représenté(e) par Maître GICQUEL Marie -[Adresse 2] Maître Didier BRUERE-DAWSON -BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c006fecdc6046d478cb29c

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

A ce jour, l'immeuble est terminé mais il subsiste des caves à réaliser pour lesquelles des accords ont été pris avec les propriétaires des lots d'habitation, * La société va être en mesure de réaliser

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cff94fcdc6046d470158b0

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

DECLARER irrecevables les demandes formulées par ECO-CASSE ; A TITRE SUBSIDIAIRE.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb250cdc6046d474643d6

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 23 Janvier 2025 N° Minute : 2025F00032 N° RG: 2024F00297 Date des débats : 21 Novembre 2024 Délibéré annoncé au 23 Janvier 2025 Prononcé par mise à disposition

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb270cdc6046d4746460c

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 23 Janvier 2025 N° Minute : 2025F00033 N° RG: 2024F00298 Date des débats : 21 Novembre 2024 Délibéré annoncé au 23 Janvier 2025 Prononcé par mise à disposition

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69bcdc01cdc6046d47496f0c

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Cour d'Appel d'Aix-en-Provence TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES ORDONNANCE DE REFERE Rendue le 22 Janvier 2026 N° Minute : 2026R00012 N° RG: 2025R00069 Date des débats : 4 Décembre 2025 Délibéré annoncé

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a0c1cbdcdc6046d472add5c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 06/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 001017 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : CAFE

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7badecdc6046d470d5482

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

ALSACE [L] [Localité 1] [Adresse 1] la débitrice identifiée ci-dessous a été assignée à l'audience du 20 janvier 2026 en redressement judiciaire et à titre subsidiaire de liquidation judiciaire : SAS CAFE

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TCOM

contentieux - première chambre

69a1c93fcdc6046d47f1dfcd

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES JUGEMENT DU 10 JUILLET 2025 N° Minute : 2025F00202 N° RG: 2025F00103 Date des débats : 15 Mai 2025 Délibéré annoncé au 10 Juillet 2025 Prononcé par mise à disposition

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE MISE EN ETAT

6a0466a7cdc6046d479543c2

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 002871 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE JUGEMENT DU 29/04/2026 DEMANDEUR(S) [Adresse 1] DEFENDEUR(S) : AUDE TP (SAS), [Adresse 2] représenté(e) par Me CABEE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e39343cdc6046d47b02b58

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

procédure collective ; ATTENDU que la La SAS VICTORIA est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 820031490, et exerce une activité de: Tous métiers de bouche, cave

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b80fe3cdc6046d47dc5d92

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

MARCKOISE DE VINS FINS (SARL) - [Adresse 1] - commerce de détails de boissons et de produits d'alimentation: vin, alcool, spiritueux, bières, bar à vin, épicerie fine, petite restauration et tout article de cave

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TCOM

Audience publique de vacation

69d81fedcdc6046d47b20807

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

L'aménagement et la construction sur ce terrain d'un immeuble de logements collectifs ainsi qu'un sous-sol à usage de caves et parking. La vente de l'immeuble sous quelque forme que ce soit.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a24257cdc6046d47fc6637

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Adresse 2] SAS MANUGAN, [Adresse 3] Me [F] [D], [Adresse 2] SAS G-A2 [Adresse 4] Me [F] [D], [Adresse 2] DEFENDEUR: SAS BEAULIEU INVEST, [Adresse 5] Cannet Me Christophe SANTELLI ESTRANY, [Adresse 6] CANNES

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