Il peut également être relevé qu'énormément de dépenses à caractère privé (Piscine et Spa, pharmacies, Maxi zoo, Gemo chaussures, Super Chauss 34, la Jardinière, Auchan, Lidl, Gifi, Décathlon, Séphora

réhabilitation des salles existantes (traitement des façades et des toitures), création d'hébergements et d'espaces de coworking (chalets), d'un restaurant, d'un parking sur pilotis, de logements et d'un jardin

Bruno JARDIN, M. Jérôme DARRIBERE, Juges.

HANNOTIN Avocat (R182) Elisant domicile en son cabinet Et par Me Natasha PETER Avocat (D0130) ET : 1) Société IVOIRE HYDRO ENERGY, dont le siège social est Cocody les Deux-Plateaux Vallon, Rue des Jardins-Rue

été envoyés à la société NATURE PLUS TECH : * un rapport de 43 pages comprenant une analyse externe, une analyse interne et des conseils, * la facture pour règlement total, * le contact avec la jardinerie

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-7 JUGEMENT PRONONCE LE 10/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025000731 ENTRE : SA ASSURLAND.COM, dont le siège social est 6 rue Jadin

La cause a été entendue à l'audience du 04 novembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN, Président, * Monsieur Franck NARDI, Juge, * Monsieur David GUIMARD, Juge, assistés de

terrains sises sur le territoire de la commune de [Localité 2] ; Le 1 er octobre 2007, la société Altamor a conclu un bail rural d'une durée de neuf ans renouvelable pour une même durée avec la société Jardin

nécessaire à l'activité du cocontractant et est lié à son objet social ; que la société ADET.DIFFUSION a pour objet « la réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin

HISTORIQUE La société AEQUO SARL a pour objet la réalisation de travaux paysagers, l'entretien de parcs et jardins et la réalisation de petits travaux de terrassement dans le prolongement de l'activité

Défenderesse, Défaillante, COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Messieurs Bruno FRUCHARD, Président de Chambre, Christophe JAGLIN, Alban AUDRAIN, juges, assistés par Madame Céline LANDAIS, commis-greffière

Il en a va ainsi de : * des portes extérieurs du jardin qui ne respectent pas l'a rticle II.6.3 de l'arrêté du 31 août 2021 prévoyant que « Les portes et les portillons donnant sur des espaces accessibles

ont été obturés avec des bouchons issus de livraisons différentes réparties entre 2020 et 2022 et que dans les pièces communiquées par le demandeur il est noté des bouteilles couleuses sur les vins « Jardins

non comparant APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La société M2BY SAÔNE (ci-après M2BY) a pour activité l'achat, la location, la vente en gros ou au détail de biens d'équipement pour la maison et le jardin

Jean-Michel JAFFRIN, Président, - Madame Sarah CURTET, Juge, - M.

COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats Messieurs Patrick DARRICARRE Président, Bruno FRUCHARD, Christophe JAGLIN Juges avec l'assistance de Maître Frédéric BARBIN Greffier associé ; COMPOSITION DU TRIBUNAL

Ainsi jugé et prononcé Le Président Jean-Michel JAFFRIN Pour le Greffier Paola BOCCHIA un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement par [Q] [H] Signe electroniquement par

COMPOSITION DU TRIBUNAL lors du prononcé du jugement Monsieur Patrick DARRICARRÈRE, Président du Tribunal, Messieurs Bruno FRUCHARD, Christophe JAGLIN, Juges, assistés par Maître Frédéric BARBIN, Greffier

Ainsi jugé et prononcé Le Président Jean-Michel JAFFRIN Le Greffier.

Bruno JARDIN, M. Jerôme DARRIBERE, Juges.