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20 953 résultats pour « Alexandra-Marie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

Chambre 09

69f54f92cdc6046d47471628

10 avril 2026

10 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

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Annonces BODACC928 résultats

Journal officiel

DERCHE, Alexandra, Marie

SIREN 494250434Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

02/08/2026

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TIAR, Alexandra, Claude, Marie, BERGER

SIREN 104581988Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

28/07/2026

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SCHOTT, Alexandra, Marie-Catherine, CHABA

SIREN 107744450Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

26/07/2026

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FLAUX, Alexandra, Marie, Charlotte, FLAUX

SIREN 992506568Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

23/07/2026

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TRAN, Marie-Alexandra, CHARRIER

SIREN 914302039Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

14/07/2026

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TCOM

Trib. de Commerce

69cc9771cdc6046d47aff6e7

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Composition du Tribunal : * Monsieur Thierry BOUSCASSE, Président, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, * Madame Marie-France CARTIER, Juge, assistés de : * Madame Anaïs VEYRAT DE LACHENAL, commis-greffier

Source officielle

chambre 1-14

6a0ee075cdc6046d476cf205

2 avril 2026

2 avril 2026

: comparant par le Cabinet [Adresse 2], représentée par Me Sébastien Duguine, avocat [Adresse 3], avocat et comparant par SELARL Philippe JEAN-PIMOR, avocat (P17) ET : 1) société de droit allemand MAN

Source officielle

Chambre 03

69f423dacdc6046d472a8a87

10 avril 2025

10 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

1ère chambre

69e77b4ccdc6046d47042d8e

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Depuis le mois de mars 2024, la SAS LA BAGUETTINE et les cautions n'ont pas respecté leurs engagements envers la SA LES MOULINS DUMEE puisque les échéances du prêt n'ont pas été remboursées.

Source officielle

Chambre 05

69f346efcdc6046d4714caeb

21 avril 2026

21 avril 2026

DEBATS Audience publique du 26 mars 2026 devant le Juge chargé d'instruire l'affaire désigné par la formation de jugement.

Source officielle

Chambre 03

69f278dccdc6046d4703d674

16 janvier 2025

16 janvier 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

Trib. de Commerce

69e38a8ccdc6046d47af7250

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DEMANDEUR - représenté(e) par Maître COUTELIER François - [Adresse 2] * La SARL OG [Adresse 3], RCS 817410384 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître POLITANO Jean-Baptiste - [Adresse 4] * La SAS ALEXANDRE

Source officielle

Chambre 03

6a0c77c0cdc6046d47326f20

13 mai 2026

13 mai 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe, Débats en Chambre du Conseil le 6 mai 2026 N • de RG : 2026L01425 JUGEMENT DE JONCTION

Source officielle

Chambre 06

6a184e88cdc6046d473d9fd5

26 mai 2026

26 mai 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier En présence de M.

Source officielle

Chambre 03

69f51e26cdc6046d47438e98

2 avril 2026

2 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

4ème chambre

69f1fc6fcdc6046d47f63c7f

9 avril 2026

9 avril 2026

Charlotte HILDEBRAND [Adresse 2] et par Me Louis-[Localité 1] BOURGEOIS [Adresse 3] DEFENDEURS SAS CAHRA & Co [Adresse 4] comparant par Me ELISE ORTOLLAND [Adresse 5] [Localité 2] [Courriel 1] et par Me Alexandra

Source officielle

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a36035cdc6046d47146b49

1 avril 2025

1 avril 2025

Après avoir entendu leurs observations, le président de l'audience a prononcé la clôture des débats, et annoncé que le jugement, mis en délibéré, serait prononcé par sa mise à disposition au greffe le 4 mars

Source officielle

Chambre 04

69f37db0cdc6046d471a12c0

1 avril 2025

1 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

Chambre 03

69f37ebecdc6046d471a2509

2 avril 2025

2 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

Chambre 04

69f37f71cdc6046d471a341e

8 avril 2025

8 avril 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

Chambre 09

69f54d1fcdc6046d4746ee07

10 avril 2026

10 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

Chambre 09

69f54da6cdc6046d4746f6b0

10 avril 2026

10 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

Chambre 09

69f54dd8cdc6046d4746f9df

10 avril 2026

10 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

Chambre 09

69f54e7bcdc6046d47470475

10 avril 2026

10 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle