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3 276 résultats pour « Fabain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e78fd0cdc6046d4705f72c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU en Chambre du Conseil à l'audience du 8 Juillet 2025, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, Président de l'audience, Monsieur Fabrice

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e78fddcdc6046d4705f83d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU en Chambre du Conseil à l'audience du 8 Juillet 2025, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, Président de l'audience, Monsieur Fabrice

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7936bcdc6046d47063f86

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

publicité légale et l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU à l'audience du 7 octobre 2025, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Fabrice

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7998dcdc6046d4706afae

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 6 janvier 2026, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Fabrice

Source officielle
TCOM

.

69b73c01cdc6046d47cc7a1d

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69b74b4bcdc6046d47cda163

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Vincent BOITEL et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69c907a4cdc6046d4763a726

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Vincent BOITEL et Mme Anne PASCUAL Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

.

69c9080fcdc6046d4763aec7

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0c3fe4cdc6046d472ddb8b

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Fabrice COSTE JUGES: M. Mathieu LAGORCE M. Georges SANCHEZ GREFFIER D'AUDIENCE : M. Grégoire PRIEUR (Présent lors des débats) Ministère public représenté par : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1a63fcdc6046d47edd58d

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2025R18 Demandeur(s) : Monsieur [S] [U], bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Maître COLLADO Fabien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a95bcdc6046d476f3055

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8d541cdc6046d47c16521

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Fabrication et commerce de matériel de guerre, achat et vente de pièces détachées d'aéronefs ou de systèmes embarques, fabrication, achat, vente et maintenance de systèmes embarqués, intermédiation sur

Source officielle
TCOM

.

69df6b1ecdc6046d474fee96

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Rémi MARTIN Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3208cdc6046d47ca628b

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

et l'achat en vue de la vente et de la pose de fenêtres en menuiserie bois PVC et aluminium l'étude la création la conception design la fabrication l'achat et la vente de tous aménagements et de tous

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d3b01ccdc6046d474be1fe

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La SARL ZAËLLA est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 440176089 et exerce une activité de d'achat, vente d'articles, fabrication d'articles de confection féminine

Source officielle
TCOM

.

69e74fe2cdc6046d47ffea04

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Composition du Tribunal lors de l'audience du 1 er avril 2026 : PRESIDENT : Mme Nathalie PISCHEDDA, Présidente de la 2 ème chambre, JUGES : M Bernad DELALLEAU, et M Vincent BOITEL, GREFFIER : Maître Fabrice

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7a179cdc6046d47073b84

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

de ce Tribunal, une demande de liquidation judiciaire : SAS ATELIER TRIANA [Adresse 1] Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de SENS sous le numéro 911099810 et exerce une activité de fabrication

Source officielle
TCOM

.

69b79787cdc6046d47d2bb7e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Christophe PILLARD Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5e334cdc6046d471b3aa4

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Localité 1] DEMANDELIR raprásantá par : Maître Josselin CHAPUIS - AVOCATS CHAPUIS ASSOCIES -, [Adresse 2] ЕТ - La société A2C AUTOMOBILES, [Adresse 3], [Localité 2] DEFENDEUR - représenté par : Maitre Fabrice

Source officielle
TCOM

.

69c920f8cdc6046d47656c05

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier. Gremer à auaience, present au prononce : Me Fabrice BERNARD, gremer.

Source officielle

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