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507 résultats pour « Pierre-Julien Durand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

contentieux - première chambre

69bca7a7cdc6046d47459879

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

L'affaire a été renvoyée à plusieurs reprises, à la demande des parties, pour être finalement plaidée à l'audience le 24 Juillet 2025.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a049521cdc6046d479a0dc3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La société a reçu les convocations en vue des assemblées générales du 30 juin 2021 et du 22 octobre 2021 respectivement le 13 juillet 2021 et 8 octobre 2021 et elle était donc informée de l'opération

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69beedcbcdc6046d47791f21

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Toutefois, la quittance porte en pied de page le nom et les coordonnées de la société AIG EUROPE S.A., venue aux droits de la société AIG EUROPE LIMITED.

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69c497bbcdc6046d47fa3943

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L'affaire enrôlée sous le n°2024F00443 a été appelée à l'audience du 1 er juillet 2025.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2d3a2cdc6046d47a27b13

Commerce

9 septembre 2025

9 septembre 2025

Et : SA [E] JEAN PIERRE ET FILS (pollicitant) [Adresse 5] Représentée par M. [P] [E], Président, accompagné de M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a15b35cdc6046d47e5d392

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

2024J02282 - 2519900013/1 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES JUGEMENT DU DIX-HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J2282 * Demandeur(s): [P] [E] EXPERTISES

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f82bcdc6046d47b811dd

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Le prononcé a été repoussé au 15 juillet 2025. Après qu'il en a été délibéré par les juges ayant assisté aux débats.

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69d8b4cbcdc6046d47beb775

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 24 juillet 2019, l'A.S.L.

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69e55dddcdc6046d47d72bdb

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

comparant par Maître Liliane BARRE, Avocate associée au Barreau des SABLES D'OLONNE (Vendée), demeurant [Adresse 3] [Adresse 6], D'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue le 04 Juin

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f5950dcdc6046d474c2591

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[I] [A] n'a pas comparu, l'affaire a été renvoyée à l'audience collégiale du 11 juin 2024. A l'audience collégiale du 11 juin 2024 toutes les parties ont comparu.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a15cf7cdc6046d47e5f818

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Par ordonnance de référé du tribunal de grande instance de Marseille en date du 21 juin 2006, un contrôleur de gestion des SCI a été désigné.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

6a1843c5cdc6046d473ca06e

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

L'exercice comptable de la société débutait le 1er juillet de l'année n et se clôturait le 30 juin de l'année n+1.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1ab5bacdc6046d47794e94

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Postérieurement, au mois de juillet 2018, à la suggestion de M.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e87deecdc6046d471bb9a5

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Par conclusions en défense, déposées à l'audience du tribunal le 13 juin 2024, LUFTHANSA demande à ce tribunal : Vu les articles 9, 31, 32 et 750-1 du code de procédure civile, Vu le règlement européen

Source officielle
TCOM

Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)

69e76f76cdc6046d470302c3

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Par jugement en date du 19 juin 2023, ledit Tribunal a autorisé le renouvellement de la période d'observation pour une nouvelle période de six mois, avec un passage intermédiaire au 2 octobre 2023, afin

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1b43fcdc6046d47efa4f6

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE LA SAS [G] GROUPE [Adresse 5] comparant par Me Wissem WAOUAJRA [Adresse 4] et par Me David JACQUEMIN [Adresse 4] FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES En date du 25 juillet

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bf0b9ccdc6046d477b1e88

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le contrat a été exécuté sans difficulté particulière durant plusieurs mois.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce96a7cdc6046d47dfd9eb

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Elle ne produit par ailleurs aucune pièce pour justifier du coût de ces licenciements.

Source officielle
TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69c6ec2fcdc6046d4737b2c6

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le 28 juillet 2023, la société BPM PRO IV ATLANTIQUE a informé la société MADEC que son véhicule, dont la réparation était presque terminée, avait eu un incident lors de la réparation dans ses ateliers

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a11996bcdc6046d47acbb58

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Par courriel du 26 juin 2024, BW s'inquiète auprès de LP de l'avancement du dossier, et le 5 juillet 2024, LP transmet à BCA la déclaration de sinistre.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

DURAND, Julien Jean-Pierre Georges

SIREN 101003531Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

19/02/2026

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Radiations

DURAND, Julien, Pierre, François

SIREN 830018826GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

20/10/2019

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Modifications diverses

Wake home, DURAND, Julien, Pierre, François

SIREN 830018826GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

06/02/2018

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Créations

OBJECTY, DURAND, Julien, Pierre, François

SIREN 830018826GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

21/01/2018

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Radiations

DURAND, Julien, Pierre, François

SIREN 830018826GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

04/08/2017

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