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854 résultats pour « tableaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 04

69df8581cdc6046d47527cd8

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

présente et des documents produits à la cause que la société SFE a honoré des commandes de la société Le Cergy qui ont fait l'objet de bons de livraisons, tous signés par elle, et de factures selon le tableau

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69f759eacdc6046d4772e6ba

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

En l'espèce, la SCROC CAISSE DE CREDIT MUTUEL RIVIERE-SALEE produit le contrat de prêt professionnel conclu avec la SARL AUTOMOTO PLUS du 25 août 2023 d'un montant de 140 000 euros, le tableau d'amortissement

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f209f2cdc6046d47f79c2e

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Tableau d'amortissement 3. Déclaration de créances 4. Extrait BODACC sur la clôture pour insuffisance d'actifs 5. Certificat d'irrécouvrabilité 6. Mandat BNP PARIBAS / MCS ET ASSOCIES 7.

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TCOM

Chambre 02

69f21d6bcdc6046d47f98bbc

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Monsieur [W] [Z] a signé ce contrat de crédit n° 102780612100020553002 d'un montant de 30 000 € auquel sont annexés : * Le tableau d'amortissement ; - notice d'information ; - Fiche de dialogue (expression

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TCOM

Chambre 01

69f5ddb6cdc6046d4751518e

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Aucun règlement n'ayant été reçu de la caution, le CA justifie ensuite avoir actualisé le décompte des sommes dues à la date du 25 avril 2025, au montant de 26.699,47€, selon le tableau ci-dessus, en tenant

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d01437cdc6046d4705e244

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

bien-fondé des demandes A l'appui de ses prétentions, le demandeur produit notamment les pièces suivantes : * Extrait K-bis de la société NEOFOOD'S * Contrat de prêt n°00002578979 en date du 21.04.2021 + Tableau

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TCOM

chambre 1-10

69d09252cdc6046d470f4128

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Sur le bien-fondé des demandes A l'appui de ses prétentions, le demandeur produit notamment les pièces suivantes : * Contrat Prêt n°3 Intégrant l'acte de cautionnement et le tableau d'amortissement prévisionnel

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TCOM

chambre 1-4

69d11c08cdc6046d47193a98

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Pièces n°2 et n°3: contrat de prêt, avenant, et tableau d'amortissement.

Source officielle
TCOM

Délibérés référés

69a4c1f7cdc6046d4730a6c4

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Cette coupure a été matérialisée par la mise hors service de disjoncteurs et la pose de cadenas sur des tableaux électriques, empêchant toute remise en service immédiate de l'installation électrique par

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TCOM

VENDREDI

69a9b319cdc6046d479fe3d8

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

En effet, la société PREFILOC CAPITAL SAS se limite à fournir un tableau de valeur matérielle avec pourcentage à déduire qui ne correspond en rien aux méthodes d'amortissement comptable et fiscale en vigueur

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TCOM

Rendu de décisions

69cbeaf6cdc6046d47a0d226

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

l'encontre de M., [X], [T] cité plus haut, il est grave et doit être lu à la lumière des constats suivants : * Si M., [X], [T] avait vérifié la comptabilité de l'EURL ETANCHEITE 73, il aurait disposé des tableaux

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TCOM

Rendu de décisions

69cc23d4cdc6046d47a8272d

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

[F] [J] [C] [M] [T] avait tenu une comptabilité, il aurait disposé des tableaux de bord qui lui auraient permis de saisir le tribunal avant que son passif ne devienne considérable (59 246,25 euros) pour

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd0028cdc6046d47b99b74

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

douzième de l'annuité à venir en vue de constituer la provision nécessaire au paiement de chaque dividende annuel; * Pour les créances relatives à un ou des contrats de prêt(s) poursuivi(s) selon le tableau

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TCOM

Trib. de Commerce

69cd5706cdc6046d47c50a9c

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

débats la convention de compte courant, le contrat de prêt, les décomptes actualisé au 26 juin 2024 du solde débiteur du compte courant, et du prêt ainsi que les relevés d'échéances en retard et le tableau

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae5fe5cdc6046d47018ccb

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

parties : A l'appui de ses prétentions la Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes verse au dossier : * la convention de compte courant, * le contrat de prêt PGE souscrit par la SAS L'Orphys, * le tableau

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1afa5cdc6046d475083e2

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

€ au titre de l'article 700 du Code de Procédure Civile, Condamner Monsieur, [X], [V] aux entiers frais et dépens, Dire et juger qu'en cas de recouvrement forcé, le droit prévu à l'article 129 du tableau

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b83abfcdc6046d47dfc494

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

intervenir, l'exécution devra être réalisée par l'intermédiaire d'un Huissier de Justice, le montant des sommes retenues par l'Huissier, en application de l'article R444-55 du Code de commerce et son tableau

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c4056dcdc6046d47eacb55

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

détail des calculs permettant à l'Institution, [V], [C] d'aboutir au chiffrage de la créance portant sur l'exercice 2020, ou même de justifier la base qui a servi à calculer cette créance, en dehors de tableaux

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c5f054cdc6046d471c1c0f

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

céans en date du 08/01/2025 ; l'activité s'est poursuivie dans le cadre d'autorisations successives, consenties par le Tribunal dans le cadre de l'article L621-3 L631-15 II du code de commerce selon le tableau

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TCOM

Chambre 2-2

69d2aa5bcdc6046d473a83ad

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

Le premier dividende (une échéance annuelle) interviendra la veille de la date anniversaire du plan et ainsi de suite chaque année suivant le tableau suivant : […] Le remboursement s'établit avec 100%

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