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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69cc9f0ecdc6046d47b131c4
20 octobre 2025
La cause a été entendue à l'audience du 15 octobre 2025 à laquelle siégeait Monsieur Thierry BOUSCASSE, Juge rapporteur, sans opposition des parties, assisté de Madame Anaïs VEYRAT DE LACHENAL, commis-greffier
69cd220ecdc6046d47bd2c0e
La cause a été entendue à l'audience du 15 octobre 2025 à laquelle siégeait Monsieur Thierry BOUSCASSE, Juge rapporteur, sans opposition des parties, assistés de Madame Anaïs VEYRAT DE LACHENAL, commis-greffier
Contentieux - audience publique
69b5bbaacdc6046d47af5a35
2 avril 2025
CVH 🚤 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 2 AVRIL 2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST Président de Chambre, Madame Claire MAROT, Monsieur Nicolas SIX, Juges, Madame
Pcl
Qualité Liquidateur de SAS TRACK-TRANSc/SAS TRACK-TRANS
69c0f3f5cdc6046d479fd29a
2 juillet 2025
Thierry CONTI, Juges. Prononcée à l'audience du 2 Juillet 2025 où siégeaient M. Jean-Luc LHAUMOND, Président d'Audience, Mme J SOUBZMAIGNE, M.
Qualité Liquidateur de SAS LA TOSCANEc/SAS LA TOSCANE
69c0f426cdc6046d479fd6d3
Qualité Liquidateur de SARLU TRANSPORTS G.T.Sc/EURL TRANSPORTS G
69c0f433cdc6046d479fd7c5
Contentieux n°2 - audience publique
69b5e9d8cdc6046d47b2d183
1 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE MC - JUGEMENT DU 01/04/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Thierry DEFFRENNES Président de chambre, Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE
Chambre 00
69e0226dcdc6046d4763032c
1 octobre 2025
LES FAITS ET LA PROCEDURE La SARL LE THIERCE a été victime du vol d'un de ses véhicules qu'elle détenait par contrat de location longue durée souscrit auprès de la SAS COMPAGNIE GENERALE DE CREDIT AUX
Chambre 03
69f26900cdc6046d47028db3
16 janvier 2025
Thierry FARSAT, Juge-commissaire, Débats en Chambre du Conseil le 8 Janvier 2025 DEBITEUR EURL WASHING TSD, [Adresse 1] N° RCS de BOBIGNY : 893403998 / N° de Gestion : 2021 B 1161 Représentant Légal
chambre 1-5
69cfd7dacdc6046d47fd4f21
28 janvier 2025
Emmanuel de Truchis, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. La minute du jugement est signée par M. François Chatin, président du délibéré et par Mme Thérèse Thierry, greffier.
69d0ee28cdc6046d47160bdf
1 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Président Thierry MARMILLON Le Greffier Clément BRAVARD Signe electroniquement par Thierry MARMILLON Signe electroniquement par Clement BRAVARD, greffier.
69d0ef7ccdc6046d4716244a
69e9ec2dcdc6046d473cc1e7
15 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 15/04/2026 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST, Président de Chambre, Monsieur Philippe THUILLIER, Monsieur Gonzague HANNEBICQUE, Juges
69e9ec39cdc6046d473cc31c
Chambre 7
69a214c3cdc6046d47f900c0
9 avril 2025
Thierry SEON, Président, Mme Corinne ASTRUC, Mme Flora GIACOBBI, Assesseurs. Prononcée le 9 Avril 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.
Chambre 7 contentieux liés
SARL MAG 3c/SARL MAG 3
69a22702cdc6046d47fa7ccf
22 janvier 2025
Thierry SEON, Président, M. Alain Jacques NERCESSIAN, M. Bernard FARINA, Assesseurs. Prononcée le 22 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.
SASU JASSIMc/SAS JASSIM
69a229dfcdc6046d47fab70b
PROCEDURES COLLECTIVES
69d9edd3cdc6046d47da72a7
3 janvier 2025
COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT 03/01/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Jacques FLUTRE, président, Monsieur Richard ANCELOT et Madame Christine THIERRY
AFFAIRE COURANTE
69b1cf93cdc6046d475468c1
9 octobre 2025
Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE Monsieur Loïc CALMET Monsieur Antoine VITOUX Monsieur Sébastien PAJON Lors des débats : Me Thierry
69b5bafecdc6046d47af4f50
*1DE/01/07/67/94* CVH --- TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 2 AVRIL 2025 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry PROST Président de Chambre, Madame Claire MAROT, Monsieur Nicolas
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