2021 diligenté par la société ABT (pièce demandeur N°11), font état de manquements dans la qualité d'exécution de la prestation, notamment : * « mauvaise fixation des évents de décompression », « collages

des fragments de joint orange, * un débit mètre d'air maculé de fragments de papier, * une durite d'admission cassée, * une commande de levier de vitesses sur boite de vitesses bricolée avec un collier

les dires du conducteur, lors de la présentation de la remorque pour livraison au quai 1616 le 29/03/21, celui-ci aurait été invité par un responsable du quai à reprendre la route et à livrer les 3 colis

Le tribunal constate, d'une part, que la société ONE OPERATEUR justifie d'un envoi Chronopost daté du 2 octobre 2023 sans que celui-ci ne puisse prouver le contenu du colis et, d'autre part, que la SARL

En date du 20 février 2025, le conseil de la société KAEJ a communiqué la preuve de la distribution d'un colis de la société KAEJ la société LEASECOM.

BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE [Adresse 4] Me Gilles MARTHA [Adresse 5] 6e Arrondissement Me Vincent SOREL [Adresse 6] SA LA BANQUE POSTALE [Adresse 7] Victoria CABAYE CAB ROUSSEL - CABAYE [Adresse 8] COFA

à trois tonnes, cette indemnité ne peut excéder 33 € par kilogramme de poids brut de marchandises manquantes ou avariées pour chacun des objets compris dans l'envoi sans pouvoir dépasser 1000 € par colis

A plusieurs endroits, je relève que les scellements en colle sont rompus, tout comme certains liens en raphia.

contrepartie de l'obligation faite au Sous Licencié de contracter directement et exclusivement avec la société [Localité 1] pour la fourniture des produits et services distribués par le réseau UNI PARE BRISE (colle

Différents contrats-cadres ont été conclus avec des sociétés dont la société COLAS : la location peut être faite avec ou sans opérateur, obligation de mise à disposition de moyens, l'opérateur ne réalise

Le 6 février 2023, TRANSPORTES a pris en charge la marchandise sans réserves, soit 483 colis sur 33 palettes pour un poids total de 8 000 kg.

forclose et où le défaut d'emballage ne serait pas retenu, la limite d'indemnisation pouvant être mise à la charge de la société QUALIS ne pourrait dépasser la somme de 1.000 € pour une machine dans un colis

effets de commerce, chèques, virements, billets et mandats sur tous particuliers et caisses publiques ou privées ; * Retirer de toutes messageries, de tous bureaux de poste et de douane, tous plis, tous colis

Lors de la plantation, il était constaté que la cire était plus épaisse que celle précédemment fournie les années précédentes, puisque les plants étaient collés entre eux au niveau de la zone de reparaffinage

CA COLMAR, 1 ère Ch. Sect.

de location n° 85050358233 : * Les deux téléphones Yealink W73H, * Le telephone Yealink IP telephony autocom IPBX, * Les trois téléphones Yealink IP telephony T54W, * L'imprimante Kyocera printer color

livraison du 1 er juillet 2022 pour un montant de 62 621,70 euros. (25 cartons) * Facture n° 707627835 du 8 juillet 2022 de 636,37 euros qui correspond au bon de livraison UPS du 11 juillet 2022 (1 colis

du transitaire, la SARL ELEDIA INTERNATIONAL, adressée le 1 er février 2022 à l'intention de REEL IT à l'adresse de son siège en France (lire COM NETWORK), qui atteste de la prise en charge de onze colis