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816 résultats pour « Compagnon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

69f5c5b6cdc6046d474f96f0

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ces passagers ont réservé 3 places auprès de la compagnie [N] sur le vol TU719 du 3 octobre 2024, prévu partir à 15:00 de [Localité 4] pour [Localité 1].

Source officielle

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TCOM

Chambre 01

69f5eef3cdc6046d4752b8dd

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

A plusieurs reprises, elle s'est rapprochée de la compagnie en vue de solliciter le versement du forfait réglementairement prévu.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f5f212cdc6046d4752fbe8

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Ce passager a réservé une place sur un vol auprès de la compagnie aérienne pour réaliser le trajet suivant : Vol TU723 de l'aéroport de [Localité 2] [Localité 3] ([Localité 3]) à l'aéroport de [Etablissement

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f5f41ecdc6046d47532266

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Ce passager a réservé une place sur un vol auprès de LA COMPAGNIE AERIENNE pour réaliser le trajet suivant : Vol TU719 de l'aéroport de [Localité 4] [Localité 5] (ORY) à l'aéroport de [Etablissement 1

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f5f4d6cdc6046d475332be

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

A plusieurs reprises, elle s'est rapprochée de la compagnie en vue de solliciter le versement du forfait réglementairement prévu.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69f9a690cdc6046d47a47820

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

écrites et oralement développées à la barre, la société [Localité 1] ASSURANCES S.A. nous demande, *Vu les protestations et réserves d'usage formulées dans le cadre des présentes écritures par la Compagnie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb416acdc6046d475d1142

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

PARIBAS [Adresse 5] CIC SUD OUEST [Adresse 6] HSBC CONTINENTAL EUROPE [Adresse 7] CREDIT LYONNAIS [Adresse 8] SOCIETE GENERALE [Adresse 9] BPI FRANCE [Adresse 10] FACTOFRANCE [Adresse 11] CFER COMPAGNIE

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9edd3cdc6046d47da72a7

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

JANVAL (SAS) [Adresse 2], comparant par Monsieur Andy DUMONT, président, assisté de Maître Thierry DULIERE de la SCP DULIERE & Associés, avocat au barreau de Dieppe et accompagné de Madame [T] [J], sa compagne

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6cd1cdc6046d47318de9

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Didier ADDA, Président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, Greffier Référé numéro : 2026R00452 DEMANDEUR SA Compagnie ALLIANZ I.A.R.D. prise en sa qualité d'assureur de la société GLASSDEBOURG [Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cdf69ecdc6046d47d1339b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

affaires ont été jointes par jugement du 05 février 2025 pour se poursuivre sous le numéro unique 2024R00046 ; Par acte extrajudiciaire en date du 13 mars 2025, la société SGA SARL a fait assigner la compagnie

Source officielle
TCOM

Chambre PNGO - Nadine GODFROID-HUGONET

69c71865cdc6046d473b8f06

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le vol, a été annulé par la compagnie aérienne, [Localité 2], sans information, ni préavis.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e09bf2cdc6046d476d5d0e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

[G] et à son ex compagne a récemment été vendu, que la part de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d343d4cdc6046d4744f143

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le mercredi 02 avril 2025 Chambre 2-4 SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AMADEUS [Adresse 1] PROROGATION DE DELAI POUR LA CLOTURE DE LA PROCEDURE Sarl compagnie

Source officielle
TCOM

Référés

69f04fc4cdc6046d47cdc1fd

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Rayane AIT LAHCEN, Greffier Référé numéro : 2025R00865 DEMANDEURS SA SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX D'HYDRAULIQUE [Adresse 1] comparant par SCP [D] [Adresse 2] SA SMA SA [Adresse 3] comparant

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e56d33cdc6046d47d829bd

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

audience de réexamen de la clôture fixée au 08/10/2025 à 14H15, la procédure de Liquidation Judiciaire simplifiée de : SAS LES PETITES GUEULES D'AMOUR [Adresse 1] Activité : Destinés aux animaux de compagnie

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e6207ccdc6046d47e57dbe

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Mandataire d'intermédiaire en assurance, représentation des compagnies d'assurances de nationalité française ou étrangères et les opérations de placement, assurance-vie, capitalisation ou autres ainsi

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TCOM

Trib. de Commerce

69b9eb22cdc6046d47077026

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

responsabilité decennale de la société GANOVA ENTREPRISE [Adresse 7] [Localité 3] [Adresse 11] [Localité 4] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [N] [V] -Toque n° [Adresse 12] [Adresse 13] * la compagnie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e34798cdc6046d47ab0e39

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

La compagne de Monsieur [U] [Q] atteste avoir écrit l'acte de cautionnement et l'avoir signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeede7cdc6046d470d65c4

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

de chargement, le plancher de la remorque [Immatriculation 1] est brisé par le chariot élévateur, un constat amiable est alors réalisé et des photographies sont prises, un sinistre est déclaré aux compagnies

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e58594cdc6046d47d9a993

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Adresse 2] Etablissements : * [Adresse 3] * RCS Angers * RCS Niort Activité : vente de vins articles de cave produits d'alimentation animale graineterie vente de petits animaux d'ornement ou de compagnie

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