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1 605 résultats pour « Marie-Christine LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad193bcdc6046d47ea0c59

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Gérard DEMAURE et Mme Christine ROBIN, juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Valérie GAUTIER, Greffière d'audience, Vu le jugement de ce Tribunal du 27 mars 2024 qui a arrêté le plan de

Source officielle

Page 23 sur 81

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Annonces BODACC1 325 résultats

Journal officiel
Radiations

Le Bourhis, Elisa Marie Christine

SIREN 513408534Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

25/08/2026

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Radiations

Marie-Christine MAGES, Huissier de Justice associé, Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office d'Huissier de Justice, détenteur des minutes de Virieu-sur-Bourbe et le Grand-Lemps

SIREN 534543574Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

12/08/2026

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Créations

Racle, Nathalie Marie Christine Léone

SIREN 108189333Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

11/08/2026

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Immatriculations

LEGEAY, Christine, Marie, Huguette

SIREN 511786386Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

09/08/2026

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Radiations

Leroux, Marie-Christine

SIREN 882870926Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

05/08/2026

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TCOM

VENDREDI

69a92209cdc6046d47903705

Commerce

9 mai 2025

9 mai 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU VENDREDI 9 MAI 2025 * 7ème Chambre - N° RG : 2024F01226 - 2024F01442 Société de droit belge KEGON C/ SAS TEAM FEDERATION SAS PRESTA2I DEMANDERESSE Société

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2bfc6cdc6046d4708d33d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Pascal BROUARD Mme Christine KOECHLIN assistés de Mme P.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2c317cdc6046d470909a5

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Pascal BROUARD Mme Christine KOECHLIN assistés de Mme P.

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f2c323cdc6046d47090a85

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Pascal BROUARD Mme Christine KOECHLIN assistés de Mme P.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e73de7cdc6046d47fe60ad

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Demandeur (s) : Me Christine DAUVERCHAIN [Adresse 1] Défendeur (s) : [Adresse 2] (SARL) [Adresse 3] [Localité 1] N° SIREN : 894 910 025 Représentant(s) : MAITRE [Localité 2] JEAN BAPTISTE AVOCAT A LA

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c47eb4cdc6046d47f87e78

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Demandeur (s) : Me Christine DAUVERCHAIN, [Adresse 1] Défendeur(s) : "DELIVRANCE" SARL (SARL), [Adresse 2] SIREN : 437 613 276 Représentant(s) : LES AVOCATS DU THELEME Composition du Tribunal lors du

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TCOM

Chambre 2-4

69d0be1bcdc6046d4712e434

Commerce

27 mars 2025

27 mars 2025

Félix Mayer, juge, M. Stéphane Catoire, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

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TCOM

Chambre 23

69f51f77cdc6046d4743a624

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Christian LAPLANE assisté de Me Dominique DA Greffier.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c29025cdc6046d47c50da5

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

PROROGEANT LE DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SARLu ATALANTE SECURITE Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c35ecdc6046d47e4aa08

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DE LA PROCÉDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE la Sté VIGNOBLES SERVICES DU LIBOURNAIS Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Monsieur Christian

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TCOM

Chambre 07

69f1b246cdc6046d47efc6c0

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Patrick GIRONDIN Mme Christine KOECHLIN assistés de M.

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TCOM

Chambre 07

69f2b9f1cdc6046d4708734e

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Pascal BROUARD Mme Christine KOECHLIN assistés de Mme P.

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TCOM

Référés

69de3264cdc6046d473276c0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Réputée contradictoire et en premier ressort Rendue le 2 juillet 2025 N° de Rôle : 2025R00108 Le 11 juin 2025, Par devant Nous, Christian LAZENNEC, statuant en matière de référé

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1a492cdc6046d474e2f0a

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

2023, Maintient en qualité de Juge-Commissaire Madame Christiane CHEVALIER et en qualité de Juge-Commissaire Suppléant Monsieur Jean Pierre BOISSEAU, Met fin à la mission de SELARL [A] FLOREK en la

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1a571cdc6046d474e3df6

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Ainsi jugé et prononcé le mercredi vingt-deux janvier deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Madame Christiane CHEVALIER

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TCOM

Chambre 23

6a11a332cdc6046d47ad5d3f

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Christian LAPLANE assisté de Me Dominique DA Greffier DEBATS Audience publique du 14 avril 2026.

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TCOM

Chambre 2-4

69d3a9decdc6046d474b7a3b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Olivier Duboureau, juge, Mme Nathalie Buquen, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.

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TCOM

Chambre 2-4

69d3ade1cdc6046d474bbc3a

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Félix Mayer, juge commissaire. Désigne la SELAS SPE 03 PARTNERS en la personne de Me [S] [Z] [Adresse 3], mandataire judiciaire.

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Chambre 2-4

69d274f2cdc6046d47344e9e

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Félix Mayer, juge, M. Stéphane Catoire, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient Mme Nathalie Buquen, juge présidant l'audience, M. Félix Mayer, juge, M.

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