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4 398 résultats pour « Boriès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ca81dccdc6046d4783a279

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 22 août 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 6 octobre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Yves BON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a159cdc6046d4701d573

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Numéro identifiant 1]/01/2025JUGEMENT DU VINGT-DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ JUGEMENT AUTORISANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE : La société L'ATELIER DU BOIS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bf90cecdc6046d4784b044

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 03/07/2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F923 Procédure : HOME BOIS EVOLUTION (SAS

Source officielle
TCOM

Clôture Procédure Collective

6a0b8e8bcdc6046d47207a2b

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Jean-Michel PEGUET, juges, Le greffier de ce tribunal a convoqué le dirigeant de la SARL Bon & Box conformément aux dispositions légales ; L'affaire a été appelée à l'audience de chambre du conseil du

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)

69e6e3bbcdc6046d47f71c8d

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

sous le n° B 912 041 878 Défenderesse défaillante à l'audience faute de comparaître ou de s'y faire représenter, Attendu que la MSA du Limousin rappelle avoir fait délivrer assignation à la SASU AS BOIS

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69c483cbcdc6046d47f8d8ac

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Que ledit bon de commande prévoyait également le versement d'un acompte de 8 790,00 € (réglé dès le lendemain), le solde étant payable à réception du transporteur.

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TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4c08ccdc6046d47fdcbcf

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Paysage, [Adresse 1] Enseigne :, [T] Bois Paysage Activité : Création d'aménagements paysagers, menuiserie et petite maçonnerie paysagère, RCS RENNES 850 190 687 (2019 B 1155) Représentant légal : M.,

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69c75144cdc6046d473f6f47

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

2026 OUVERTURE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au Greffe le 06 janvier 2026 par : SARL LE BOIS

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TCOM

Procédures Collectives

69db6642cdc6046d47f77648

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté [W] BOIS [Adresse 2] RCS B [Numéro identifiant 1] (2023B00782) Non comparante, bien que régulièrement assignée, d'autre part, LE TRIBUNAL, Après en avoir délibéré en chambre

Source officielle
TCOM

Référé

69cc67cecdc6046d47ad175c

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Les factures ainsi que les bons de livraison rappellent le taux d'intérêt de retard qui est calculé au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be6bb5cdc6046d476d769e

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Par jugement en date du 27/08/2025 le Tribunal de céans a ouvert une procédure de Redressement judiciaire, à l'égard de BOBS CONSTRUCTIONS (SAS) et a ouvert la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbeaf6cdc6046d47a0d226

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

M., [T], [X] en se soustrayant à cette obligation réglementaire, s'est donc volontairement abstenu de toute coopération avec les organes de la procédure, nuisant par son comportement au bon déroulement

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TCOM

Trib. de Commerce

69f79650cdc6046d477aed30

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Suivant bon non daté, la société [E] a commandé la fourniture et la pose d'une cuisine à la SARL B&M Habitat moyennant le versement de la somme de 31 000 euros TTC.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a6c9accdc6046d4759d159

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Le Tribunal a fait convoquer [Localité 1] FABRIQUE.Chocolat Beau et Bon SARL, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca7550cdc6046d47829258

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 10 juin 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 16 juillet 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Yves BON

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca8292cdc6046d4783b30a

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 25 août 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 6 octobre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Yves BON

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TCOM

Chambre 2-3

69d67665cdc6046d4787932f

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

. : P202500296 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le mardi 7 octobre 2025 Chambre 2-3 SARL à capital variable BOA DESIGN [Adresse

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TCOM

Chambre 2-5

6a0f07c1cdc6046d4770b443

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 16/04/2026 Chambre 2-5 LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SAS LCEET BOIS

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TCOM

Chambre 01

69f593f4cdc6046d474c11a8

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Les bons de livraisons pour le ou les transports entre l'atelier de conditionnement, et l'entrepôt de stockage, ainsi que les enregistrements de températures.

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TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b127adcdc6046d473f9dba

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

ET : La société BREBION CONSTRUCTION BOIS - SARL, dont le siège social est situé [Adresse 2] Défenderesse à l'injonction Demanderesse à l'opposition Représentée par Maître Virginie DE GUERRY DE BEAUREGARD

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