Or lorsque les racks sont livrés et que l'installation commence, le maître d'ouvrage et le maître d'œuvre constatent que le matériel n'est pas conforme au marché, puisque incapable de supporter les charges

Après avoir remporté le marché, [F] a confirmé sa commande le 12 juin 2025 pour un montant total de 8 879,42 € TTC, assortie d'un délai de paiement de 45 jours fin de mois.

aux dépens DIRES ET MOYENS DES PARTIES La société [Adresse 4] expose que : * Qu'elle est intervenue en qualité de maître d'ouvrage d'une opération immobilière sise à [Adresse 8], * Que, selon des marchés

Elle a conclu le 5 mars 2021 avec la société [W] INVESTS PROJECTS un marché d'un montant HT de 114.554,13 €. Un second marché lui a été sous-traité d'un montant HT de 10.990,10 €.

déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 909 232 191 - 2022 B 294 et exerce une activité de commerce ambulant, détail alimentaire sur éventaires et marchés

touchant à la restauration sous toutes ses formes, exploitation de tous fonds de commerce à activité de restaurant, snack, traiteur, vente à emporter, vente de sandwichs, dégustation sur place, vente sur marché

Par ailleurs, L'Oréal rapporte que la totalité des marchandises commandées début 2020, et livrées à IDFS, ont été revendues sur le marché parallèle en violation des Contrats de 2019.

Sur l'activité de vente de plats traiteurs, cela génère environ 350 € par jour de marché (2 jours par semaine). Il indique être actuellement sur une nouvelle création de carte du restaurant.

agriculteurs et la vente multicanaux de produits agricoles qualifiés et traçables en respectant une charte de qualité et de développement durable dans des magasins alimentaires, restaurants et sur des marchés

assistés de maître [X] [Z], indiquent que l'entreprise était déjà en état de cessation des paiements au moment du rachat, que plusieurs actions sont à mener dans le cadre de la cession intervenue, que le marché

Il tient et réitère les termes de la déclaration de cessation des paiements et revient sur l'origine des difficultés résultant de plusieurs facteurs (dégradation du marché européen et difficulté à lever

Le 20/11/2023 les parties ont signé un marché de travaux portant sur le lot serrurerie-métallerie d'une construction, faisant expressément référence à la norme NF P 03-001 qui impose un taux d'intérêts

exerce une activité de Travaux de peinture, maçonnerie générale, entretien de jardin, vente de bois, vente ambulante de confection maroquinerie, chaises et tout article non alimentaire sur éventaires et marchés

. - Vente d'articles dans les manifestations extérieures type salon, marché… Attendu que la représentante légale de l'entreprise a été appelé à comparaître en chambre du conseil par les soins du Greffe

Sur le bien-fondé des demandes : Selon marché du 20/05/2022, la société SCCV [Adresse 3] a commandé à la société NOUVEL HABITAT CONSTRUCTION, entreprise de construction, des prestations de gros œuvres

La dirigeante indique avoir procédé à deux levées de fonds pour environ 700.000 euros mais avoir connu un revers de marché en 2023 compte tenu du contexte géopolitique.

[I] de cesser toute commercialisation des produits de la marque Rubio Monocoat tant en magasin que sur tout site internet et notamment sur le site internet www.sudfixation.com et sur toute place de marché

La société diligente également l'embauches à confirmer d'opérateurs productifs, l'embauches planifiées de 2 opérateurs supplémentaires et l'obtention de deux marchés additionnels pour un total de 600 K

Mme [J] [N] nom d'usage [Z] exerce une activité de commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés au [Adresse 2], et est immatriculée au répertoire sirène sous

judiciaire concernant la SAS LA COMPAGNIE FRANÇAISE DE COSMETIQUES - exerçant une activité de Le négoce, l'importation, l'exportation, la distribution et la commercialisation de tous produits sur les marchés