CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 834 résultats pour « Lassus-Philippe »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 2

69c8934fcdc6046d475b3cd0

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Marc SANTOIRE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69c8936acdc6046d475b3eb9

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Marc SANTOIRE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69c8939bcdc6046d475b41f3

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Marc SANTOIRE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69c8941ecdc6046d475b4aea

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Marc SANTOIRE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69c8942fcdc6046d475b4bed

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Marc SANTOIRE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69c8944ecdc6046d475b4e0d

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Marc SANTOIRE, Juges.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da6baecdc6046d47e2f5f2

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé. En présence de : Madame Soizic GUILLAUME, Procureur de la République.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dab37ecdc6046d47eb4514

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

Assisté lors des débats par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier. QUALIFICATION DU JUGEMENT Décision réputée contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9d48fcdc6046d47a7ee46

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

La cause a été entendue à l'audience du 30 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe JOUVE, Président, * Monsieur Christian MERCIER, Juge, * Monsieur Julien RODRIGUEZ, Juge, assistés de

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f29f50cdc6046d4706bfd1

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Philippe MARIN assisté de Me Dominique DA Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da98cacdc6046d47e97122

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

GORLIN DEBATS Audience de Monsieur Philippe GORLIN, Juge chargé d'instruire l'affaire, le 08/12/2025.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc58d5cdc6046d473feecc

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : [Immatriculation 1] Date de l'audience de mise en délibéré : 23 janvier 2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f29f5dcdc6046d4706c0b6

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Philippe MARIN assisté de Me Dominique DA Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f29f76cdc6046d4706c264

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Philippe MARIN assisté de Me Dominique DA Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives (mercredi matin)- Chambre du conseil

69e9ebe6cdc6046d473cbbcc

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

IMMOBILIER [Adresse 1] 410070296 1997B20438 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Philippe DAILLY Président de Chambre, Monsieur Xavier LHOTE, Monsieur Pierre-Laurent CORNU, Juges.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9c1e9cdc6046d47a1c51e

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

C/ DEFENDERESSE Société de droit étranger Turk Hava Yollari Turkish Airlines, [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 10 Jjillet 2025, tenue par : * Philippe

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9c1f5cdc6046d47a1c5ed

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

C/ DEFENDERESSE Société de droit étranger Turk Hava Yollari Turkish Airlines, [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 10 juillet 2025, tenue par : * Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4451ccdc6046d478cf68e

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Défendeur (s) : KHUON SAS [Localité 2] [Localité 3] Représentant (s) : Monsieur Tino KHUON Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Greffier lors des débats et du prononcé : Maître Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a661bacdc6046d475166a9

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Jugement prononcé en audience le 09/01/2025 par Monsieur Patrick MONTENOISE, président assisté de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a66249cdc6046d47516ff0

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Jugement prononcé en audience le 09/01/2025 par Monsieur Patrick MONTENOISE, président assisté de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé, qui l'ont signé.

Source officielle

Page 26 sur 342

← PrécédentSuivant →